Notice descriptive

  • Abécédaire des sources de la Première Guerre mondiale
    • I
      • Institutions
        • Le conseil général
          • Administration et comptabilité départementales (série N)
            • Conseil général du département (sous-série 1 N)
              • Conseil général
                • Généralités

N 476 - Circulaires, instructions ; règlement du conseil général du Puy-de-Dôme (brochure de 1871) ; règlement d'ordre intérieur (loi organique du 10 août 1871) et lois annexes (brochure de 1911).
1871-1914

À noter : pour la période de guerre, documents concernant la fixation des dates des sessions.