Notice descriptive
- 1 H - Abbaye St-Alyre
- Titres locaux
- Saint-Ours, Les Roches, Orcines
- Domaine direct
- Bois de Côme
- Domaine direct
- Saint-Ours, Les Roches, Orcines
- Titres locaux
1 H 838 Contentieux avec le chapitre cathédral.
Présentation du contenu :
Notamment : accord avec le chapitre cathédral pour la délimitation de la montagne de Côme (1237) ; autorisation de passage dans les bois du chapitre cathédral (1503) ; recherche de source par le chapitre cathédral (v. 1675) ; procédure a/s. droit de pacage dans le bois du Fresse pour le bétail du domaine de Côme (1703) ; procédure contre Jean Gaschier, chanoine de la cathédrale, inspecteur des bois du chapitre, a/s. délit de pacage dans les bois de Côme (1704-1705).
Dates extrêmes : 1237-1705
Documents séparés :
1 pièce extraite sous la cote 1 H PS 310