Notice descriptive

594 W 1, 5, 16 à 17, 19 à 22, 24, 38 à 58, 62 à 105, 107 à 110 , 1124 W 1 à 59, 61 à 216, 269 à 271 , 1684 W 1 à 349 , 2652 W 1 à 159 , 2747 W 1 à 42     Fonds du centre de détention de Riom (Fonds 243)

    • Contexte
    • Modalités d'entrée

      Versements 594 W (11/02/1955) ; (1124 W (27/12/1984) ; 1684 W (07/02/2002) ; 2652 W (22/04/2014) ; 2747 W (10/06/2015)

    • Contenu et structure
    • Présentation du contenu

      Administration générale. - Notes de service (1946-1990). Courrier (1972-1984). Conditions pénitentiaires et inspections (1972-1981).

      Personnel. - Dossiers administratifs (1946-1989). Paiement des traitements et des indemnités du personnel (1939-1950).

      Économat (1939-1981).

      Population carcérale. - Statistiques (1966-1996). Commission d'application des peines (1976-1995). Contrôle des mouvements et des effectifs des détenus (1969-1999). Répertoires alphabétiques (1933-1954). Registres d'écrou (1942-1954). Dossiers des détenus : dossiers pénaux (1940-1955, 1958-1984, 1989-2003) ; dossiers de projet d'exécution des peines (PEP) (1998-2009).

      Détention. - Rapports journaliers du commandant-chef au directeur (1947-1984). Registres des gardes de nuit (1962-1983). Service de surveillance (1957-1986). Rapports disciplinaires (1941-1950). Prétoire (1941-1964). Audiences (1965-1984).

      Travail (1939-1984).

      Enseignement (1973-1984).

      Santé. - Cahiers de prescriptions (1940-1954, 17979-1984). Registres de toxiques (1978-1984). Sorties de la réserve (1978-1984). Dossiers médicaux (1950, 1980-1983).

      Social. - Enregistrements (1977-1984). Répertoires (1964-1984). Activités culturelles (1972-1984). Dossiers sociaux (1980).

      Comptes nominatifs des détenus (1992-2004).

    • Conditions d'accès et d'utilisation
    • Modalités d'accès

      Publiable sur internet

    • Modalités de reproduction

      Fixées par les lois et règlements en vigueur.