Notice descriptive
- Série S. Travaux publics et transports
- Cours d'eau navigables et navigation (3 S)
- Fonds de la préfecture
- Gestion du domaine public navigable
- Bacs et bateaux
- Gestion du domaine public navigable
- Fonds de la préfecture
- Cours d'eau navigables et navigation (3 S)
S 221 Adjudications des droits de passage d'eau (1877-1878) ; autorisations d'établissement ou de maintien de bateaux particuliers (1895-1896) ; affaires concernant les bacs de Vialle (1877), Chambonnet (1 plan, 1878), Saint-Yvoine, Pontastier et Brassaget (1893-1896).
Dates extrêmes : 1877-1896