Notice descriptive

  • Série S. Travaux publics et transports
    • Cours d'eau navigables et navigation (3 S)
      • Fonds de la préfecture
        • Gestion du domaine public navigable
          • Bacs et bateaux

S 221     Adjudications des droits de passage d'eau (1877-1878) ; autorisations d'établissement ou de maintien de bateaux particuliers (1895-1896) ; affaires concernant les bacs de Vialle (1877), Chambonnet (1 plan, 1878), Saint-Yvoine, Pontastier et Brassaget (1893-1896).

Dates extrêmes : 1877-1896