Notice descriptive

  • Série S. Travaux publics et transports
    • Cours d'eau navigables et navigation (3 S)
      • Fonds de la préfecture
        • Gestion du domaine public navigable
          • Bacs et bateaux

S 222     Autorisations d'établissement ou de maintien de bateaux particuliers (1887-1889) ; procès-verbaux de visites semestrielles des passages d'eau (1887-1888) ;

Dates extrêmes : 1887-1896