Notice descriptive

  • Série S. Travaux publics et transports
    • Cours d'eau navigables et navigation (3 S)
      • Fonds de la préfecture
        • Gestion du domaine public navigable
          • Bacs et bateaux

S 995     Indemnisation pour une barque entraînée par les inondations de l'Allier.

Dates extrêmes : An XII