Notice descriptive
- Série S. Travaux publics et transports
- Cours d'eau navigables et navigation (3 S)
- Fonds de la préfecture
- Gestion du domaine public navigable
- Bacs et bateaux
- Gestion du domaine public navigable
- Fonds de la préfecture
- Cours d'eau navigables et navigation (3 S)
S 1213 Bacs et bateaux : divers dont réglementation générale et autorisations d'amarrage de bateaux particuliers.
Dates extrêmes : 1924-1935