Notice descriptive

  • Série S. Travaux publics et transports
    • Cours d'eau navigables et navigation (3 S)
      • Fonds de la préfecture
        • Gestion du domaine public navigable
          • Bacs et bateaux

S 1213     Bacs et bateaux : divers dont réglementation générale et autorisations d'amarrage de bateaux particuliers.

Dates extrêmes : 1924-1935