Notice descriptive

  • Série S. Travaux publics et transports
    • Cours d'eau navigables et navigation (3 S)
      • Fonds de la préfecture
        • Gestion du domaine public navigable
          • Bacs et bateaux

S 1780     Passages d'eau : adjudications et modifications de droits de passage (affiches).

Dates extrêmes : 1917-1939