Notice descriptive
- Série S. Travaux publics et transports
- Ponts-et-chaussées (1 S)
- Fonds des Ponts et Chaussées
- Généralités, organisation
- Fonds des Ponts et Chaussées
- Ponts-et-chaussées (1 S)
S 5324 Ponts et Chaussées, instruction sur la tenue des bureaux dans les services.
Présentation du contenu :
Circulaire du 28/07/1852 ; circulaire du 22/05/1905, modifiée par les circulaires des 04/05/1936, 27/04/1931, 08/01/1932, 12/07/1945 et 29/07/1947.
Dates extrêmes : 1905-1945