Notice descriptive
- Série S. Travaux publics et transports
- Ponts-et-chaussées (1 S)
- Fonds des Ponts et Chaussées
- Généralités, organisation
- Fonds des Ponts et Chaussées
- Ponts-et-chaussées (1 S)
S 5694 Occupations temporaires du domaine public, fluvial ou terrestre, étude sur la rédaction des arrêtés généraux en application de l'arrêté interministériel du 22/09/1906.
Dates extrêmes : 1907-1908