Notice descriptive

  • Série S. Travaux publics et transports
    • Ponts-et-chaussées (1 S)
      • Fonds des Ponts et Chaussées
        • Généralités, organisation

S 5694     Occupations temporaires du domaine public, fluvial ou terrestre, étude sur la rédaction des arrêtés généraux en application de l'arrêté interministériel du 22/09/1906.

Dates extrêmes : 1907-1908