Notice descriptive

  • Série S. Travaux publics et transports
    • Cours d'eau navigables et navigation (3 S)
      • Fonds des Ponts et Chaussées (service de la navigation)
        • Gestion du domaine public navigable
          • Péages, produits des cours d'eau

S 5870     Allier (rivière de l'), affaires domaniales : amodiations des sources minérales de Sainte-Marguerite (1792-1905), Longues (1898) et Corent (1899-1900) ; cession de l'île de la Plaigne ou de Vazillat au profit des riverains (1899-1900) ; ventes de bois : soumissions (1909) ; occupation et usurpation du domaine public : pétitions, arrêtés, correspondance, demandes de renseignements sur les redevances à abandonner aux communes (1849-1895) (plans).

Dates extrêmes : 1792-1909