Notice descriptive

  • Série S. Travaux publics et transports
    • Cours d'eau navigables et navigation (3 S)
      • Fonds des Ponts et Chaussées (service de la navigation)
        • Organisation générale et police de la navigation
          • Police de la navigation
            • Rivière d'Allier

S 5871     Navigation, rapports, projets de règlement et règlements.

Présentation du contenu :

Éclairage de nuit des bateaux et des obstacles à la navigation, mesures à prendre pour l'établissement du relevé du tonnage des marchandises et pour le recouvrement des amendes, transport des matières inflammables, réglementation des bateaux à vapeur, état des lieux des dépôts de marchandises, tableau des ports d'embarquement et de débarquement sur l'Allier, règlement du port de Moulins-sur-Allier (affiches).

Dates extrêmes : 1836-1885