Notice descriptive
- Série S. Travaux publics et transports
- Cours d'eau navigables et navigation (3 S)
- Fonds des Ponts et Chaussées (service de la navigation)
- Gestion du domaine public navigable
- Délimitation du domaine public fluvial
- Gestion du domaine public navigable
- Fonds des Ponts et Chaussées (service de la navigation)
- Cours d'eau navigables et navigation (3 S)
S 5884 Allier, délimitation des eaux minérales de Sainte-Marguerite (Saint-Maurice-ès-Allier) : clauses et conditions pour la location, délimitation du domaine et contestations, état des dommages causés par la crue de 1862 (plans).
Dates extrêmes : 1793-1895