Notice descriptive
- Série S. Travaux publics et transports
- Cours d'eau navigables et navigation (3 S)
- Fonds des Ponts et Chaussées (service de la navigation)
- Gestion du domaine public navigable
- Droits d'eau, usines et moulins
- Gestion du domaine public navigable
- Fonds des Ponts et Chaussées (service de la navigation)
- Cours d'eau navigables et navigation (3 S)
S 6333 Dore (rivière de la). Peschadoires.
Présentation du contenu :
Demande des propriétaires des moulins Mignot et Peschadoires d'autoriser M. Genest Martignat à établir une digue pour alimenter le moulin Mignot et réglementation de ce barrage : arrêtés d'autorisation.
Dates extrêmes : 1817-1893