Notice descriptive
- Série S. Travaux publics et transports
- Routes, voirie et transport routier (2 S)
- Fonds des Ponts et Chaussées
- Circulation et transport routier
- Transports en commun
- Autobus départementaux
- Transports en commun
- Circulation et transport routier
- Fonds des Ponts et Chaussées
- Routes, voirie et transport routier (2 S)
S 6540 Régime général. - Cahiers des charges, conventions et avenants.
Présentation du contenu :
Cahier des charges et convention du 12 juillet 1921 : préparation, pièces contractuelles, demande de modification et 1er avenant ; renouvellement de la convention expirant le 23 février 1927 : choix du concessionnaire et pièces contractuelles définitives ; services supplémentaires pour les foires et marchés : conventions et avenants ; subventions pour les voitures montées en pneumatiques.
Dates extrêmes : 1921-1935