Notice descriptive

  • Abécédaire des sources de la Première Guerre mondiale
    • S
      • Surveillance des individus
        • Surveillance des suspects et/ou étrangers
          • Administration générale et économie (série M)
            • Police (sous-série 4 M)
              • Titres de séjour, d'identité ou de circulation

M 2091 - Comité polonais : commission de révision des permis de séjour.
1915-1919

Documents concernant la Commission de révision des permis de séjour (de juillet 1917 à août 1919). Procès-verbaux des réunions, liste des cas examinés (certains dossiers examinés sont conservés sous la cote M 3495).Accord avec la Serbie pour une remise respective des déserteurs insoumis de chaque pays (liste des étudiants et réfugiés serbes).À noter : statistiques numériques des étrangers dans le Puy-de-Dôme (par nationalité)(collection incomplète).