Notice descriptive
- Série S. Travaux publics et transports
- Cours d'eau non navigables et travaux hydrauliques (7 S)
- Fonds des Ponts-et-Chaussées (service hydraulique)
- Affaires générales
- Fonds des Ponts-et-Chaussées (service hydraulique)
- Cours d'eau non navigables et travaux hydrauliques (7 S)
S 5865 Utilisation de l'énergie hydraulique : lois, circulaires et règlements
Dates extrêmes : 1914-1927