Notice descriptive
- Série S. Travaux publics et transports
- Cours d'eau non navigables et travaux hydrauliques (7 S)
- Fonds des Ponts-et-Chaussées (service hydraulique)
- Travaux d'aménagement et d'entretien des cours et points d'eau
- Travaux hydrauliques
- Travaux d'aménagement et d'entretien des cours et points d'eau
- Fonds des Ponts-et-Chaussées (service hydraulique)
- Cours d'eau non navigables et travaux hydrauliques (7 S)
S 5295 1902 Vertolaye (ruisseau de, bassin de la Dore). - Vertolaye, demande d'indemnisation du sieur Claustre-Coudert suite à la crue du 3 juin qui détruisit le pont de la route nationale N°106 et un batiment à lui : plan
Dates extrêmes : 1902