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Série U. Cour d'assises du Puy-de-Dôme avant 1940 (2 U)

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Dates

Calendrier républicain

Critère(s) de recherche: yronde et buron

9 réponses dans cet inventaire

Inventaire

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  •    Cour d'assises du Puy-de-Dôme (1811-1940)
    Dates extrêmes : 1789/1959

    •    Dossiers de procédure
      Dates extrêmes : 1811/1940

      •    Années 1830-1851
        Dates extrêmes : 1829/1851

        • U 10731     1835 (mai, novembre), dossiers n° 2578-2654
          Présentation du contenu :

          Berthoule (Louis), Martin (Guillaume), Chanet (Louis), Gayme (Michel), Lacombe (Louis) et Bardin (Anne), rébellion, Chambon-sur-Lac (dossier n° 2578-2583). Magne (Jean, Jeanne et Françoise), rébellion, La Chapelle-Marcousse (dossier n° 2584-2586). Landier (Françoise), faux témoignage, Riom (dossier n° 2587). Saint-Joany (Jacques), tentative de vol, Thiers (dossier n° 2588). Faure (Jean-Baptiste), Tixier (Jean), Orcival (Catherine), Legay (François et Anne), vol, Volvic (dossier n° 2589-2593). Brun (Pierre), vol, Riom (dossier n° 2594). Taillandier (Bernard), attentats à la pudeur, Thiers (dossier n° 2595). Chocot (Jean), Martin (Antoine), Chabanne (Ligier) et Tisseron (Antoine), rébellion et coups et blessures, Clermont-Ferrand (dossier n° 2596-2599). Bertaud (Antoine), vol, Puy-Guillaume (dossier n° 2600). Berniard (Marie) et Bernard (Catherine), vols, Riom (dossier n° 2601-2602). Roche (Pierre) et Imbert (François), attentats à la pudeur et viols, Saint-Sylvestre-Pragoulin (dossier n° 2603-2604). Sauteraud (Gilbert père), Gilbert (fils aîné) et autre Gilbert (fils), Combemorel (Antoine et Gilbert) violences graves, Moureuille (dossier n° 2605-2610). Lamirand (Louis), coups et blessures, Saint-Hillaire-les-Monges (dossier n° 2611). Galliano (Philippe), vol, Clermont-Ferrand (dossier n° 2612). Barrière (Eugène) et Cohadon (François), vol, Clermont-Ferrand (dossier n° 2613-2614). Cadet (Jean) et Bardin (Claude), vol avec circonstances aggravantes, Saint-Priest-Bramefant (dossier n° 2615-2616). Meunier (Jean) et Treillard (Annette), vol avec circonstances aggravantes, Dorat (dossier n° 2617-2618). Arnaud (Marie), vols avec circonstances aggravantes, Saint-Rémy-de-Blot (dossier n° 2619). Gigand (François), vol avec circonstances aggravantes, Clermont-Ferrand (dossier n° 2620). Goudelon (Michel), vols avec circonstances aggravantes, Nohanent (dossier n° 2621). Carvanier (François dit le Guerrier), coups et blessures graves, Saint-Germain-près-Herment (dossier n° 2622). Vezon (Antoine), vols avec circonstances aggravantes, Yronde-et-Buron (dossier n° 2623). Foury (Augustin), coups et blessures, Saint-Floret (dossier n° 2624). Druaut (Jacques), vol avec circonstances aggravantes, Besse-en-Chandesse (dossier n° 2625). Giraud (Marie) et Rouvet (Claude), infanticide, Saint-Genès-la-Tourette (dossier n° 2626-2627). Pignol (Marie), coups et blessures, Clermont-Ferrand (dossier n° 2628). Sauvadet (Etienne), vols avec circonstances aggravantes, Billom (dossier n° 2629). Barnier-Roux (Claude), faux en écriture de commerce, Saint-Germain-Lembron (dossier n° 2630). Dossier n° 2631 manquant. Breuil (Martin), coups et blessures suivis de mort, Pont-du-Château (dossier n° 2632). Imberdis (André-Marie), excitation à la haine et au mépris du gouvernement du Roi, Ambert (dossier n° 2633). Suc (Baptiste) et Viala (François) (dossier n° 2634 -2635 transmis au parquet). Ribbes (Jean-Baptiste) et autres (dossier n° 2636-2640 transmis au parquet) Fontfrède (Joseph) et Fntfrède (Joseph), coups et blessures suivis de mort, Entraigues (dossier n° 2641-2642). Fournier (Claude-Marie), coups et blessures, Aubière (dossier n° 2643). Gidon (Benoît), incendie, Brousse (dossier n° 2644). Darrot (Joseph), coups à son père, Augerolles (dossier n° 2645). Séchaud (Antoine) et Laval (Symphorien), coups et blessures, Châteldon (dossier n° 2646-2647). Cosson (Annet), tentative de vol, Courpière (dossier n° 2648). Gélinot (Marien), vol, Saint-Beauzire (dossier n° 2649). Rigaud (Jean) et Testol (Annet), vol, Rochefort-Montagne (dossier n° 2650-2651). Vernet (Gabriel, Pierre et Jacques), coups et blessures suivis de mort, Clermont-Ferrand (dossier n° 2652-2654).

          Dates extrêmes : 1835

        • U 10739     1841 (mai, août, novembre) - 1942 (février), dossiers n° 3272-3335
          Présentation du contenu :

          Chevaleyre (Pierre), banqueroute frauduleuse, Ambert (dossier n° 3272). Petit (Jacques), émission de fausse monnaie, Saint-Goussand (Creuse) (dossier n° 3273). Bravard (Joseph), banqueroute frauduleuse, Saint-Anthème (dossier n° 3274). Fayet (Guillaume) et Arnaud (Genest), vol, Thiers (dossier n° 3275-3276). Dufraisse (Annet), coups et blessures, Sauviat (dossier n° 3277). Héraud (Jean-Baptiste), vol domestique, Saint-Genès-Champanelle (dossier n° 3278). Chanadet (François), Fabre (Benoît dit le Toine), Foulhoux (Claude), Fouilhoux (Jacques dit Caillet), Thiallier (Jean ainé dit Courtier), Thiallier (Jean jeune dit Genes), Pironon (Benoît), Rochette (Pierre) et Moulhaud (Jean dit Ballo), coups et blessures suivis de mort, Isserteaux (dossier n° 3279-3288). Rouel (Jean), assassinat, Saint-Pierre-Roche (dossier n° 3289). Mandon (Françoise), empoisonnement, Miremont (dossier n° 3290). Chanadet (Claude), vol domestique, Clermont-Ferrand (dossier n° 3291). Rahon (Toussaint), faux en écriture privée, Champeix (dossier n° 3292). Boyer (Louise), infanticide, Bergonne (dossier n° 3293). Saby (Anne), incendie, Saint-Genès-la-Tourette (dossier n° 3294). Verdier (Joseph), vol qualifié, Issoire (dossier n° 3295). Soubre (Charles) et Bony (Jean), faux en écriture authentique et publique, Le Vernet-Sainte-Marguerite (dossier n° 3296-3297). Liancourt (Barthélémi), attentats à la pudeur, Clermont-Ferrand (dossier n° 3298). Chomette (Joseph), vols, Clermont-Ferrand (dossier n° 3299). Durel (François), blessure suivie de mort, Gouttières (dossier n° 3300). Prugnaud (Pierre) et Chazot (Pierre), tentative d'assassinat, Riom (dossier n° 3301-3302). Vigier (Antoine), coups et blessures, Ambert (dossier n° 3303). Blanc (Gaspard), attentats à la pudeur, Anzat-le-Luguet (dossier n° 3304). Brun (André dit Pateau), attentats à la pudeur, Combronde (dossier n° 3305). Ambroise (Simon) et Refouvelet (Pierre), faux en écriture publique, Pontgibaud (dossier n° 3306-3307). Pironin (Georges), vol domestique, Perrier (dossier n° 3308). Dutheil (Antoine), vol d'objets mobiliers à l'aide d'effraction extérieure, Thiers (dossier n° 3309). Sarre (Marie dite Boissier )et Rougier (Suzanne), vol domestique, Maringues (dossier n° 3310-3311). Geneste (Austremoine), vols qualifiés, La Roche-Blanche (dossier n° 3312). Beaumet (Pierre), vol domestique, Vic-le-Comte (dossier n° 3313). Pouzet (Marie), infanticide, Courpière (dossier n° 3314). Souchère (Julien), vol qualifié, Saint-Pierre-Roche (dossier n° 3315). Dailloux (Marie), infanticide, Le Vernet-la-Varenne (dossier n° 3316). Teyras-Bressat (Antoine), incendie de meule de grain, Yronde-et-Buron (dossier n° 3317). Mioche (Etienne), coup de fusil suivi de mort, Mazayes (dossier n° 3318). Faure (Gilbert dit Seyre), meurtre, Le Crest (dossier n° 3319). Goutteyron (Antoine), Marquet (Marguerite) et Goutteyron (Guillaume), tentative de faux en écriture publique et authentique, Fournols (dossier n° 3320-3322). Niel (Jean), coups et blessures, Saint-Sauves-d'Auvergne (dossier n° 3324). Arzerot (Hypolite), Chassaigne (Blaise) et Bourgue (Antoine), et Faure (Jean), rebellion à mains armées, Saint-Germain-Lembron (dossier n° 3325-3328). Fougerouse (Etienne), Chapelle (Jean dit Joselon), Jean-Baptiste, et autre Jean, coups et blessures, Eglisolles (dossier n° 3329-3332). Guimoyas (Anne), infanticide, Saint-Gervais-sous-Meymont (dossier n° 3333). Muron (Claude), tentative d'assassinat et blessures graves, Arconsat (dossier n° 3334). Sauze (Jacques dit Guigne), (dossier n° 3335 remis au parquet).

          Dates extrêmes : 1841-1842

      •    Années 1852-1870
        Dates extrêmes : 1851/1870

        • U 27214     1865 (21 et 22 novembre) - 1966 (février), dossiers n° 5623-5635
          Présentation du contenu :

          Froumajoux (Géral dit Jean), Valleix (Antoine), Jouberton (Pierre), Souleix (Jean), Souleix (Catherine), Mejean (Charles), Dugnas (Annet), Masson (Catherine épouse Carcenat), vols qualifiés, Ceyssat, Saint-Genès-Champanelle, Aydat, Clermont-Ferrand, Chamalières, Perrier, Yronde-et-Buron, Aubière, Chauriat, Chas, Saint-Germain-Lembron (dossier n° 5623-5630).

          Dubost (Pierre), vol, Monton commune de Veyre-Monton (dossier n° 5631). Lacour (Antoine), attentats à la pudeur, Saint-Rémy-sur-Durolle (dossier n° 5632). Pitelet (Jeanne épouse Rochias), vol qualifié, Thiers (dossier n° 5633). Francon (François), attentats à la pudeur, Clermont-Ferrand (dossier n° 5634). Dougeix (Antoine), attentats à la pudeur, Augerolles (dossier n° 5635).

          Dates extrêmes : 1865-1866

      •    Années 1871-1887
        Dates extrêmes : 1871/1888

        • U 10855     1884 (février), dossiers n° 6532-6538
          Présentation du contenu :

          Tixier (Paul), vol qualifié, Ennezat (dossier n° 6532). Rochefrère (Antoine), coups et blessures qualifiés, Yronde-et-Buron (dossier n° 6533). Redon (Pierre), coups et blessures ayant entraîné la mort (victime Jean Déat), Saint-Bonnet (dossier n° 6534). Monestier (Léon), attentat à la pudeur, Riom Tixier (Paul), vol qualifié, Ennezat (dossier n° 6532). Rochefrère (Antoine), coups et blessures qualifiés, Yronde-et-Buron (dossier n° 6533). Redon (Pierre), coups et blessures ayant entraîné la mort (victime Jean Déat), Saint-Bonnet (dossier n° 6535). Salgues (Jean-Louis), Simon (Michel), vol qualifié, Clermont-Ferrand (dossier n° 6536 renvoyé devant la cour d'assises de l'Allier par un arrêt de la cour de cassation du 3 mars 1884). Fayard (Julien), destruction volontaire par explosion d'un édifice appartenant à autrui, Brassac-les-Mines (dossier n° 6537). Vergne (Pierre), Paynon (Pierre), Marion (Jean), Bourdeix (Michel), Himbert (Jean-Baptiste), vol qualifié au château de Julia, Le Crest (dossier n° 6538).

          Dates extrêmes : 1884

        • U 10856     1884 (mai - août), dossiers n° 6539-6546
          Présentation du contenu :

          Bouterige (Antoine), coups et blessures volontaires ayant entraîné la mort (victime Benoît Faure), Champetières (dossier n° 6539). Gardette (Blaise), coups et blessures volontaires ayant entraîné la mort (victime Jean Chavaillon), Thiers (dossier n° 6540, dont 1 extrait du plan cadastral de la ville de Thiers). Serre (François), vol qualifié, Saint-Pardoux (dossier n° 6541). Bourdillon (François), faux et usage de faux (dossier n° 6542). Courtet (Jean), vol qualifié, Yronde-et-Buron (dossier n° 6543). Sanders (Michel), coups et blessures volontaires ayant entraîné la mort (victime Michel Bertrand), Messeix (dossier n° 6544). Robin (Jean), Ourseyre (Pierre), vol qualifié, Aulnat (dossier n° 6545). Berthon (Gilbert), vols qualifiés, Clermont-Ferrand, Gerzat (dossier n° 6546).

          Dates extrêmes : 1884

        • U 10858     1884 (août), dossiers n° 6552-6558
          Présentation du contenu :

          Mosnier (Joseph), faux et usage de faux, Clermont-Ferrand (dossier n° 6552). Barissat (Etienne), vols qualifiés, Yronde-et-Buron (dossiers n° 6553 et 6554). Monatte (Gabriel), tentative de meurtre (victime Eugène Gazet), Thiers (dossier n° 6555). Sylvestre (Louis), faux et usage de faux, Clermont-Ferrand (dossier n° 6556). Audin (Jean), vol qualifié, Villeneuve-les-Cerfs (dossier n° 6557). Grouffaud (Antoine), faux et usage de faux, Bagnols (dossier n° 6558).

          Dates extrêmes : 1884

        • U 10859     1884 (novembre) - 1885 (août), dossiers n° 6559-6566
          Présentation du contenu :

          Chapon (Marie), violences qualifiées, Cebazat (dossier n° 6559). Lavet (Charles), vol qualifié, Montferrand commune de Clermont-Ferrand (dossier n° 6560). Chapet (Annet), homicide volonbtaire (victime Hugues Suquet), Vollore-Ville (dossier n° 6561). Fournet (Yves), attentats à la pudeur, Marsat (dossier n° 6562). Brosson (Jean), vol qualifié, Ceyre commune de Blanzat (dossier n° 6563). Fauriat (Antoine), faux en écriture et usage de faux, Yronde-et-Buron (dossier n° 6564). Compagnon (Jean), attentats à la pudeur, Riom (dossier n° 6565). Pigons ou Pigeon (Jean), attentat à la pudeur, Mezel (dossier n° 6566).

          Dates extrêmes : 1884-1885

      •    Années 1888-1906
        Dates extrêmes : 1888/1906

        • U 10880     1892 (août, novembre), dossiers n° 6826-6835
          Présentation du contenu :

          Granet (Louise Marguerite), infanticide, Baffie (dossier n° 6826). Gimbert (Pierre), coups et blessures volontaires ayant entraîné la mort, Issoire (dossier n° 6827). Chadeyron (Jean), incendie, Messeix (dossier n° 6828). Esbelin (Michel), prêtre, attentats à la pudeur, Reignat (dossier n° 6829). Espinasse (Gabriel), vols à main armée sur un chemin public et vols qualifiés, Yronde-et-Buron (dossier n° 6830). Boulade (Pierre), émission de fausse monnaie, Clermont-Ferrand (dossier n° 6831). Saint-Cyr (Jean) et Bourguignon (Cyprien), vol qualifié, Clermont-Ferrand (dossier n° 6832). Cotet (Victor), vol qualifié, Clermont-Ferrand (dossier n° 6833). Lastiolas (Gabriel), vol qualifié, Lussat (dossier n° 6834). Thiry (Louis Eugène Honoré), faux en écriture publique, Riom (dossier n° 6835).

          Dates extrêmes : 1892

      •    Années 1907-1920
        Dates extrêmes : 1907/1920

        • U 10912     1907 (février), dossiers n° 55-60
          Présentation du contenu :

          Gerles (Jean), attentats à la pudeur, Yronde-et-Buron (dossier n° 55). Ravel (Marie), infanticide, Aubière (dossier n° 56). Gouttegatta (Annet), incendie volontaire, Sainte-Agathe (dossier n° 57). Béroird (Alice épouse Léger), Chapelle (Jeanne épouse Béroird), Chapelle (Anne épouse Servin), avortement, Anzat-le-Luguet (dossier n° 58). Chigros (Jacques), Dezissert (Gustave), Champsolois (Maurice), vol, Clermont-Ferrand (dossier n° 59). Dautrait (Gilbert dit Jean), Dautrait (Gilbert dit Marius), vol, Clermont-Ferrand (dossier n° 60).

          Dates extrêmes : 1907