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État général des fonds

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Série W. Fonds du collège Antoine-Grimoald-Monnet (Champeix)

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    • Contexte
    • Modalités d'entrée

      Versement 2658 W (24 avril 2014).

    • Contenu et structure
    • Présentation du contenu

      Budget, balance et décisions budgétaires modificatives (1996).

    • Conditions d'accès et d'utilisation
    • Modalités d'accès

      Publiable sur internet

    • Modalités de reproduction

      Fixées par les lois et règlements en vigueur.