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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Industrie et commerce
    Dates extrêmes : 1680/1790

    •    Industrie, manufactures
      Dates extrêmes : 1686/1790

      •    Textiles et vêtement, tannerie
        Dates extrêmes : 1686/1790

        •    Manufactures de bas et bonneterie
          Dates extrêmes : 1723/1784

            • 1 C 386     1723-1778
              Présentation du contenu :

              Lettre de M. Dodun, contrôleur général, adressant à l'intendant un arrêt du Conseil, du 6 septembre 1723, concernant la fabrique des bas et autres ouvrages au métier ; avis de réception ; - lettre de M. Le Peletier, adressant à M. de la Grandville, intendant d'Auvergne, un arrêt du Conseil, du 27 septembre 1729, sur la marque des ouvrages de bas et bonneterie ; - lettre de M. Orry, contrôleur général, envoyant à M. Rossignol, intendant d'Auvergne, des exemplaires d'un règlement pour la fabrique des bas et autres ouvrages de bonneterie au métier, du 16 juillet 1743 ; - lettre du même adressant à M. de Creil, intendant à Metz, un arrêt du Conseil sur la nomination et réception des gardes-jurés ; - "Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui permet d'établir des métiers à faire des bas dans toutes les villes et lieux du royaume, en se conformant aux règlements rendus à ce sujet, du 25 mars 1754" (Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon ; placard, avec ordonnance de l'intendant) ; - lettre d'envoi de l'arrêt ci-dessus par M. de Machault à l'intendant ; accusé de réception et lettres d'envoi aux subdélégués ; - "Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui permet le libre transport tant dans le royaume que chez l'étranger, des métiers à faire des bas, du 9 février 1758" (Paris, Imprimerie royale, in-4°, 2 pages) ; - lettre d'envoi de M. de Boullongne, contrôleur général ; - mémoire du sieur Jubié, inspecteur des manufactures, sur la bonneterie en Auvergne, en 1778.

              Dates extrêmes : 1723-1778
              Documents séparés :

              1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 78.


              • 62 Fi 78     [1754 /05/28] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roy / qui permet d'établir des Métiers à faire des Bas, / dans toutes les villes & lieux du Royaume, en se / conformant aux Règlemens (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1754 - 52 x 42 cm
                1 vue  - [1754 /05/28] Arrêt / du conseil d\'Etat / du Roy / qui permet d\'établir des Métiers à faire des Bas, / dans toutes les villes & lieux du Royaume, en se / conformant aux Règlemens (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1754 - 52 x 42 cm- Ouvre la visionneuse
                Dates extrêmes : 1754
                Documents séparés :

                Extrait de 1 C 386.


            • 1 C 7713     1745 Réglementation : arrêt du Conseil d'État (7 février )
              Présentation du contenu :

              Arrêt du Conseil d'Etat, qui, en dérogeant à l'article 54 du règlement du 16 juillet 1743 concernant la fabrique des bas et autres ouvrages de bonneterie au métier, ordonne que la nomination et réception des gardes-jurés, prescrites par ledit article, seront faites à l'avenir par-devant les juges qui en avaient le droit avant ledit règlement (7 février 1745) (Paris, imp. royale).

              Dates extrêmes : 1745