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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Industrie et commerce
    Dates extrêmes : 1680/1790

    •    Industrie, manufactures
      Dates extrêmes : 1686/1790

      •    Textiles et vêtement, tannerie
        Dates extrêmes : 1686/1790

        •    Marque des étoffes, gardes-jurés
          Dates extrêmes : 1686/1790

            • 1 C 682     Instructions, correspondance, états.
              Présentation du contenu :

              Arrêt du Conseil d'Etat, du 27 septembre 1781, qui ordonne que les gardes-jurés et autres préposés au service des bureaux de visite et de marque, seront tenus de remettre aux intendants et commissaires départis le compte des recettes qu'ils auront faites ( Paris, imp. royale, in-4°, 3 pages) ; - lettre de M. Joly de Fleury, contrôleur général, relative à l'ordre qu'il convient d'établir dans la comptabilité des bureaux de marque ; - commission donnée au sieur Crozat-Labarte comme préposé à la recette des droits de marque des étoffes des différents bureaux établis dans la généralité d'Auvergne ; - correspondance relative aux retards apportés dans les comptes du droit de marque ; relative aux comptes-rendus des bureaux d'Aurillac, Cunlhat, Clermont, Riom ; - correspondance de l'intendant et du contrôleur général, relative à la comptabilité de 1782 ; circulaires aux gardes-jurés de 1783 à 1787 ; - registres des recettes et dépenses du sieur Crozat-Labarte ; - état des sommes dues aux préposés aux bureaux de marque ; ordonnances en leur faveur ; - projet d'ordonnance pour l'arrêté des comptes de 1782 ; - compte général du produit du droit de marque établi sur les toiles et étoffes pendant l'année 1782 ; - lettres de M. Tolozan, de juillet 1788, invitant l'intendant à adresser les fonds provenant des bureaux de marque à M. Randon de La Tour, administrateur du trésor royal à Paris.

              Dates extrêmes : 1781-1788
              Importance matérielle : 46 pièces, papier.

            • 1 C 683     Compte de 1782 : pièces justificatives.
              Présentation du contenu :

              Pièces justificatives du 1er chapitre de recette ; - états des bureaux où le produit de la marque a été nul ; - lettre du sieur Chablat, préposé au bureau de La Roquebrou.

              Dates extrêmes : 1782-1783
              Importance matérielle : 11 pièces, papier.

            • 1 C 684     Compte de 1782 : pièces justificatives.
              Présentation du contenu :

              Pièces justificatives du second chapitre des recettes, articles de 1 à 11.

              Dates extrêmes : 1782-1783
              Importance matérielle : 73 pièces, papier.

            • 1 C 685     Compte de 1782 : pièces justificatives.
              Présentation du contenu :

              Pièces justificatives du second chapitre des recettes, articles de 12 à 13.

              Dates extrêmes : 1782-1783
              Importance matérielle : 89 pièces, papier.

            • 1 C 686     Compte de 1782 : pièces justificatives.
              Présentation du contenu :

              Pièces justificatives des dépenses ; - deuxième chapitre de dépenses, sommes payées en appointements aux commis des différents bureaux.

              Dates extrêmes : 1782-1787
              Importance matérielle : 67 pièces, papier.

            • 1 C 687     Compte de 1783, correspondance.
              Présentation du contenu :

              Compte général du produit du droit de marque établi sur les toiles et les étoffes pendant l'année 1783, clos et arrêté le 26 novembre 1788 ; correspondance relative à ce compte.

              Dates extrêmes : 1783-1788
              Importance matérielle : 7 pièces, papier.

            • 1 C 688     Pièces justificatives du compte de 1783, par bureaux.
              Présentation du contenu :

              Bureaux de Clermont, Riom, Bort, Maringues, Brioude, Montsalvy, Vic-le-Comte.

              Dates extrêmes : 1783-1788
              Importance matérielle : 71 pièces, papier.

            • 1 C 689     Pièces justificatives du compte de 1783, par bureaux.
              Présentation du contenu :

              Cunlhat, Ambert, Issoire, La Chaise-Dieu, Vic-en-Carladès, Aurillac, Blesle.

              Dates extrêmes : 1783-1788
              Importance matérielle : 44 pièces, papier.

            • 1 C 690     Compte de 1784.
              Présentation du contenu :

              Compte général, pour 1784, du produit du droit de marque, fourni par le sieur Crozat-Labarte, clos et apuré le 26 novembre 1787 ; - lettre de M. Tolozan, accusant réception des deux comptes de 1783 et 1784, et annonçant qu'il les a fait passer à M. Randon de Latour, avec une rescription de 2 129 livres 11 sols 7 deniers.

              Dates extrêmes : 1784-1788
              Importance matérielle : 5 pièces, papier.

            • 1 C 691     Compte de 1784 : pièces justificatives.
              Présentation du contenu :

              Pièces justificatives du compte de 1784 par bureaux : Clermont, Riom, Bort, Maringues, Brioude, Montsalvy, Pontaumur, Vic-le-Comte, Langeac, Cunlhat, Olliergues, Ambert, Blesle, Aurillac, Murat, Mauriac, Issoire, La Chaise-Dieu.

              Dates extrêmes : 1784-1788
              Importance matérielle : 79 pièces, papier.

            • 1 C 692     Compte de 1785, correspondance.
              Présentation du contenu :

              Compte général du produit du droit de marque pour 1785, clos et apuré le 28 novembre 1788 ; - correspondance.

              Dates extrêmes : 1785-1788
              Importance matérielle : 8 pièces, papier.

            • 1 C 693     Compte de 1785 : pièces justificatives.
              Présentation du contenu :

              Pièces justificatives du compte de 1785, par bureaux : Clermont, Riom, Bort, Maringues, Brioude, Pontaumur, Vic-le-Comte, Langeac, Aurillac, Olliergues, Ambert, Blesle, Issoire, Mauriac, Cunlhat.

              Dates extrêmes : 1785-1788
              Importance matérielle : 90 pièces, papier.