[Ne] suivez [plus] le chantier !

Imprimer cette page

Intendance d'Auvergne

Fermer le formulaire de recherche

Inventaire

-+
  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Baffie à Briffons
        Dates extrêmes : 1620/1789

        •    Beauregard-l'Evêque
          Dates extrêmes : 1720/1785

          • 1 C 1984     Beauregard-l'Evêque : personnel ; biens communaux ; travaux (église, presbytère, fontaine) ; voirie.
            Présentation du contenu :

            Requête au sujet de la nomination d'un syndic, s.d. ; - lettres de M. Besse, châtelain, 1744, au sujet de plusieurs particuliers qui ont défriché partie des communaux ; ordonnance de l'intendant, du 12 janvier 1745, condamnant les usurpateurs à une amende (au profit de la paroisse et des pauvres) et ordonnant que les communaux seront mis en adjudication comme ci-devant ; - requête de plusieurs habitants demandant que le communal des Grands-Pasturaux, qui a été affermé depuis 1742 et semé en chanvre, soit remis en nature de pacage, étant nécessaire pour la nourriture des bestiaux arants ; le châtelain et d'autres habitants demandent qu'on afferme encore ledit communal ayant de nombreux travaux à exécuter pour la paroisse ; - lettre de M. Jarrier, du 9 décembre 1764, au sujet de la décision prise par les habitants de Beauregard d'affermer certains communaux pour subvenir aux frais du procès de Pont-du-Château ; - contestation entre les habitants au sujet de la Grosle, les uns demandant qu'il soit réservé aux bestiaux arants, les autres voulant y envoyer également les moutons ; lettre de M. de Bonal, évêque de Clermont, du 8 juin 1785, se plaignant qu'en cette affaire, le sieur Besse ait mis le désordre dans la paroisse ; l'intendant ordonne que les habitants se réuniront de nouveau, et ceux-ci décident de réserver une partie seulement du communal aux bêtes de labour ; - plaintes des habitants au sujet des changements que les Minimes ont apporté au cours du ruisseau pour l'usage de leur moulin et qui font tort au moulin appartenant à la communauté, 1784 ; - délibération et ordonnance de l'intendant, 1744, commettant le sieur Raimbaux pour dresser un devis des réparations nécessaires à la chapelle de Saint-Aventin ; - correspondance, délibérations, etc., relatives à l'acquisition d'une maison pour servir de presbytère et à la vente de l'ancien ; état de dépenses ; arrêt du Conseil, du 8 décembre 1761, approuvant l'opération ; - projet de réparations à la fontaine et au chemin qui y aboutit, 1752 ; - projet d'ordonnance, 1763, pour faire réparer aux frais de la communauté le chemin tendant de Beauregard à la grande route de Lyon, près le pont de La Malgaroux ; - note de l'évêque, 1763, au sujet de réparations à faire aux fontaines et au réservoir d'eau de Beauregard.

            Dates extrêmes : 1744-1785
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 74 pièces, papier.

          • 1 C 1985     Beauregard-l'Evêque : comptes des années 1720-1730 et pièces justificatives.
            Dates extrêmes : 1720-1744
            Importance matérielle : 70 pièces, papier.

          • 1 C 1986     1731-1743 Beauregard-l'Evêque : comptes des années et pièces justificatives.
            Dates extrêmes : 1731-1743
            Importance matérielle : 131 pièces, papier.

          • 1 C 1987     Beauregard-l'Evêque : comptes des années 1744-1748 et pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Compte des consuls et pièces justificatives de 1744 ; - comptes du sieur Guillaume Alleyrat, receveur des patrimoniaux, pour les années 1745 à 1748 ; - état des reliquats des comptes des consuls de 1721 à 1744 ; - pièces justificatives des comptes du sieur Alleyrat, receveur des reliquats des comptes des consuls.

            Dates extrêmes : 1744-1754
            Importance matérielle : 77 pièces, papier.

          • 1 C 1988     Beauregard-l'Evêque : comptes des années 1749-1752 et pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Guillaume Alleyrat et Etienne Ceytrud, syndics et receveurs des patrimoniaux, et pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1744-1753
            Importance matérielle : 64 pièces, papier dont 1 cahier de 19 feuillets.

          • 1 C 1989     Beauregard-l'Evêque : comptes des années 1753-1759.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par-devant M. de La Michodière, intendant, par Antoine Espinasse et Etienne Besse, receveurs honoraires des patrimoniaux, pour les années 1753 et 1754. - Compte rendu par-devant M. de Ballainvilliers par Etienne Besse, receveur des patrimoniaux, pour les années 1755 à 1759 ; - correspondance relative aux comptes à rendre par le sieur Besse.

            Dates extrêmes : 1754-1760
            Importance matérielle : 74 pièces, papier dont 2 cahiers de 18 feuillets.

          • 1 C 1990     Beauregard-l'Evêque : comptes des années 1760-1764 et pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par-devant M. de Ballainvilliers par Etienne Besse, receveur des patrimoniaux, pour les années 1760 et 1761 ; - correspondance ; ordonnances de l'intendant ; - pièces justificatives des comptes du sieur Jarrier, receveur, pour les années 1762 à 1764.

            Dates extrêmes : 1760-1765
            Importance matérielle : 99 pièces, papier dont 2 cahiers de 25 feuillets.