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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Baffie à Briffons
        Dates extrêmes : 1620/1789

          • 1 C 1992     Besse (comm. Besse-et-Saint-Anastaise) : administration générale ; personnel : instruction publique ; travaux (église, fontaines, horloge).
            Présentation du contenu :

            Délibération du corps commun du 16 mars 1748 au sujet de divers intérêts communaux ; avis du subdélégué ; ordonnance de l'intendant, du 31 mai, autorisant à réunir à l'hôtel de ville les poids et mesures appartenant à la ville ; les autorisant à nommer des juges et commissaires de police s'ils peuvent établir leurs droits à cet égard ; autorisant les consuls à recevoir une indemnité de 90 livres pour compenser les charges du consulat ; - lettres de M. Godivel, subdélégué à Besse, 1741-1743, au sujet de la nomination du sieur Douniol comme médecin de la ville en remplacement du sieur Andraud en fonctions depuis 1733, aux gages de 120 livres avec exemption de taille personnelle ; - délibération, du 25 mai 1786, portant nomination des sieurs Valleix et Morin pour médecins de la ville ; - avis de M. Godivel, 1747, au sujet des gages de l'organiste ; - lettres de M. Godivel au sujet des délibérations des 9 avril 1741 et 20 avril 1742, relatives à l'établissement à Besse des soeurs de Saint-Joseph, qui devront apprendre à lire et à écrire aux filles ; elles dirigeront aussi une manufacture de fil de lin pour donner du travail aux mendiantes ; l'évêque recommande, en 1747, ces religieuses qui réclament depuis longtemps les gages promis ; - requête d'Antoine Douniol et Louis Chabaud, prêtres communalistes et maîtres d'école de la ville de Besse, 1747, au sujet du paiement de leurs gages ; - correspondance et pièces relatives aux défrichements et usurpations de communaux ; - lettre de M. Godivel, du 21 janvier 1739, au sujet de la disparition d'un reliquaire et d'une croix d'argent qui ont été vendus par les communalistes ; - lettre de l'intendant à M. Godivel, du 11 janvier 1756, au sujet de la démolition du clocher de Besse ; - lettres, ordonnances, etc., 1742-1759, au sujet de réparations à l'horloge et aux fontaines.

            Dates extrêmes : 1741-1786
            Importance matérielle : 35 pièces, papier.

          • 1 C 1993     Besse (comm. Besse-et-Saint-Anastaise) : comptabilité.
            Présentation du contenu :

            Arrêt du Conseil d'Etat, du 2 avril 1672, pour la liquidation des dettes de ladite ville, qui s'élèvent en principal à 11 542 livres 7 sols et en intérêts à 2 885 livres 2 sols 5 deniers ; - déclaration des consuls de Besse, 1688, assurant que la ville de Besse n'a aucuns deniers d'octroi ; - requête des consuls de 1688 au sujet de l'étalon du roi dont ils ont été chargés ; - délibération du corps des arts et métiers de la ville de Besse, 1699, donnant pouvoir à Léger Besseyre, châtelain de ladite ville, pour donner quittance à M. Paul Lucas, receveur général en l'élection de Clermont, de la somme de 145 livres 9 sols, pour raison des gages attribués à la charge d'auditeur des comptes des arts et métiers, pour les années 1695 et 1697 ; - les mêmes en 1700 et 1705.

            Dates extrêmes : 1672-1705
            Importance matérielle : 9 pièces, papier.

          • 1 C 1994     Besse (comm. Besse-et-Saint-Anastaise) : révision des comptes de 1718 à 1745.
            Présentation du contenu :

            Etats contenant les sommes dues au corps commun par les consuls de 1718 à 1743 ; - ordonnance de M. Rossignol, du 25 mars 1746, ordonnant que les dépenses extraordinaires seront débattues en assemblée générale ; - observations de M. Lafont sur l'examen fait par M. Godivel des comptes des consuls ; - procès-verbal des dires des habitants, 19 février 1747, sur les articles rayés dans les comptes des consuls ; - état contenant les recette et dépense effectives des consuls de Besse, de 1718 à 1745.

            Dates extrêmes : 1743-1747
            Importance matérielle : 36 pièces, papier dont 1 cahier de 12 feuillets.

          • 1 C 1995     Besse (comm. Besse-et-Saint-Anastaise) : comptes des années 1718-1726 et pièces justificatives.
            Dates extrêmes : 1718-1747
            Importance matérielle : 37 pièces, papier.

          • 1 C 1996     Besse (comm. Besse-et-Saint-Anastaise) : comptes des années 1727-1736 et pièces justificatives de 1727 à 1736.
            Présentation du contenu :

            Comprend aussi des observations par M. Chandezon, avocat, syndic nommé par le corps consulaire, au sujet des comptes.

            Dates extrêmes : 1727-1744
            Importance matérielle : 69 pièces, papier.

          • 1 C 1997     Besse (comm. Besse-et-Saint-Anastaise) : comptes des années 1737-1743 et pièces justificatives.
            Dates extrêmes : 1737-1747
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 81 pièces, papier.

          • 1 C 1998     Besse (comm. Besse-et-Saint-Anastaise) : comptes des années 1735-1745.
            Présentation du contenu :

            Etat contenant les sommes dues au corps commun des habitants de la ville de Besse, par les fermiers des revenus patrimoniaux de ladite ville, provenant des reliquats de comptes qu'ils ont rendus du prix de leurs baux à ferme ; - comptes et pièces justificatives des comptes de Cohalion et Admirat et de Hours.

            Dates extrêmes : 1714-1748
            Importance matérielle : 84 pièces, papier.

          • 1 C 1999     Besse (comm. Besse-et-Saint-Anastaise) : comptes des fermiers des droits de courtage pour les années 1723-1740 et pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Comptes des sieurs Morin et Jaets, fermiers du courtage et autres droits de 1723 à 1728 ; - comptes et pièces justificatives des comptes des sieurs Jaets et Fohet, fermiers des mêmes droits de 1729 à 1734 ; - comptes des sieurs Mosnier et Jargoix, fermiers des mêmes droits, pour les années 1720 à 1722, et du sieur Admirat, pour les années 1735 à 1740 et pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1720-1748
            Importance matérielle : 136 pièces, papier.

          • 1 C 2000     Besse (comm. Besse-et-Saint-Anastaise) : comptes de fermiers de revenus patrimoniaux.
            Présentation du contenu :

            Compte du sieur Morin, fermier de la montagne de La Liste, de 1729 à 1744, et pièces justificatives ; - état contenant les articles de dépense rayés dans les comptes rendus par la veuve du sieur Morin, ancien fermier des revenus patrimoniaux de la ville de Besse.

            Dates extrêmes : 1728-1756
            Importance matérielle : 135 pièces, papier.

          • 1 C 2001     Besse (comm. Besse-et-Saint-Anastaise) : reddition des comptes.
            Présentation du contenu :

            Pièces relatives aux reliquats des comptes des consuls antérieurs à 1744 ; - ordonnance de l'intendant du 26 novembre 1745 défendant aux consuls de 1746 et des années suivantes de s'immiscer dans l'administration des revenus patrimoniaux, qui est confiée aux sieurs Admirat ; - lettre de l'intendant, 1754, au sujet des comptes des sieurs Admirat ; - lettre du même, du 27 mars 1760, à M. Godivel, l'invitant à réunir une assemblée des habitants pour nommer un receveur à la place du sieur Admirat, décédé.

            Dates extrêmes : 1739-1760
            Importance matérielle : 28 pièces, papier.

          • 1 C 2002     Besse (comm. Besse-et-Saint-Anastaise) : comptes des années 1744-1748 et pièces justificatives.
            Dates extrêmes : 1745-1750
            Importance matérielle : 1 pièce parchemin ; 111 pièces, papier, dont deux placards conservés sous les cotes 62 Fi 423-424.

          • 1 C 2003     Besse (comm. Besse-et-Saint-Anastaise) : comptes des années 1749-1754 et pièces justificatives.
            Dates extrêmes : 1749-1757
            Importance matérielle : 120 pièces, papier.

          • 1 C 2004     Besse (comm. Besse-et-Saint-Anastaise) : comptes des années 1755-1762 et pièces justificatives.
            Dates extrêmes : 1754-1763
            Importance matérielle : 112 pièces, papier.