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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Brioude à Clémensat
        Dates extrêmes : 1662/1789

          • 1 C 2069     Corps de ville, assemblées, personnel.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. de L'Averdy, du 10 août 1765, à M. Ceytre, notaire royal à Cébazat, au sujet de l'application de l'édit de mai dans quelques paroisses ; - lettre de M. Touttée, subdélégué à Riom, juillet 1775, au sujet de l'administration de la ville de Cébazat ; lettre de l'intendant à M. de Malesherbes à ce sujet, rappelant qu'après l'édit de 1771, qui révoquait ceux de 1764 et 1765, il avait cru essentiel au bon ordre que les communautés où Sa Majesté n'avait pas cru devoir maintenir une municipalité fussent régies comme avant les édits et les comptes fussent rendus par-devant l'intendant ; il invite l'intendant à s'adresser au contrôleur général, dans les bureaux de qui ont été expédiés l'arrêt et les lettres patentes qui autorisent les habitants de Cébazat à se former un corps municipal ; lettre de M. Boullongne, du 25 octobre 1775 ; - copie de l'arrêt du Conseil d'Etat, du 21 juin 1774, autorisant la ville de Cébazat à acquérir les offices de maire, lieutenant de maire, échevins, assesseurs, procureurs du roi, etc. ; lettres patentes sur ledit arrêt, quittances de finances ; - lettre du sieur de La Trémouille, du 9 mars 1763, établi à Cébazat depuis 15 mois en qualité de maître d'école, à la suite de revers de fortune ; - requête des officiers municipaux demandant l'autorisation d'appeler une maîtresse d'école aux gages de 100 livres par an ; accordé, 1774 ; - établissement d'un chirurgien, 1760 : délibérations, requêtes, correspondances ; - délibération, 1757, pour l'établissement d'une sage-femme ; - correspondance relative aux gardes des blés et des vignes, 1765-1773.

            Dates extrêmes : 1757-1775
            Importance matérielle : 30 pièces, papier.

          • 1 C 2070     Revenus patrimoniaux.
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de Pierre de Berulle, intendant, du 8 septembre 1685, invitant les communautés à lui adresser un état des revenus patrimoniaux dont elles jouissent ; - procès-verbal d'adjudication des regains en 1721 (notes des paiements effectués jusqu'en 1728) ; - état des revenus patrimoniaux et des reliquats des comptes de 1720 à 1730 ; - correspondance, ordonnance de l'intendant, relative à l'adjudication des fossés, 1733-1742 ; - requête des habitants, 1742, demandant à l'intendant de rapporter l'ordonnance par laquelle il a annulé l'adjudication faite par les consuls des regains de ladite paroisse ; lettre de M. de Châteaugay recommandant cette requête ; - état pour connaître la différence du prix de l'adjudication de chaque parcelle de regains, de 1742 à 1765 ; - contestation entre les habitants et le comte de Laqueuille au sujet du marais de Gensat dont ce dernier demande le triage, 1772.

            Dates extrêmes : 1685-1779
            Importance matérielle : 22 pièces, papier dont 1 cahier de 14 feuillets.

          • 1 C 2071     Travaux communaux : travaux hydrauliques, ponts
            Présentation du contenu :

            Ruisseau du Bedat : devis de travaux à faire le long du ruisseau, construction d'un mur, 1745 ; - délibération des habitants de Cébazat, du 13 février 1749, à l'occasion des crues qui ont causé différents ravages dans la paroisse ; on demande, pour estimer les dommages, un commissaire à l'intendant, qui envoie M. de Fourcroy, directeur des chemins royaux de la province, et enjoint aux propriétaires riverains de creuser et écurer le ruisseau sous la direction du sieur de Fourcroy ; - devis estimatif des travaux à faire au ruisseau de Cébazat et procès-verbal d'adjudication, le 24 avril 1749, à Léger Ricard, entrepreneur à Montferrand (construction d'une seconde arche au pont des Farges, rétablissement et prolongement du mur joignant le pont de Cladenas et l'enlèvement de 600 toises cubes de terrain et gravier à fouiller pour l'élargissement et curement du ruisseau) ; - délibération du 21 décembre 1755 qui décide, sous l'agrément de l'intendant, de construire quatre ponts et de réparer ceux qui existent ; - l'intendant envoie M. de Fourcroy et consulte MM. de Montrodès et le comte de Laqueuille ; état fourni par ce dernier des travaux qui lui semblent les plus urgents ; - plan de deux ponts à construire sur le Bedat, pont de l'Agage et pont de Cladenas, dressé par le sieur Fournier ; - mémoire de M. Chabrol à ce sujet : l'adjudication faite d'abord au sieur Ricard fut donnée ensuite, après divers changements faits au devis, à un autre entrepreneur ; - pièces relatives au curement du ruisseau, de 1755 à 1758.

            Dates extrêmes : 1733-1758
            Documents séparés :

            1 plan conservé sous la cote 22 Fi 154.


          • 1 C 2072     Travaux communaux : fontaines
            Présentation du contenu :

            Délibération du 1er septembre 1771 : on décide d'appeler un fontainier pour visiter une source qu'on vient de découvrir près de la ville et de construire trois fontaines ; avis de M. de La Crène ; devis par Barse, fontainier à Riom ; adjudication le 29 mars 1772 à André Favier, fondeur ; requêtes par ledit Favier à fin de paiement. - Requête des échevins et habitants de Cébazat, 1772, demandant à faire paver la rue où passent les tuyaux et à faire sculpter quelques ornements sur la fontaine de la place de la halle ; dessin du lion en pierre et de l'écusson aux armes de la ville que le sieur Machebeuf, de Volvic, s'engage à faire en pierre de taille ; devis de la construction du pavé ; adjudication desdits travaux ; réclamations de l'entrepreneur.

            Dates extrêmes : 1733-1758
            Documents séparés :

            1 plan conservé sous la cote 22 Fi 155.


          • 1 C 2073     Travaux communaux : maison de ville, tour de l'horloge, halle, cimetière, abreuvoir
            Présentation du contenu :

            Délibérations et requêtes des consuls, 1725, au sujet de la maison de ville qui menace ruine ; procès-verbal dressé par le bailli de l'état de la maison de ville. - Réparations aux murailles du cimetière, à la maison commune, à la halle et aux ponts, 1739 : délibérations, affiches, procès-verbaux d'adjudication ; - devis des réparations à faire à la maison de ville ; adjudication, 1744, au sieur Breton ; - ordonnance de l'intendant relative aux réparations de la halle et du cimetière, 1754 ; - construction d'un abreuvoir et baignoir pour les chevaux de la compagnie de cavalerie résidant à Cébazat ; procès-verbaux, devis et plan dressés par le sieur du Boulay, sous-ingénieur des ponts et chaussées ; adjudication, le 27 mai 1756, au sieur Ricard ; devis de travaux supplémentaires, réclamations de l'entrepreneur ; procès-verbal de réception d'ouvrages ; - construction de la tour de l'horloge, au-dessus de la porte des Farges ; affiche annonçant l'adjudication, le 18 août 1754, des ouvrages de maçonnerie et de charpente ; devis et procès-verbal d'adjudication au sieur Rimbaud, entrepreneur ; devis des ouvrages en fer-blanc, dorures et peintures à faire à l'horloge de la paroisse de Cébazat, marché fait avec le sieur Chaper, de Clermont ; réclamations des entrepreneurs ; - dédommagement accordé au sieur Longison Fleury à cause du dommage que lui a causé la construction de l'horloge.

            Dates extrêmes : 1725-1760
            Documents séparés :

            1 plan conservé sous la cote 22 Fi 229. 1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 403.


            • 22 Fi 229     Plan de l'abreuvoir et baignoir [de Cébazat]. Du Boulay, ingénieur des Ponts-et-Chaussées. Ech. 2 cm par toise. Coul. Sur papier. 28 x 42 cm.
              1 vue  - Plan de l\'abreuvoir et baignoir [de Cébazat]. Du Boulay, ingénieur des Ponts-et-Chaussées. Ech. 2 cm par toise. Coul. Sur papier. 28 x 42 cm.- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : [1756]
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2073.


            • 62 Fi 403     [1754 /08] De par le Roy. / et de l'ordonnance / de Monseigneur l'Intendant de cette province / d'Auvergne. / (...) il sera / procédé (...) / (...) à l'adjudication au / Rabais des Ouvrages de Maçonnerie & / de Charpente à faire pour la construction / d'une Tour, sur laquelle doit être placé / l'horloge de Cébazat (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1754 - 50 x 38cm
              1 vue  - [1754 /08] De par le Roy. / et de l\'ordonnance / de Monseigneur l\'Intendant de cette province / d\'Auvergne. / (...) il sera / procédé (...) / (...) à l\'adjudication au / Rabais des Ouvrages de Maçonnerie & / de Charpente à faire pour la construction / d\'une Tour, sur laquelle doit être placé / l\'horloge de Cébazat (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1754 - 50 x 38cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1754
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2073.


          • 1 C 2074     Contentieux (biens communaux, travaux hydrauliques, casernes, ...).
            Présentation du contenu :

            Contestation entre la commune et le sieur M. Boige, boucher, au sujet d'une prétendue usurpation de terrain communal commise par ce dernier, 1725 ; bail à loyer consenti par la commune à M. Boighe, 1707 ; - contestation entre les consuls et le sieur Gilbert Couturier, de Clermont-Ferrand, au sujet d'une maison appartenant à ce dernier qui avait servi de caserne aux troupes en quartier à Cébazat, 1730-1735 ; - contestation entre la commune et le chapitre Saint-Etienne, au sujet des chaumes défrichés et mis en nature de prés depuis 1673 ; avis de M. Brugière, 1736 ; - requêtes du sieur Trottier, bourgeois de la ville de Riom, demandant le paiement des loyers d'une grange, qu'il prétend avoir servi de caserne aux troupes en quartier à Cébazat, de 1717 à 1741 ; délibérations, enquêtes, etc. ; avis de M. Chabrol ; projet d'ordonnance de l'intendant ; avis de M. de Fourcroy, directeur des chemins royaux, 1756, au sujet d'une rase que le sieur Rechignat a fait creuser au bord du ruisseau et que les consuls veulent obliger ce dernier à combler.

            Dates extrêmes : 1707-1756
            Importance matérielle : 50 pièces, papier.

          • 1 C 2075     Finances : liquidation des dettes.
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de M. Le Camus, intendant d'Auvergne, du 20 août 1671, pour la liquidation des dettes et le règlement des recettes et dépenses de la ville de Cébazat ; - ordonnance de M. de Bérulle, intendant, du 4 décembre 1685, au sujet d'un emprunt fait par les consuls de Cébazat de 1683, d'une somme de mille livres à un intérêt usuraire ; les consuls sont assignés à comparoir devant l'intendant ; - requête adressée à M. de Bérulle, intendant (1686), par Marguerite de Broé, épouse de Nicolas Deschamps, sieur de Mirebeau, lieutenant général de Montluçon et Marie de Broé, épouse de François des Girard, écuyer, sieur de Montrodès et la Combaude, héritières de Michel de Broé, sieur de la Malerée, au sujet d'une somme qu'elles prétendent leur être due par Noël et Martial Fredet, comme étant les demanderesses au droit de François Guérin, conseiller au présidial de Clermont ; les Fredet prétendent qu'il s'agit d'une dette de la communauté de Cébazat ; - titre de créance d'Antoine Chambon, contrôleur général du taillon en la généralité d'Auvergne, 1671 ; - divers états, sans date, des rentes dues par la commune de Cébazat à divers particuliers.

            Dates extrêmes : 1671-1728
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin, 18 pièces, papier.

          • 1 C 2076     Impositions.
            Présentation du contenu :

            Rôle de la somme de 1 380 livres 1 sol et 1 denier, pour les droits de l'arpentage général et estimation du produit des héritages de la paroisse de Cébasat, fait par le sieur Veysseyrias, notaire royal, arpenteur.

            Dates extrêmes : 1754
            Importance matérielle : 1 cahier, 66 feuillets papier écrits.

          • 1 C 2077     Comptabilité : apurement des comptes.
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de M. Bidé de la Grandville, intendant, du 30 septembre 1728, qui enjoint aux consuls des années 1698 à 1728 de rendre compte de leur gestion ; requêtes des créanciers ; projets d'ordonnances en faveur desdits créanciers ; états contenant la reddition des comptes des consuls de Cébazat depuis 1698 jusqu'à 1728 ; - ordonnance de M. Trudaine, du 2 janvier 1733, pour la reddition des comptes des consuls des années 1720 et suivantes jusqu'à 1730 inclusivement ; - ordonnance du même, du 29 août 1733, au sujet des comptes de 1731 et 1732 ; - état des sommes dues au corps commun par les consuls des années 1720 et suivantes jusqu'à 1733 ; ordonnance de M. Rossignol, du 9 novembre 1735, ordonnant que les sommes en question seront recouvrées à la diligence du sieur Bompar, receveur des octrois et patrimoniaux de la ville de Clermont, et mises ès mains de Yves Ceytre, commis receveur desdits reliquats ; - ordonnances de l'intendant pour la reddition des comptes de 1734 et 1735 ; - état des reliquats des comptes des consuls des années 1735 à 1741 ; - mémoire relatif aux prétentions de la ville de Cébazat, qui prétend n'avoir à rendre ses comptes que devant le bailli du lieu ; - ordonnance de M. de Chazerat, intendant, du 15 novembre 1773, enjoignant au receveur des revenus patrimoniaux de Cébazat, ou à tous autres qui en auraient eu l'administration depuis 1762, de rendre compte de leur gestion.

            Dates extrêmes : 1728-1773
            Importance matérielle : 53 pièces, papier.

          • 1 C 2078     Comptes et pièces justificatives des comptes de 1708, 1718 et 1720.
            Présentation du contenu :

            Etat des revenus de 1718 ; compte de 1720 ; pièces justificatives du compte de 1720, quittances, exploits, délibérations, baux à loyer ; - ordonnances de M. Boucher, intendant, pour le logement des gens de guerre.

            Dates extrêmes : 1708-1735
            Importance matérielle : 134 pièces, papier.

          • 1 C 2079     Comptes et pièces justificatives des comptes de 1721 à 1723.
            Présentation du contenu :

            Compte de 1721, arrêté en 1735 par l'intendant ; comptereau de 1722, compte de 1723 ; - comptereau de 1723 ; - observations sur lesdits comptes par le sieur Bompar, receveur des octrois et patrimoniaux de Clermont.

            Dates extrêmes : 1721-1738
            Importance matérielle : 144 pièces, papier.

          • 1 C 2080     Comptes et pièces justificatives des comptes de 1724 à 1727.
            Dates extrêmes : 1724-1738
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin, 147 pièces, papier dont 5 cahiers de 62 feuillets.

          • 1 C 2081     Comptes et pièces justificatives des comptes de 1728 à 1730.
            Dates extrêmes : 1728-1736
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin, 133 pièces, papier.

          • 1 C 2082     Comptes et pièces justificatives des comptes de 1731 et 1732.
            Présentation du contenu :

            Le compte de 1731 manque.

            Dates extrêmes : 1731-1735
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin, 176 pièces, papier dont 1 cahier de 19 feuillets.

          • 1 C 2083     Comptes et pièces justificatives des comptes de 1733 à 1735.
            Présentation du contenu :

            Le compte de 1733 manque.

            Dates extrêmes : 1733-1738
            Importance matérielle : 125 pièces, papier dont 2 cahiers de 32 feuillets.

          • 1 C 2084     Comptes et pièces justificatives des comptes de 1736 à 1741
            Dates extrêmes : 1736-1744
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 404.


            • 62 Fi 404     [1738 /04/05] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / Nous ordonnons. / Que touts les Miliciens de la Paroisse de [Mention manuscrite : Cebazat] / dont les noms seront transcrits au bas de la presente Ordonnance, / seront tenus de se rendre (...) dans / la ville de [Mention manuscrite : Riom] & de s'y presenter à nôtre sub-/-delégué (...). [Mention manuscrite]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1738] - 50 x 38cm
              2 vues  - [1738 /04/05] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / Nous ordonnons. / Que touts les Miliciens de la Paroisse de [Mention manuscrite : Cebazat] / dont les noms seront transcrits au bas de la presente Ordonnance, / seront tenus de se rendre (...) dans / la ville de [Mention manuscrite : Riom] & de s\'y presenter à nôtre sub-/-delégué (...). [Mention manuscrite]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1738] - 50 x 38cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1738
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2084.


          • 1 C 2085     Comptes et pièces justificatives des comptes des années 1742 et 1743.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus à l'intendant par Jean Mazoires, notaire royal, receveur des patrimoniaux de Cébazat.

            Dates extrêmes : 1742-1745
            Importance matérielle : 100 pièces, papier dont 2 cahiers de 26 feuillets écrits.

          • 1 C 2086     Comptes et pièces justificatives des comptes des années 1744 et 1745.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par Jean Mazoires.

            Dates extrêmes : 1744-1747
            Importance matérielle : 70 pièces, papier dont 3 cahiers de 37 feuillets écrits (partie en mauvais état).

          • 1 C 2087     Comptes et pièces justificatives des comptes des années 1746 et 1747.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par Jean Mazoires.

            Dates extrêmes : 1746-1749
            Importance matérielle : 69 pièces, papier dont 4 cahiers de 57 feuillets écrits.

          • 1 C 2088     Comptes et pièces justificatives des comptes des années 1748 et 1749.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par Jean Mazoires.

            Dates extrêmes : 1748-1755
            Importance matérielle : 97 pièces, papier dont 3 cahiers de 33 feuillets écrits.

          • 1 C 2089     Comptes et pièces justificatives des comptes des années 1750 à 1752.
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de l'intendant, du 15 juillet 1750, commettant Gilbert Rigaud, notaire royal à Cébazat, comme receveur des patrimoniaux ; - comptes et pièces justificatives des comptes rendus par Gilbert Rigaud, pour les années 1750 à 1752.

            Dates extrêmes : 1745-1753
            Importance matérielle : 90 pièces, papier dont 5 cahiers de 50 feuillets écrits.

          • 1 C 2090     Compte des années 1753 à 1757, et pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Gilbert Rigaud, arrêté par M. de Ballainvilliers en 1758.

            Dates extrêmes : 1752-1758
            Importance matérielle : 142 pièces, papier dont 1 cahier de 11 feuillets.

          • 1 C 2091     Revenus patrimoniaux : regains.
            Présentation du contenu :

            Procès-verbaux d'adjudication des regains ou secondes herbes appartenant à la communauté de Cébazat.

            Dates extrêmes : 1753-1757
            Importance matérielle : 13 cahiers, papier, de 124 feuillets écrits.

          • 1 C 2092     Compte des années 1758 et 1759, et pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Jean Rigaud, en qualité de tuteur des enfants mineurs de Gilbert Rigaud, son fils.

            Dates extrêmes : 1758-1760
            Importance matérielle : 19 pièces, papier, dont 1 cahier de 11 feuillets écrits.

          • 1 C 2093     Compte des années 1760 à 1762, et pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Yves Ceytre, notaire royal et receveur des patrimoniaux.

            Dates extrêmes : 1760-1763
            Importance matérielle : 98 pièces, papier, dont 4 cahiers de 42 feuillets écrits.

          • 1 C 2094     Revenus patrimoniaux : regains.
            Présentation du contenu :

            Procès-verbaux de l'adjudication des regains en 1763 et 1764 ; - état des sommes dues à la commune de Cébazat et données en reprise dans le dernier compte qu'on a rendu du maniement fait par le défunt sieur Rigaud ; - note mentionnant une ordonnance du 15 novembre 1773 pour la reddition des comptes et la nomination d'un syndic et d'un receveur ; - procès-verbal d'adjudication des regains en 1774.

            Dates extrêmes : 1760-1763
            Importance matérielle : 7 pièces, papier, dont 3 cahiers de 33 feuillets.

          • 1 C 2095     Comptabilité : reliquats des comptes des consuls.
            Présentation du contenu :

            Etat des sommes qui sont dues au corps commun de Cébazat pour reliquat des comptes des consuls à partir de 1720 ; - ordonnance de l'intendant, du 9 novembre 1735, commettant Yves Ceytre pour recevoir les sommes provenant desdits reliquats ; - ordonnances de paiement ; - quittances des sommes reçues par Yves Ceytre, receveur des reliquats. - Etat des paiements faits au sieur Mazoires, receveur des patrimoniaux de la paroisse de Cébazat, en déduction des reliquats des comptes des consuls de 1720 à 1741, arrêté en 1747 ; - pièces justificatives dudit état.

            Dates extrêmes : 1721-1750
            Importance matérielle : 75 pièces, papier.