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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Brioude à Clémensat
        Dates extrêmes : 1662/1789

          • 1 C 2103     Corps de ville, assemblées, personnel.
            Présentation du contenu :

            Requête adressée à l'intendant par Marie-Marguerite d'Alègre, marquise de Tourzel, veuve du comte de Rupelmonde qui demande que les officiers de son marquisat de Tourzel assistent aux assemblées des habitants de Champeix, que le bailli y préside ; - nominations de syndics, 1779-1784 ; - ordonnance de l'intendant en faveur du sieur Dubois, maître d'école, 1753 ; - plaintes contre le sieur Chevalier, secrétaire de la paroisse de Champeix, qui abuse de sa situation pour se faire payer des droits d'expédition qui ne lui sont pas dus ; ordonnance de l'intendant, du 19 décembre 1744, nommant le sieur Fondary à la place du sieur Chevalier ; lettre de M. Dupin, 27 mars 1745, priant l'intendant d'examiner de nouveau l'affaire du sieur Chevalier ; requête de Mme de Rupelmonde, intervenant aussi en faveur de Chevalier ; - requête d'un certain nombre d'habitants se plaignant du sieur Mary, receveur des patrimoniaux, qu'ils accusent d'avoir dirigé presque seul et par cabale les affaires de la commune au détriment de la commune ; ils se plaignent également du nouveau secrétaire ; contre-requête de plusieurs des signataires ; - mémoire de M. Lafont, subdélégué à Issoire, chargé de procéder à une nouvelle enquête sur la conduite du sieur Chevalier ; M. Lafont dresse un projet de règlement pour l'administration de la ville de Champeix après s'être concerté avec les habitants ; M. Rossignol homologue cette délibération par son ordonnance du 17 mai 1747 ; - copie des délibérations pour l'expédition desquelles le sieur Chevalier avait perçu des droits abusifs.

            Dates extrêmes : 1744-1784
            Importance matérielle : 36 pièces, papier.

          • 1 C 2104     Biens communaux ; revenus patrimoniaux et octrois (courtage).
            Présentation du contenu :

            Contestation entre les habitants, Mme de Rupelmonde et le sieur Buffaud, au sujet de la propriété d'un emplacement situé devant l'ancienne maison de ville, entre la rivière de la Couze et le chemin qui conduit de Champeix à la paroisse de Marchedial, 1750 ; consultation par MM. Amblard et Beuf, en faveur de Mme de Rupelmonde ; - ordonnance de l'intendant, 1744, commettant M. Duvernin pour procéder à l'adjudication des patrimoniaux de Champeix ; - procès-verbal d'adjudication du droit de courtage en 1743 ; lettres de M. Mary relativement à ce droit, 1745-1748 ; - plaintes des adjudicataires du droit de courtage contre le sieur Girard, épicier à Champeix ; - ordonnances de l'intendant, des 1er mars 1751 et 14 février 1752, condamnant les sieurs Girard père et fils à dédommager les fermiers du courtage ; - lettre du sieur Fondary, exposant ce qui s'est pratiqué jusque-là à Champeix pour la perception du droit de courtage ; - extrait d'une ordonnance de M. Rossignol, du 14 janvier 1748, fixant le droit de courtage.

            Dates extrêmes : 1743-1752
            Importance matérielle : 34 pièces, papier.

          • 1 C 2105     Travaux : maison commune, églises et cimetière, presbytères, fontaines, pont et voirie, four banal
            Présentation du contenu :

            Requête de M. Dabin, curé de la paroisse de Sainte-Croix, demandant l'agrandissement de son église et la clôture du cimetière ; lettre du même adressant un état des revenus et charges de la commune ; - état des travaux à faire dans le lieu de Champeix, 1740 : réparations à l'église de Sainte-Croix, au pont et à la fontaine ; construction d'une halle, réparations à l'église Saint-Jean, à la fontaine du Thuel et enfin aux chemins publics ; état signé des principaux habitants ; note à ce sujet de Mme de Rupelmonde ; - lettre de M. Andraud, 1742, au sujet du refus fait par le receveur de payer les maçons qui ont élevé la croix après la mission prêchée par les PP. Jésuites ; - travaux exécutés aux chemins tendant de Champeix à Issoire, à Saint-Cirgues et aux montagnes, 1744-1745 ; - devis dressé par Raimbaux, entrepreneur de Clermont, des travaux à faire à la tour et à l'horloge du Marchedial, de la démolition d'une vieille tour et de réparations à l'église de Sainte-Croix, de la réfection des murs du cimetière et de quelques autres travaux ; procès-verbal d'adjudication desdits ouvrages au sieur Raimbaux, le 21 décembre 1744 ; - devis dressé par Raimbaux de travaux à exécuter dans Champeix : construction d'une maison commune au pré du Breuil ; réparations à l'église Saint-Jean ; crépissage de l'église Sainte-Croix ; les travaux sont adjugés audit Raimbaux, le 27 mars 1745 ; - délibération des habitants de Champeix, du 9 avril 1747, décidant d'exhausser la maison commune qui servira en même temps d'auditoire pour la justice du marquisat de Tourzel, Mme de Rupelmonde, à cette condition, s'engageant à participer à la dépense ; - procès-verbal de réception des ouvrages par Martin-René de La Roche, sous-ingénieur des ponts et chaussées de la province ; - pièces relatives aux réparations des vitres de l'église du Marchedial, 1747, au presbytère de Saint-Jean, à celui de Sainte-Croix, 1748 ; au four du Marchedial, 1754, etc. ; - délibération des habitants, du 29 juin 1773, décidant l'agrandissement de l'église de Sainte-Croix et la réparation des murs du cimetière ; devis des réparations à faire pour agrandir l'église d'après le plan du sieur Durand, architecte à Plauzat ; réclamations de l'entrepreneur Durand à fin de paiement, en 1783 ; procès-verbal de visite des travaux dressé par Pierre Carriol, architecte, commis à cet effet par l'intendant ; - requête des habitants de Champeix demandant à l'intendant l'autorisation de faire dresser procès-verbal des réparations à faire à l'église de Sainte-Croix (indiquées dans le procès-verbal de la visite épiscopale du 18 avril 1782), aux murs de clôture du cimetière, au four banal, aux ponts de la Couze et du Breuil ; procès-verbal d'adjudication, le 25 avril 1784, desdits travaux à Bernard Ribeyre ; procès-verbal de réception des ouvrages ; requêtes des entrepreneurs à fin de paiement ; lettres en leur faveur de MM. de Laizer et Andraud.

            Dates extrêmes : 1737-1784
            Documents séparés :

            1 plan conservé sous la cote 22 Fi 157.


          • 1 C 2106     Contentieux.
            Présentation du contenu :

            Contestation entre les habitants de Champeix, d'une part, Antoine de La Farge, prêtre communaliste de Sainte-Croix de Champeix, et Michel-Joseph Fondary, sieur du Planchon, d'autre part, au sujet du droit de fournage exigé par lesdits de La Farge et du Planchon des habitants qui viennent cuire leur pain aux deux fours banaux de Champeix ; - délibération du 2 février 1736, par laquelle les habitants décident : 1° de se pourvoir en restitution contre une transaction du 30 novembre 1435, entre Draguinet de Lastic, seigneur de Champeix, et les habitants, dans laquelle les habitants s'engageaient à payer un carton de pâte par fournée, au lieu de la grosseur d'un oeuf de geline par pain comme auparavant ; 2° de se pourvoir aussi en restitution contre les actes dans lesquels le four de la Barrière est traité de four banal ; 3° de signifier aux sieurs de La Farge et Fondary qu'ils ne veulent payer qu'un carton de pâte, qu'ils ne veulent pas fournir le bois ni rétribuer le fournier ; - consultation du sieur Grangier, de Riom ; - requêtes et pièces de procédure ; - copie de la transaction, du 30 novembre 1435, entre Draguinet de Lastic, chevalier, seigneur de Lastic et de Valeilles, et les habitants de Champeix ; - transaction, du 16 novembre 1736, entre les habitants de Champeix et MM. de La Farge et Fondary, réglant pour l'avenir le droit de fournage et l'indemnité due au fournier.

            Dates extrêmes : 1736
            Importance matérielle : 35 pièces, papier.

          • 1 C 2107     Finances : comptabilité, dettes.
            Présentation du contenu :

            Requêtes adressées à Mgr de Bérulle, intendant, 1685, par Jeanne Cheylard, veuve Bertrand, et autres particuliers, au sujet d'une obligation de 462 livres dont on leur demande le remboursement et qu'ils prétendent être une dette de la commune de Champeix ; - lettre de M. Rossignol, du 9 juillet 1742, invitant M. Chabrol, receveur de la ville de Clermont, à communiquer au sieur Andraud les papiers relatifs aux comptes des patrimoniaux de Champeix.

            Dates extrêmes : 1685-1742
            Importance matérielle : 5 pièces, papier.

          • 1 C 2108     Comptes des consuls et syndics de 1720 à 1729, pièces justificatives.
            Dates extrêmes : 1720-1738
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 114 pièces, papier.

          • 1 C 2109     Comptes des consuls et syndics de 1730 à 1737, pièces justificatives.
            Dates extrêmes : 1730-1743
            Importance matérielle : 111 pièces, papier.

          • 1 C 2110     Comptes des consuls de 1738 à 1741, pièces justificatives
            Dates extrêmes : 1738-1743
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 405.


            • 62 Fi 405     [1738 /04/05] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / Nous ordonnons. / Que touts les Miliciens de la Paroisse de [Mention manuscrite : Champeix] / dont les noms seront transcrits au bas de la presente Ordonnance, / seront tenus de se rendre (...) dans / la ville de [Mention manuscrite : Vic le Comte] & de s'y presenter à nôtre sub-/-delégué (...). [Mention manuscrite]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1738] - 50 x 38cm
              2 vues  - [1738 /04/05] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / Nous ordonnons. / Que touts les Miliciens de la Paroisse de [Mention manuscrite : Champeix] / dont les noms seront transcrits au bas de la presente Ordonnance, / seront tenus de se rendre (...) dans / la ville de [Mention manuscrite : Vic le Comte] & de s\'y presenter à nôtre sub-/-delégué (...). [Mention manuscrite]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1738] - 50 x 38cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1738
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2110.


          • 1 C 2111     Comptes des années 1743 à 1747, pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par Antoine Mary, notaire royal, receveur des patrimoniaux.

            Dates extrêmes : 1743-1748
            Importance matérielle : 83 pièces, papier.

          • 1 C 2112     Comptes des années 1748 à 1753, pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par Antoine Mary, notaire royal, receveur des patrimoniaux.

            Dates extrêmes : 1748-1753
            Importance matérielle : 120 pièces, papier.

          • 1 C 2113     Comptes des années 1754 à 1758, pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par Antoine Mary, notaire royal, receveur des patrimoniaux.

            Dates extrêmes : 1754-1759
            Importance matérielle : 116 pièces, papier.

          • 1 C 2114     Compte des années 1759 à 1761, pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Claude Mary, bailli de Verrières, et du Verdier, notaire royal et receveur des patrimoniaux de Champeix, arrêté par l'intendant en 1763.

            Dates extrêmes : 1759-1763
            Importance matérielle : 64 pièces, papier.

          • 1 C 2115     Compte des années 1762 à 1764, pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Claude Mary, receveur, arrêté par l'intendant en 1765.

            Dates extrêmes : 1762-1765
            Importance matérielle : 57 pièces, papier.

          • 1 C 2116     Comptes des années 1768 à 1772, pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Henri Fondary, syndic receveur des patrimoniaux, de sa gestion pendant les années 1768 et 1769 ; - compte rendu par Jean-Gaspard Morin Champrousse, notaire royal, syndic receveur des patrimoniaux de Champeix, pour les années de 1770 à 1772, arrêté par M. de Chazerat en 1780.

            Dates extrêmes : 1770-1780
            Importance matérielle : 55 pièces, papier.

          • 1 C 2117     Compte des années de 1773 à 1781, pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Elisabeth Chevalier, veuve de Jean-Gaspard Morin Champrousse, vivant receveur des patrimoniaux de Champeix, pour les années de 1773 à 1781, comprenant le débet du compte rendu par le même receveur pour les années 1770-1772.

            Dates extrêmes : 1773-1786
            Importance matérielle : 123 pièces, papier dont 3 cahiers de 41 feuillets.

          • 1 C 2118     Comptes des années 1783-1784.
            Présentation du contenu :

            Comptabilité. - Lettre de M. Andraud, 1784, adressant à l'intendant la délibération qui nomme le sieur Barrière receveur des patrimoniaux ; - pièces justificatives des comptes de 1783 et 1784.

            Dates extrêmes : 1783-1787
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 22 pièces, papier.

          • 1 C 2119     Comptes des années 1720 à 1742 : débet.
            Présentation du contenu :

            Débet des comptes des consuls et syndics de 1720 à 1742.

            Dates extrêmes : 1736-1745
            Importance matérielle : 93 pièces, papier dont 2 cahiers de 43 feuillets.

          • 1 C 2120     Comptes des années 1743-1745 : pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives de la gestion du sieur Mary, receveur des patrimoniaux, 1743-1744, non employées dans les comptes ci-dessus. - Autres quittances au nom du sieur Mary, qualifié tantôt de receveur des patrimoniaux, tantôt de receveur des débets, 1744-1745 (les pièces sont numérotées et semblent se rapporter à un compte spécial de l'emploi des reliquats, mais le compte manque).

            Dates extrêmes : 1741-1745
            Importance matérielle : 72 pièces, papier.