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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Brioude à Clémensat
        Dates extrêmes : 1662/1789

        •    Chanonat
          Dates extrêmes : 1670/1787

          • 1 C 2122     Chanonat : droits de parcours, biens communaux, travaux.
            Présentation du contenu :

            Ordonnance du 6 juillet 1746 défendant aux habitants des villages de Theix, Nadaillat et même à ceux de Chanonat et autres lieux circonvoisins, de faire pacager leurs bestiaux dans les prairies dont les secondes herbes appartiennent à la communauté de Chanonat ; amende contre un particulier qui avait contrevenu à la précédente ordonnance, 1749 ; - usurpations sur les chemins communaux, 1786 ; avis de M. Albo de Chanat, subdélégué ; - réparations au four banal, 1751, et au cimetière, 1756 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 5 février 1765, autorisant la communauté à faire refondre la grosse cloche de son église et à imposer la somme de 500 livres montant de la dépense ; - rôle d'imposition.

            Dates extrêmes : 1746-1787
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 20 pièces, papier.

          • 1 C 2123     Chanonat : finances.
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de l'intendant, 1670, pour la liquidation des dettes de la communauté de Chanonat ; - ordonnance de M. de Berulle, 1685, au sujet de dettes de ladite communauté ; - compte rendu, par devant l'intendant, de la gestion du sieur Martin, receveur des patrimoniaux de Chanonat, de 1746 à 1749 ; - compte du même receveur de 1750 à 1752 ; - compte du même de 1753 à 1755 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1670-1756
            Importance matérielle : 38 pièces, papier.

          • 1 C 2124     Chanonat : comptabilité.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par François Martin, receveur des patrimoniaux, de 1756 à 1762 ; - requête du sieur Martin demandant à être déchargé de ses fonctions de receveur ; délibération des habitants, 1764, révoquant le sieur Martin et nommant en sa place le sieur Dalbignat ; - compte rendu par Jacques Dalbignat, receveur, de 1764 à 1766, rendu en 1771 ; - requête de Jacques Dalbignat, sieur de Vialleveloux, bourgeois de Chanonat demandant à être déchargé de ses fonctions de receveur ; les habitants nomment à sa place Amable Murent, 1775 ; - réclamations du marquis de Broglie, au sujet des arrérages d'une rente emphytéotique à lui due sur le four banal de Chanonat ; - compte rendu par Amable Murent, notaire royal et receveur, pour 1776 à 1778, arrêté en 1782.

            Dates extrêmes : 1756-1779
            Importance matérielle : 92 pièces, papier.