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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Brioude à Clémensat
        Dates extrêmes : 1662/1789

          • 1 C 2133     Chauriat : personnel, biens communaux (moulin banal), archives.
            Présentation du contenu :

            Requête du sieur Poisson, demandant à être déchargé du syndicat ; avis favorable du subdélégué de Billom, 1783 ; - requête des habitants de Chauriat formant opposition à l'adjudication faite par les officiers de la justice de Vertaizon du moulin de Chavalon, terre et prés appartenant à ladite communauté de Chauriat, 1780 ; l'intendant charge son subdélégué à Billom de procéder à une nouvelle adjudication ; - baux d'afferme du moulin de Chavalon, consenti à Antoine Poisson en 1720 pour six ans, en 1726 pour autres six années, en 1732 pour quatre ans ; quittances délivrées au sieur Poisson du prix de sa ferme et des réparations faites par lui dans ledit moulin ; procès-verbal de l'état du moulin en 1720 ; - contestation entre les habitants de Chauriat et J. Sauze, avocat en Parlement, au sujet de la source appelée Le Talon dont lesdits habitants veulent se servir pour alimenter la fontaine qu'ils se proposent de construire, 1739 ; - contestation entre les habitants de Chauriat et le sieur Carmantrand de la Roussille au sujet d'un cens de 4 deniers prétendu par ce dernier sur une oeuvre de pré dont les habitants conviennent d'être en possession, 1751 ; - délibération des habitants de Chauriat, du 3 juin 1738, décidant de faire faire l'inventaire de leurs archives par le sieur Batteney, archiviste.

            Dates extrêmes : 1720-1784
            Importance matérielle : 51 pièces, papier.

          • 1 C 2134     Chauriat. : travaux (moulin banal, fontaine, halle, horloge, église).
            Présentation du contenu :

            Requête des consuls de 1738 au sujet de réparations nécessaires au moulin qui appartient à la commune, 1738 ; - bail d'adjudication, le 8 décembre 1739, de la construction d'une fontaine dans la place de Chauriat, à Antoine Andrieu, serrurier de Billom ; procès-verbal de vérification dudit ouvrage en 1740 ; - réparations à la halle et au moulin, 1736-1740 ; - délibérations, 1745-1746, relatives aux réparations à faire à l'horloge, à la fontaine et à la halle ; - réparations à la halle, 1752-1753 ; - réparations au moulin, écluses et bâtiment de Chavalon, 1753 ; - délibération des habitants de Chauriat, du 13 juin 1754, décidant de faire refondre la seconde cloche de la paroisse ; - procès-verbal dressé en 1771 par Michel de La Gardette, notaire royal, châtelain et juge ordinaire en la châtellenie de Vertaizon, de l'état du moulin de Chavalon ; - requête des habitants demandant à l'intendant l'autorisation de faire des réparations à la halle et à la fontaine et de remplacer l'horloge ; - adjudication, le 16 août 1778, des réparations au moulin et à la halle.

            Dates extrêmes : 1738-1780
            Importance matérielle : 51 pièces, papier.

          • 1 C 2135     Chauriat : finances (dettes), comptes des années 1720-1735.
            Présentation du contenu :

            Liquidation des dettes ; état ; procès-verbal de vérification ; ordonnance de M. de Fortia, 1669-1674. - Comptes de 1720 à 1735 et pièces justificatives [86 pièces, papier].

            Dates extrêmes : 1669-1736
            Importance matérielle : 86 pièces, papier.

          • 1 C 2136     Chauriat : comptes des consuls de 1736 à 1744 et pièces justificatives.
            Dates extrêmes : 1736-1744
            Importance matérielle : 71 pièces, papier.

          • 1 C 2137     Chauriat : comptes des consuls de 1745 à 1762 et pièces justificatives.
            Dates extrêmes : 1745-1763
            Importance matérielle : 164 pièces, papier.

          • 1 C 2138     Chauriat : comptes des consuls de 1763 à 1774, pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Correspondance et pièces justificatives (les comptes manquent) ; - notes relatives aux comptes en question ; - procès-verbal des blâmes et débats ; - états des sommes dues par les consuls de 1763 à 1774.

            Dates extrêmes : 1763-1787
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 80 pièces, papier.

          • 1 C 2139     Chauriat : comptes de 1758 à 1786 (observations).
            Dates extrêmes : 1787
            Importance matérielle : 6 pièces, papier.

          • 1 C 2140     Chauriat : reliquats des comptes des consuls.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de MM. Trudaine et Rossignol, intendants, enjoignant aux consuls des années 1720 et suivantes jusqu'à 1732 de rendre compte de leur gestion ; - autre ordonnance pour les comptes de 1736 et 1737 ; - état contenant les reliquats des comptes des consuls de 1720 à 1732 ; - états contenant les reliquats de 1733 à 1735, de 1736 à 1757, de 1758 à 1761 ; - correspondance du sieur Rudel, châtelain de Vertaizon et receveur des reliquats, avec M. Bompard, receveur des octrois et patrimoniaux de Clermont ; avec M. Chabrol, receveur général des patrimoniaux de la province d'Auvergne, et M. Aubier, sieur de la Montille, successeur du sieur Chabrol, 1736-1763 ; - requêtes des consuls reliquataires ; - pièces justificatives des comptes du sieur Rudel ; - requête adressée à l'intendant, 1787, par Claude-Antoine Rudel, avocat en Parlement, habitant de Thiers, au sujet du compte qui lui est réclamé comme héritier de l'ancien receveur de Chauriat ; - copie du compte de 1777.

            Dates extrêmes : 1733-1787
            Importance matérielle : 94 pièces, papier.