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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    Clermont-Ferrand
        Dates extrêmes : 1618/1788

          • 1 C 2203     Compte de l'année 1654.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par J. Domat, avocat du roi au présidial de Clermont ; Michel Bonnefoy, avocat, et Perrette Rigoulet, veuve de Sébastien Galeix, de la recette et dépense faites par les sieurs Domat, Bonnefoy et Galeix, échevins de l'année 1664, apuré par les auditeurs des comptes en 1683 et remis la même année à M. de Bercy, intendant.

            Dates extrêmes : 1664-1683
            Importance matérielle : In-folio de 64 et 34 feuillets, papier, couvert. parchemin.

          • 1 C 2204     Compte de l'année 1666.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Etienne Dalmas, commissaire des guerres, et Antoine Neyron, sieur du Buisson, échevins l'année 1666, tant pour eux que pour Philibert Mareschal, apuré par les auditeurs des comptes en 1683 ; à la fin du compte, observations sur la retraite du sieur Mareschal, échevin, causée par le dérangement de ses affaires.

            Dates extrêmes : 1666-1683
            Importance matérielle : Cahier, in-folio, papier, 56 feuillets.

          • 1 C 2205     Compte de l'année 1679.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par René Guerrier, avocat en Parlement ; Claude Savignat, marchand, et Hugues Guyot, bourgeois, échevins l'année 1679, apuré en 1684.

            Dates extrêmes : 1679-1684
            Importance matérielle : Cahier, in-folio, papier, 43 feuillets.

          • 1 C 2206     Reddition des comptes des années 1680-1693 : comptes, pièces justificatives, ordonnances.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Amable Montorcier, seigneur de Villars, conseiller au présidial ; Annet Portal, avocat en parlement, et Jean Girard, marchand banquier, échevins l'année 1680 ; apuré en 1683 ; - ordonnance de Gilles de Maupeou, intendant, novembre 1691, rendue pour l'apurement des comptes des échevins de Clermont "lesquels depuis 30 ans n'ont point encore été apurés" ; - comptes et pièces justificatives des collecteurs de l'année 1693 ; - ordonnance de M. Lefèvre d'Ormesson, intendant, du 17 avril 1700, enjoignant aux collecteurs des années 1691 à 1698 de rendre compte aux maire et échevins de Clermont des sommes qu'ils ont levées pendant leur collecte.

            Dates extrêmes : 1680-1700
            Importance matérielle : 27 pièces, papier, dont 1 cahier de 17 feuillets.

          • 1 C 2207     Compte de l'année 1706, pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Antoine Cheverlanges, avocat en parlement, receveur de la ville de Clermont, nommé en assemblée générale le 1er janvier 1706, des sommes qui lui ont été remises par les fermiers des droits d'entrée pour être employées au paiement des créanciers et autres dépenses pendant l'année 1706 ; clos et arrêté par M. Boucher, intendant, en 1720.

            Dates extrêmes : 1706-1720
            Importance matérielle : 166 pièces, papier.

          • 1 C 2208     Compte de l'année 1707, pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Antoine Cheverlanges, avocat en parlement, receveur de la ville, des sommes à lui remises par les fermiers des droits d'entrée pour être employées au paiement des créanciers et autres dépenses pendant l'année 1707 ; clos par M. Boucher en 1720.

            Dates extrêmes : 1707-1720
            Importance matérielle : 192 pièces, papier.

          • 1 C 2209     Compte de l'année 1708, pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par le sieur Cheverlanges, receveur, pour l'année 1708 ; clos par M. Boucher, intendant, en 1720.

            Dates extrêmes : 1708-1720
            Importance matérielle : 107 pièces, papier.

          • 1 C 2210     Comptes des années 1709-1716, pièces annexes et justificatives.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par le sieur Cheverlanges, receveur, pour les années 1709 et 1710 ; clos par l'intendant en 1720 ; - pièces relatives à la comptabilité de 1714 ; - état des revenus et des charges en 1716.

            Dates extrêmes : 1709-1720
            Importance matérielle : 91 pièces, papier, dont 1 cahier de 16 feuillets.

          • 1 C 2211     Comptes des années 1719-1724.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Antoine Cheverlanges, avocat en parlement, fils d'Antoine Cheverlanges, vivant trésorier de l'hôtel de ville de Clermont, de la gestion de ce dernier pendant l'année 1719 ; compte clos par M. de La Grandville en 1729 ; - comptes rendus par le même pour les années 1720 à 1724, clos par l'intendant en 1729.

            Dates extrêmes : 1719-1729
            Importance matérielle : 17 pièces, papier, dont 4 cahiers de 62 feuillets.

          • 1 C 2212     Comptes des années 1725-1727.
            Présentation du contenu :

            Etat des dépenses ordinaires et extraordinaires faites par Joseph Bourlin, Antoine Mallet, Pierre Périer, échevins, l'année 1725 ; - comptes rendus par Antoine Cheverlanges de la gestion de son père pendant les années 1725 et 1726 ; clos par l'intendant en 1729 ; - état des dépenses ordinaires et extraordinaires faites par les échevins du 1er octobre 1725 au 1er juin 1726 ; - état des dépenses faites par les mêmes du 1er juin 1726 au 30 septembre de la même année ; - premier état de dépenses faites par les mêmes en 1727.

            Dates extrêmes : 1724-1729
            Importance matérielle : 11 pièces, papier, dont 4 cahiers de 45 feuillets.

          • 1 C 2213     Comptes des receveurs des tailles et des octrois.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Pierre de La Chapelle, receveur des tailles et octrois de l'élection de Clermont, de la recette et dépense faites par lui ; compte arrêté par l'intendant le 21 décembre 1725 ; - comptes rendus par Claude-Alexis Houllier, directeur et receveur des octrois et deniers patrimoniaux des villes et communautés de la généralité de Riom, de la recette et dépense par lui faites sur les fonds restants des octrois des années 1724 à 1728 ; - compte rendu par Antoine de Mauriac, receveur des tailles et des octrois de l'élection de Clermont pour l'exercice 1724-1725.

            Dates extrêmes : 1724-1728
            Importance matérielle : 7 pièces, papier.

          • 1 C 2214     1719-1728 Comptes des droits d'entrée pour les années , pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par Jean-Joseph Le Mercier, conseiller du roi, receveur général des domaines et bois en la généralité de Riom, caution de Louis Desvignes, adjudicataire des droits d'entrée de la ville de Clermont, de la dépense et recette par lui faites desdits droits pendant le cours de neuf années du bail de 1719 à 1728 ; - pièces justificatives desdits comptes ; états des denrées qui ont passé aux différents bureaux.

            Dates extrêmes : 1719-1728
            Importance matérielle : 69 pièces, papier, dont 3 cahiers de 43 feuillets.

          • 1 C 2215     1730-1757 Comptabilité des années
            Présentation du contenu :

            Etat de la recette et dépense faite par Me Pierre Bompard, receveur des octrois de la ville de Clermont, pendant l'année 1730 ; - requêtes du sieur Cheverlanges, 1731, au sujet des reliquats de ses comptes ; - état des reliquats des comptes des échevins de 1689 à 1731 ; - correspondance et délibérations relatives auxdits reliquats ; - extraits des délibérations du conseil de ville, de 1734 à 1736, relatives à diverses dépenses (placard, Clermont, P. Boutaudon) ; - quelques pièces justificatives des comptes de 1732 à 1752 ; - mémoire sur la comptabilité des deniers communs et d'octrois de la ville de Clermont, 1756 : observations de la Chambre des comptes au sujet de sommes qui lui paraissent avoir été imposées indûment et des dépenses qui ne semblent pas de nature à être acquittées sur les deniers d'octroi ; - pièces de dépenses pour la construction de la place d'Hauteville ou du Taureau, 1756-1757.

            Dates extrêmes : 1730-1757
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 425.


            • 62 Fi 425     [1736 ] Extrait / des deliberations du conseil de ville / convoqué par Messieurs les Echevins de la ville de Clermont-Ferrand, (...) / (...) approuvées en / l'Assemblée generale (...) & omologuées par Nosseigneurs de Trudaine / & Rossignol, Intendants (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1736] - 52 x 41cm
              1 vue  - [1736 ] Extrait / des deliberations du conseil de ville / convoqué par Messieurs les Echevins de la ville de Clermont-Ferrand, (...) / (...) approuvées en / l\'Assemblée generale (...) & omologuées par Nosseigneurs de Trudaine / & Rossignol, Intendants (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1736] - 52 x 41cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1736
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2215.


          • 1 C 2216     1764-1787 Comptabilité des années .
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par Et. Segret, receveur des octrois et patrimoniaux, pour les années 1764 et 1765 ; - lettre de M. Segret, 1768 ; - analyses de délibérations relatives aux comptes de 1778 à 1787.

            Dates extrêmes : 1764-1787
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 14 pièces, papier, dont 2 cahiers de 52 feuillets.

          • 1 C 2217     Comptabilité (supplément).
            Présentation du contenu :

            Etats des saisies faites par les créanciers de Mme Poisson sur les loyers de la maison qui sert de logement aux intendants ; - requêtes adressées à l'intendant par les créanciers ; - ordonnances de paiement ; quittances ; pièces de procédure.

            Dates extrêmes : 1685-1712
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 105 pièces, papier.

          • 1 C 2224     Comptabilité, impositions.
            Présentation du contenu :

            Etat de distribution d'une somme de 10 000 livres imposée par les consuls de Montferrand de l'année 1673 pour le paiement des intérêts et partie des principaux dus aux créanciers de ladite ville ; quittances de créanciers ; - compte rendu par les consuls de l'année 1673 avec les pièces justificatives dudit compte ; - comptes rendus par les consuls des années 1678 et 1691 ; - compte des octrois et patrimoniaux de Montferrand des années 1726 et 1727, rendu par Claude-Alexis Houllier, directeur et receveur des deniers d'octroi des villes et communautés de la généralité de Riom, arrêté par l'intendant le 2 septembre 1728 ; - mémoires des dépenses faites par le sieur Pourrat, curé de Montferrand, directeur des écoles, pour les réparations qu'il a faites au bâtiment desdites écoles, 1728 ; - lettre du sieur Bompart au sujet des comptes de 1731 ; - quittance pour les consuls de 1752.

            Dates extrêmes : 1673-1752
            Importance matérielle : 98 pièces, papier.