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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Colombier à Durtol
        Dates extrêmes : 0145/1789

        •    Coudes et Montpeyroux
          Dates extrêmes : 1746/1789

          • 1 C 2236     Coudes et Montpeyroux : administration générale, personnel, biens communaux, revenus patrimoniaux, droits seigneuriaux, travaux (église), contentieux.
            Présentation du contenu :

            Requête du sieur Bonfils, syndic de la paroisse, au sujet du trouble apporté par le sieur Bonfils, notaire, dans l'assemblée où l'on devait élire les membres du corps municipal, 1787 ; lettre à ce sujet de M. Lafont, subdélégué à Issoire ; - requête d'Ant. Courmier, demandant à être déchargé du syndicat ; - contestation relative à l'adjudication du droit de courtage, 1746 ; - assence du droit de courtage de 1752 à 1758 ; - nomination d'un syndic, 1782, à l'effet de poursuivre le sieur Bonfils pour diverses usurpations sur les biens communaux ; - pièces relatives à diverses sommes dues au sieur Tournier, ancien syndic, 1782 ; - refonte d'une cloche par le sieur Seurot ; ordonnance de l'intendant, du 15 mai 1751, enjoignant aux consuls de 1730 à 1750 de rendre compte de leur gestion, afin d'employer les débets desdits comptes au paiement de la cloche ; lettre à ce sujet de M. de Beauveseix ; - procès contre le chapitre cathédral au sujet du four banal de Coudes qui lui appartient ; arrêt du Conseil, du 30 octobre 1787, ordonnant l'imposition sur la paroisse de Coudes de 375 liv. 11 s. 6 den. montant des frais du procès perdu par la commune ; correspondance à ce sujet de MM. de Chazerat, Blondel, Lafont ; rôle de répartition.

            Dates extrêmes : 1746-1787
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 43 pièces, papier.

          • 1 C 2237     Coudes et Montpeyroux : finances, comptabilité.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de l'intendant, août 1747, enjoignant aux consuls de 1720 à 1747 de rendre compte de leur gestion ; - ordonnance de l'intendant du 20 mars 1756, permettant aux habitants de s'assembler pour nommer un receveur des patrimoniaux à la place du sieur Mary ; - ordonnance du même, du 13 février 1758, ordonnant qu'à l'avenir les revenus de Coudes et de Montpeyroux seront perçus séparément par des receveurs distincts ; - comptes rendus par Jamet Bonfils, receveur pour les années 1757 et 1758, arrêtés par l'intendant en 1759 ; - compte rendu par Pierre Bonfils, de la gestion de son père, Jamet Bonfils, de 1759 à 1766 et de 1768 à 1772 ; pièces justificatives ; - compte rendu par Jamet Margnat, pour les années de 1772 à 1774, arrêté par M. de Chazerat en 1789 ; compte rendu par Gaspard Flat de l'administration que son père et lui ont eue, de 1775 à 1785, des revenus patrimoniaux du lieu de Montpeyroux, qui consistent en un droit de courtage sur les vins, arrêté en 1789 ; pièces justificatives ; - compte rendu par Antoine Courmier la Cécile, receveur de Coudes pour les années de 1767 à 1786 ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1746-1789
            Importance matérielle : 118 pièces, papier.