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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Colombier à Durtol
        Dates extrêmes : 0145/1789

        •    Cournon-d'Auvergne
          Dates extrêmes : 1684/1789

          • 1 C 2239     Cournon-d'Auvergne : personnel, assemblées, biens patrimoniaux.
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de l'intendant, 1739, enjoignant aux habitants de Cournon d'assister aux assemblées du corps commun ; - requête de M. de Strada, seigneur en partie de Cournon, adressée au sénéchal d'Auvergne, demandant qu'à l'avenir les assemblées soient convoquées au son de la cloche, que ses officiers y soient admis et invités à homologuer les délibérations prises dans lesdites assemblées ; il se plaint du désordre qui règne dans l'administration de Cournon ; - requête des habitants protestant contre les prétentions de M. de Strada et demandant que l'affaire soit jugée par l'intendant ; - mémoires relatifs à cette affaire ; - lettre de l'intendant, du 30 mars 1754, invitant M. de Strada à se départir de ses demandes. - Requête du syndic de la paroisse de Cournon, se plaignant que les habitants refusent de s'assembler pour délibérer sur les affaires communes ; ordonnance de M. de Chazerat, intendant, du 2 novembre 1785, enjoignant aux habitants de Cournon qui payent 10 liv. de principal de taille et au-dessus d'assister aux assemblées ; nouvelles requêtes du syndic en 1787 ; - pièces relatives à la nomination d'un gastier en 1783. - Communaux : mémoire, s.d., sur les pacages qui appartiennent aux habitants de Cournon ; - rébellion contre les consuls de 1737, qui avaient voulu percevoir les 20 sols par bête de travail pacageant dans les communaux, conformément à la délibération des habitants du 1er janvier 1737 ; ordonnance de l'intendant ; - délibération du 27 avril 1738, relative au règlement du pacage ; - règlement de pacage dans la partie du communal appelée les Toises, réservée pour les bestiaux arants, 1739 ; - adjudication de la récolte en pamoule et avoine à lever dans la terre de la commune sise près le pont de Sarliève, 1739 ; - ordonnance de l'intendant, 1745, défendant aux habitants de Mezel de mener leurs bestiaux dans les communaux appartenant à Cournon ; - états des bestiaux trouvés sur les communaux en 1754 et 1772 ; - contestations avec les sieurs Lemerle au sujet du pacage, 1772 ; - délibération du 1er janvier 1778 par laquelle les habitants décident d'affermer la partie du pacage qui est au delà de la rivière appelé les Plançons, et de refaire la rase qui sépare ce communal de celui des habitants de Mezel ; M. Albarède est commis pour procéder à l'adjudication du communal des Plançons ; procès-verbal dressé par M. Albarède de la rébellion des habitants qui se sont opposés à ce qu'il accomplît sa mission ; - contestation entre les habitants de Cournon et l'évêque de Clermont au sujet d'une étendue considérable de terrain, que ces habitants ont défriché et affermé comme étant une propriété de la communauté ; avis de M. Albo de Chanat, favorable aux habitants ; lettre de M. de Bonal à l'intendant, datée de Chalon-sur-Saône, le 23 juin 1782 ; - délibération et avis de M. Albo de Chanat sur l'aménagement de partie des communaux, 1781. - Droit de courtage, délibérations, ordonnances de l'intendant de 1737 à 1741 ; le courtage est affermé de 40 à 150 livres ; - requête adressée à l'intendant par les consuls de 1757, se plaignant qu'une cabale d'une douzaine d'habitants, tous parents ou amis, administre les affaires au grand détriment de la communauté ; ordonnance de l'intendant, du 11 janvier 1757, commettant le sieur de Fourcroy, directeur des chemins royaux de cette province, pour procéder à l'adjudication du droit de courtage de Cournon, ainsi qu'au bail au rabais de l'entretien de l'horloge ; - nouvelles contestations au sujet de l'adjudication du droit de courtage en 1785.

            Dates extrêmes : 1737-1787
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 89 pièces, papier.

          • 1 C 2240     Cournon-d'Auvergne : finances, impositions, dettes, contentieux.
            Présentation du contenu :

            Délibération du 1er janvier 1739, relative à la nomination des gastiers, à l'assence du courtage, au choix du prédicateur, à la nomination des consuls, etc. ; - réclamations du sieur Boyer, procureur, au sujet d'une somme qu'il prétend lui être due par la commune de Cournon, 1787 ; - notes au sujet des prétentions du sieur Noyer, procureur en la sénéchaussée de Clermont, qui réclame aux habitants de Cournon une somme de 800 liv. à lui due pour vacations dans un procès, 1787 ; - ordonnance de l'intendant, du 26 novembre 1684, renvoyant le sieur Bl. Rochette, secrétaire du roi, à se pourvoir au Conseil d'Etat pour obtenir l'imposition d'une créance prétendue par lui sur la commune de Cournon et modérée par M. de Fortia, le 24 mai 1669, à la somme de 4 622 livres ; - lettre de M. de La Houssaye, du 22 février 1724, adressant à M. de La Grandville une requête présentée au Conseil par le sieur du Jouannel, pour demander le payement du principal et des intérêts d'une créance ; - lettre de M. de La Houssaye, du 10 août 1727, annonçant qu'il a renvoyé l'affaire de M. du Jouannel à M. Amelot de Chaillou, qui a à présent dans son département les dettes des communautés.

            Dates extrêmes : 1684-1788
            Importance matérielle : 16 pièces, papier.

          • 1 C 2241     Cournon-d'Auvergne : travaux (murailles et portes, maison de ville, horloge, halle, fontaine, église).
            Présentation du contenu :

            Devis des réparations à faire à la tour de l'horloge de Cournon, dressé par F. Raimbaux, architecte entrepreneur d'ouvrages à Clermont-Ferrand ; adjudication ; procès-verbal de réception des travaux en 1738 ; - procès-verbal, dressé le 8 novembre 1738 par Jean Laville, châtelain de Cournon pour le sieur de Strada, des réparations à faire à la maison de ville et à la halle, et des dépenses pour planter des arbres, saules et pibles, dans les pacages ; procès-verbal de réception ; - délibération des habitants de Cournon, le 19 mai 1740, décidant de faire réparer la fontaine ; procès-verbal d'adjudication le 6 janvier 1744 ; - procès-verbal de réception, dressé le 29 décembre 1741, des travaux faits à la fontaine, à l'horloge et à l'escalier appelé du Chantre ; - délibération du 22 novembre 1742, relative à la reconstruction du clocher ; - adjudication des travaux à faire à la halle en 1741 ; - délibération des habitants, du 1er janvier 1742, au sujet de demandes faites par plusieurs bourgeois, qui possèdent des jardins et bâtiments attenant aux murs de Cournon, demandant qu'il leur soit permis de pratiquer des portes dans lesdites murailles, à charge par eux de les entretenir dans toute leur longueur ; ordonnance de l'intendant, du 24 juin 1742, annulant la précédente ordonnance par laquelle il avait défendu aux habitants de percer des ouvertures dans les murailles ; extrait de lettres patentes de Charles VIII et de François 1er ; - état contenant les noms de plusieurs particuliers de Cournon qui jouissent des tours ou ont pratiqué des portes et fenêtres dans les murailles dudit lieu, et des rentes qu'ils doivent annuellement pour cette concession, conformément à la délibération du 1er janvier 1742 ; ordonnance de l'intendant, 1745, enjoignant aux particuliers compris dans l'état ci-dessus de payer les redevances auxquelles ils sont soumis ; - réparations à la maison commune, 1744 ; - réparations à la halle et à la maison commune, 1757 ; - projet de réparation à la fontaine, en 1782, correspondances et mémoires à ce sujet.

            Dates extrêmes : 1737-1757
            Importance matérielle : 38 pièces, papier dont 3 cahiers de 30 feuillets.

            • 1 C 2242     Exercices 1710-1716.
              Présentation du contenu :

              Comptes des consuls de 1710 à 1716, rendus à M. Chamaret, conseiller du roi, élu en l'élection de Clermont, commissaire nommé à cet effet par l'intendant ; arrêtés par M. Rossignol, intendant, en 1735 ; réponses aux états fournis par M. Chamaret servant de blâmes et débats aux comptes des consuls ; - pièces justificatives des comptes.

              Dates extrêmes : 1710-1735
              Importance matérielle : 151 pièces, papier.

            • 1 C 2243     Exercices 1717-1725
              Présentation du contenu :

              Comptes des consuls de 1717 à 1725, rendus à M. Chamaret, arrêtés par M. Rossignol, intendant, en 1735 ; réponses aux états fournis par M. Chamaret servant de blâmes et débats aux comptes des consuls ; - pièces justificatives des comptes.

              Dates extrêmes : 1717-1735
              Documents séparés :

              1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 426.


              • 62 Fi 426     [1724 /02/27] De par le Roy. / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...). / (...) les Maires, Echevins, / Consuls & autres Officiers (...) / (...) seront tenus de dresser (...) / (...) un Rôlle des Jumens & / des Chevaux entiers (...) contenant leur / âge, taille, poil & qualité (...). [Clermont-Ferrand], Pierre Boutaudon, [1724] - 45 x 36cm
                1 vue  - [1724 /02/27] De par le Roy. / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...). / (...) les Maires, Echevins, / Consuls & autres Officiers (...) / (...) seront tenus de dresser (...) / (...) un Rôlle des Jumens & / des Chevaux entiers (...) contenant leur / âge, taille, poil & qualité (...). [Clermont-Ferrand], Pierre Boutaudon, [1724] - 45 x 36cm- Ouvre la visionneuse
                Dates extrêmes : 1724
                Documents séparés :

                Extrait de 1 C 2243.


            • 1 C 2244     Exercices 1726-1732.
              Présentation du contenu :

              Comptes des consuls de 1727 à 1732, arrêtés par M. Rossignol, intendant, en 1735 ; - pièces justificatives des comptes de 1726 à 1732.

              Dates extrêmes : 1726-1735
              Importance matérielle : 121 pièces, papier dont 2 cahiers de 30 feuillets.

            • 1 C 2245     Exercices 1733-1741
              Présentation du contenu :

              Comptes des consuls de 1733 à 1741, arrêtés par M. Rossignol, intendant, de 1733 à 1743 ; pièces justificatives desdits comptes.

              Dates extrêmes : 1733-1743
              Documents séparés :

              1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 427.


              • 62 Fi 427     [1739 /03/16] De par le Roy, / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / Le Roy ayant resolu de faire assembler les / Bataillons de Milice (...). / ordonnons. / que les Miliciens de la paroisse de [Mention manuscrite : Cornon] / dont les noms seront transcrits au bas de la presente Ordonnance, / seront tenus de se rendre (...) / (...) dans la Ville de [Mention manuscrite : Clermont-Ferrand]. [Clermont-Ferrand], Pierre Boutaudon, 1739 - 58 x 44cm
                1 vue  - [1739 /03/16] De par le Roy, / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / Le Roy ayant resolu de faire assembler les / Bataillons de Milice (...). / ordonnons. / que les Miliciens de la paroisse de [Mention manuscrite : Cornon] / dont les noms seront transcrits au bas de la presente Ordonnance, / seront tenus de se rendre (...) / (...) dans la Ville de [Mention manuscrite : Clermont-Ferrand]. [Clermont-Ferrand], Pierre Boutaudon, 1739 - 58 x 44cm- Ouvre la visionneuse
                Dates extrêmes : 1739
                Documents séparés :

                Extrait de 1 C 2245.


            • 1 C 2246     Exercices 1742-1745.
              Présentation du contenu :

              Pièces justificatives des comptes des consuls de 1742 à 1745 ; - ordonnance de M. Rossignol, intendant, du 11 novembre 1745, commettant le sieur Laville, procureur à Clermont et châtelain du lieu de Cournon, pour administrer les revenus de cette communauté à l'exclusion des consuls ; - protestations des habitants au sujet de l'ordonnance ci-dessus et réponses du sieur Laville ; - pièces justificatives des comptes de 1746.

              Dates extrêmes : 1742-1746
              Importance matérielle : 95 pièces, papier.

            • 1 C 2247     1747-1758 Exercices  .
              Présentation du contenu :

              Ordonnance de l'intendant, du 8 février 1747, nommant le sieur Martin Farnoux, receveur des patrimoniaux au lieu et place du sieur Laville ; - pièces justificatives des comptes de 1747 à 1758 ; les quittances sont soit au nom des consuls, soit au nom du receveur ; - état des charges ordinaires en 1747 ; - état des dépenses extraordinaires faites par les consuls de 1748.

              Dates extrêmes : 1747-1758
              Importance matérielle : 165 pièces, papier.

            • 1 C 2248     Exercices 1759-1767.
              Présentation du contenu :

              Comptes rendus par François Farnoux, receveur des patrimoniaux, pour les années 1759, 1760 et 1761, arrêtés par M. de Ballainvilliers, de 1761 à 1763 ; pièces justificatives desdits comptes ; - compte rendu par Claude Maistre, notaire royal, des revenus patrimoniaux du lieu de Cournon pendant l'année 1767, au nom du sieur Pradier, syndic de ladite paroisse ; pièces justificatives.

              Dates extrêmes : 1759-1789
              Importance matérielle : 75 pièces, papier.

            • 1 C 2249     Exercices 1769-1771.
              Présentation du contenu :

              Compte rendu par François Raffard-Lacroze, châtelain de Gondole, receveur des deniers patrimoniaux de Cournon, pour les années 1769, 1770 et 1771, arrêté par M. de Chazerat, le 22 janvier 1777 ; pièces justificatives ; blâmes et débats dudit compte ; contestations avec les habitants.

              Dates extrêmes : 1765-1779
              Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 97 pièces, papier dont 2 cahiers de 31 feuillets.

            • 1 C 2250     Exercices 1773-1775.
              Présentation du contenu :

              Comptes ou pièces justificatives des comptes de 1773, 1774 et 1775, rendus par Michel Farnoux, syndic ; arrêtés par l'intendant le 27 mai 1784.

              Dates extrêmes : 1773-1787
              Importance matérielle : 84 pièces, papier.

            • 1 C 2251     Compte de frais de procédure.
              Présentation du contenu :

              Pièces justificatives du compte particulier de Antoine-Michel Farnoux, chanoine et chantre du chapitre de Cournon, de la dépense et recette par lui faites au cours du procès contre M. Ternier, conseiller à la Cour des Aides, procès dont le sieur Farnoux avait été chargé de suivre l'instance au parlement de Paris.

              Dates extrêmes : 1767-1788
              Importance matérielle : 44 pièces, papier.

            • 1 C 2252     Reliquats des comptes des années 1710-1740.
              Présentation du contenu :

              Reliquats des comptes de 1710 à 1740. - Observations sur les comptes de la communauté de Cournon ; - états des debets arrêtés par le sieur Chamaret en vertu d'ordonnance de l'intendant du 11 janvier 1725, pour les années de 1710 à 1725 ; - requêtes, ordonnances des intendants, exploits de signification ; - ordonnance de M. Rossignol, du 3 mai 1736, enjoignant aux consuls de 1733 à 1735 de rendre compte de leur gestion ; - autre ordonnance pour les consuls de 1736 et 1737 ; - ordonnance de M. Rossignol, du 30 août 1737, ordonnant qu'à la requête du sieur Bompar, receveur des octrois et patrimoniaux de la ville de Clermont, les consuls reliquataires seront tenus de se libérer ès-mains du sieur François Maistre, greffier dudit Cournon ; - compte rendu par F. Maistre de la recette et de l'emploi des reliquats des comptes de 1710 à 1740, arrêté par M. Rossignol en 1742 ; - pièces justificatives dudit compte.

              Dates extrêmes : 1729-1747
              Importance matérielle : 82 pièces, papier dont 1 cahier de 10 feuillets.

            • 1 C 2253     Reliquats des comptes.
              Présentation du contenu :

              Ordonnance de M. Rossignol, du 31 août 1742, déchargeant F. Mestre, receveur des débets de comptes des consuls, de sa commission et nommant en sa place Jean Amblard, bourgeois de Cournon ; - compte rendu par Jean Amblard, arrêté par M. Rossignol le 14 mai 1745 ; pièces justificatives dudit compte ; - pièces comptables du sieur Laville, receveur des débets, 1745 ; - compte rendu par Jean Farnoux, receveur des patrimoniaux de Cournon, de la recette et dépense par lui faite sur les reliquats des comptes des consuls de ladite paroisse, arrêté par M. Rossignol, intendant, en 1748.

              Dates extrêmes : 1742-1748
              Importance matérielle : 15 pièces, papier.