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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Colombier à Durtol
        Dates extrêmes : 0145/1789

        •    Cournon-d'Auvergne
          Dates extrêmes : 1684/1789

          •    Comptabilité
            Dates extrêmes : 1710/1789

            • 1 C 2242     Exercices 1710-1716.
              Présentation du contenu :

              Comptes des consuls de 1710 à 1716, rendus à M. Chamaret, conseiller du roi, élu en l'élection de Clermont, commissaire nommé à cet effet par l'intendant ; arrêtés par M. Rossignol, intendant, en 1735 ; réponses aux états fournis par M. Chamaret servant de blâmes et débats aux comptes des consuls ; - pièces justificatives des comptes.

              Dates extrêmes : 1710-1735
              Importance matérielle : 151 pièces, papier.

            • 1 C 2243     Exercices 1717-1725
              Présentation du contenu :

              Comptes des consuls de 1717 à 1725, rendus à M. Chamaret, arrêtés par M. Rossignol, intendant, en 1735 ; réponses aux états fournis par M. Chamaret servant de blâmes et débats aux comptes des consuls ; - pièces justificatives des comptes.

              Dates extrêmes : 1717-1735
              Documents séparés :

              1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 426.


              • 62 Fi 426     [1724 /02/27] De par le Roy. / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...). / (...) les Maires, Echevins, / Consuls & autres Officiers (...) / (...) seront tenus de dresser (...) / (...) un Rôlle des Jumens & / des Chevaux entiers (...) contenant leur / âge, taille, poil & qualité (...). [Clermont-Ferrand], Pierre Boutaudon, [1724] - 45 x 36cm
                1 vue - [1724 /02/27] De par le Roy. / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...). / (...) les Maires, Echevins, / Consuls & autres Officiers (...) / (...) seront tenus de dresser (...) / (...) un Rôlle des Jumens & / des Chevaux entiers (...) contenant leur / âge, taille, poil & qualité (...). [Clermont-Ferrand], Pierre Boutaudon, [1724] - 45 x 36cm- Ouvre la visionneuse
                Dates extrêmes : 1724
                Documents séparés :

                Extrait de 1 C 2243.


            • 1 C 2244     Exercices 1726-1732.
              Présentation du contenu :

              Comptes des consuls de 1727 à 1732, arrêtés par M. Rossignol, intendant, en 1735 ; - pièces justificatives des comptes de 1726 à 1732.

              Dates extrêmes : 1726-1735
              Importance matérielle : 121 pièces, papier dont 2 cahiers de 30 feuillets.

            • 1 C 2245     Exercices 1733-1741
              Présentation du contenu :

              Comptes des consuls de 1733 à 1741, arrêtés par M. Rossignol, intendant, de 1733 à 1743 ; pièces justificatives desdits comptes.

              Dates extrêmes : 1733-1743
              Documents séparés :

              1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 427.


              • 62 Fi 427     [1739 /03/16] De par le Roy, / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / Le Roy ayant resolu de faire assembler les / Bataillons de Milice (...). / ordonnons. / que les Miliciens de la paroisse de [Mention manuscrite : Cornon] / dont les noms seront transcrits au bas de la presente Ordonnance, / seront tenus de se rendre (...) / (...) dans la Ville de [Mention manuscrite : Clermont-Ferrand]. [Clermont-Ferrand], Pierre Boutaudon, 1739 - 58 x 44cm
                1 vue - [1739 /03/16] De par le Roy, / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / Le Roy ayant resolu de faire assembler les / Bataillons de Milice (...). / ordonnons. / que les Miliciens de la paroisse de [Mention manuscrite : Cornon] / dont les noms seront transcrits au bas de la presente Ordonnance, / seront tenus de se rendre (...) / (...) dans la Ville de [Mention manuscrite : Clermont-Ferrand]. [Clermont-Ferrand], Pierre Boutaudon, 1739 - 58 x 44cm- Ouvre la visionneuse
                Dates extrêmes : 1739
                Documents séparés :

                Extrait de 1 C 2245.


            • 1 C 2246     Exercices 1742-1745.
              Présentation du contenu :

              Pièces justificatives des comptes des consuls de 1742 à 1745 ; - ordonnance de M. Rossignol, intendant, du 11 novembre 1745, commettant le sieur Laville, procureur à Clermont et châtelain du lieu de Cournon, pour administrer les revenus de cette communauté à l'exclusion des consuls ; - protestations des habitants au sujet de l'ordonnance ci-dessus et réponses du sieur Laville ; - pièces justificatives des comptes de 1746.

              Dates extrêmes : 1742-1746
              Importance matérielle : 95 pièces, papier.

            • 1 C 2247     1747-1758 Exercices  .
              Présentation du contenu :

              Ordonnance de l'intendant, du 8 février 1747, nommant le sieur Martin Farnoux, receveur des patrimoniaux au lieu et place du sieur Laville ; - pièces justificatives des comptes de 1747 à 1758 ; les quittances sont soit au nom des consuls, soit au nom du receveur ; - état des charges ordinaires en 1747 ; - état des dépenses extraordinaires faites par les consuls de 1748.

              Dates extrêmes : 1747-1758
              Importance matérielle : 165 pièces, papier.

            • 1 C 2248     Exercices 1759-1767.
              Présentation du contenu :

              Comptes rendus par François Farnoux, receveur des patrimoniaux, pour les années 1759, 1760 et 1761, arrêtés par M. de Ballainvilliers, de 1761 à 1763 ; pièces justificatives desdits comptes ; - compte rendu par Claude Maistre, notaire royal, des revenus patrimoniaux du lieu de Cournon pendant l'année 1767, au nom du sieur Pradier, syndic de ladite paroisse ; pièces justificatives.

              Dates extrêmes : 1759-1789
              Importance matérielle : 75 pièces, papier.

            • 1 C 2249     Exercices 1769-1771.
              Présentation du contenu :

              Compte rendu par François Raffard-Lacroze, châtelain de Gondole, receveur des deniers patrimoniaux de Cournon, pour les années 1769, 1770 et 1771, arrêté par M. de Chazerat, le 22 janvier 1777 ; pièces justificatives ; blâmes et débats dudit compte ; contestations avec les habitants.

              Dates extrêmes : 1765-1779
              Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 97 pièces, papier dont 2 cahiers de 31 feuillets.

            • 1 C 2250     Exercices 1773-1775.
              Présentation du contenu :

              Comptes ou pièces justificatives des comptes de 1773, 1774 et 1775, rendus par Michel Farnoux, syndic ; arrêtés par l'intendant le 27 mai 1784.

              Dates extrêmes : 1773-1787
              Importance matérielle : 84 pièces, papier.

            • 1 C 2251     Compte de frais de procédure.
              Présentation du contenu :

              Pièces justificatives du compte particulier de Antoine-Michel Farnoux, chanoine et chantre du chapitre de Cournon, de la dépense et recette par lui faites au cours du procès contre M. Ternier, conseiller à la Cour des Aides, procès dont le sieur Farnoux avait été chargé de suivre l'instance au parlement de Paris.

              Dates extrêmes : 1767-1788
              Importance matérielle : 44 pièces, papier.

            • 1 C 2252     Reliquats des comptes des années 1710-1740.
              Présentation du contenu :

              Reliquats des comptes de 1710 à 1740. - Observations sur les comptes de la communauté de Cournon ; - états des debets arrêtés par le sieur Chamaret en vertu d'ordonnance de l'intendant du 11 janvier 1725, pour les années de 1710 à 1725 ; - requêtes, ordonnances des intendants, exploits de signification ; - ordonnance de M. Rossignol, du 3 mai 1736, enjoignant aux consuls de 1733 à 1735 de rendre compte de leur gestion ; - autre ordonnance pour les consuls de 1736 et 1737 ; - ordonnance de M. Rossignol, du 30 août 1737, ordonnant qu'à la requête du sieur Bompar, receveur des octrois et patrimoniaux de la ville de Clermont, les consuls reliquataires seront tenus de se libérer ès-mains du sieur François Maistre, greffier dudit Cournon ; - compte rendu par F. Maistre de la recette et de l'emploi des reliquats des comptes de 1710 à 1740, arrêté par M. Rossignol en 1742 ; - pièces justificatives dudit compte.

              Dates extrêmes : 1729-1747
              Importance matérielle : 82 pièces, papier dont 1 cahier de 10 feuillets.

            • 1 C 2253     Reliquats des comptes.
              Présentation du contenu :

              Ordonnance de M. Rossignol, du 31 août 1742, déchargeant F. Mestre, receveur des débets de comptes des consuls, de sa commission et nommant en sa place Jean Amblard, bourgeois de Cournon ; - compte rendu par Jean Amblard, arrêté par M. Rossignol le 14 mai 1745 ; pièces justificatives dudit compte ; - pièces comptables du sieur Laville, receveur des débets, 1745 ; - compte rendu par Jean Farnoux, receveur des patrimoniaux de Cournon, de la recette et dépense par lui faite sur les reliquats des comptes des consuls de ladite paroisse, arrêté par M. Rossignol, intendant, en 1748.

              Dates extrêmes : 1742-1748
              Importance matérielle : 15 pièces, papier.