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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Colombier à Durtol
        Dates extrêmes : 0145/1789

          • 1 C 2260     Dallet : biens et revenus communaux, travaux (maison commune, four, fontaine, horloge, église, presbytère), culte.
            Présentation du contenu :

            Délibération, du 27 avril 1721, des habitants de Dallet décidant d'augmenter la pension du vicaire ; - baux à ferme du courtage et du four banal, de 1715 à 1743. - Droit de pêche : délibération du 1er mai 1729, il est décidé que la commune fera opposition à la vente du droit de pêche ; - délibération du 7 janvier 1731, au sujet de l'opposition faite par le seigneur de Pont-du-Château à la nommée et dénombrement du bateau et nef de Dallet fournis par la commune ; - correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. de Canillac ; - mémoire pour les habitants de Dallet sur la transaction qui a été proposée pour terminer leurs différends avec M. de Canillac ; - avis du sieur Brugière, délibéré à Riom le 29 juin 1733 ; - certificat des consuls de 1760 au sujet du procès entre les habitants de Dallet et M. de Montboissier relativement au droit de pêche. - Délibération, du 6 octobre 1720, relativement aux réparations de la maison commune ; - réparations au port de Dallet, 1736 ; - devis par F. Raimbaux, architecte, des réparations au four banal, à la fontaine et à l'horloge, 1738 ; adjudication ; - devis des réparations à faire au clocher, dressé par Raimbaux, en 1739, adjudication ; - nouvelles réparations au clocher en 1771 ; - adjudication, le 4 juillet 1749, des travaux à exécuter à la maison commune et au four banal ; - réparations à la fontaine et reconstruction du presbytère : requêtes, délibérations, ordonnances de l'intendant, devis, adjudication, procès-verbal de réception des travaux, 1777-1785.

            Dates extrêmes : 1715-1785
            Importance matérielle : 66 pièces, papier.

          • 1 C 2261     Dallet : comptabilité pour les années 1650-1730.
            Présentation du contenu :

            Mémoire de la dépense faite pour les obsèques du curé, 1650 ; - état des dépenses faites par les consuls en 1689 pour la fourniture d'un soldat de milice ; - quelques pièces justificatives des comptes de 1708 et 1715 ; - pièces justificatives des comptes des consuls de 1720 à 1730 (il ne reste que les comptes de 1729 et de 1730).

            Dates extrêmes : 1650-1738
            Importance matérielle : 162 pièces, papier.

          • 1 C 2262     Dallet : comptabilité pour les années 1731-1739.
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives des comptes de 1731 à 1739 ; - comptes des consuls de 1739.

            Dates extrêmes : 1731-1741
            Importance matérielle : 138 pièces, papier.

          • 1 C 2263     Dallet : comptabilité pour les années 1740-1751.
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives des comptes des consuls de 1740 à 1751 ; - compte des consuls de 1749.

            Dates extrêmes : 1740-1752
            Importance matérielle : 144 pièces, papier.

          • 1 C 2264     Dallet : comptabilité pour les années 1747-1752.
            Présentation du contenu :

            Comptabilité de Gabriel Cochet, receveur : ordonnance de l'intendant, du 19 juin 1750, faisant défense aux consuls de la paroisse de Dallet de s'immiscer à l'avenir dans la gestion des revenus patrimoniaux, et commettant le sieur Cochet pour administrer lesdits revenus ; - pièces justificatives des comptes du sieur Cochet, de 1747 à 1752 ; les comptes manquent.

            Dates extrêmes : 1747-1753
            Importance matérielle : 62 pièces, papier.

          • 1 C 2265     Dallet : comptabilité pour les années 1753-1757.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Gabriel Cochet, receveur des patrimoniaux de Dallet, de la recette et dépense par lui faites en cette qualité de 1753 à 1757 ; - pièces justificatives dudit compte.

            Dates extrêmes : 1752-1758
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 62 pièces, papier.

          • 1 C 2266     Dallet : comptabilité pour les années 1758-1765, 1770-1776.
            Présentation du contenu :

            Comptabilité du sieur Cochet, de 1758 à 1765 et de 1770 à 1776 ; - ordonnances de l'intendant, délibérations relatives à l'examen des comptes rendus par le sieur Cochet, receveur ; - pièces justificatives desdits comptes.

            Dates extrêmes : 1758-1777
            Importance matérielle : 127 pièces, papier.

          • 1 C 2267     Dallet : comptabilité pour les années 1766-1773.
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives du compte des consuls de 1766 ; - pièces justificatives du compte rendu par le sieur Bostcholier, receveur, pour les années 1767 à 1769, et du compte du même receveur pour les années de 1770 à 1773.

            Dates extrêmes : 1766-1785
            Importance matérielle : 66 pièces, papier.

          • 1 C 2268     Dallet : comptabilité pour les années 1766-1783.
            Présentation du contenu :

            Délibération du 3 février 1785 au sujet des comptes à rendre par la veuve du sieur Cochet, receveur, par les consuls de 1766 et par le sieur Bostcholier, aussi receveur ; blâmes et débats desdits comptes ; - requêtes adressées à l'intendant par Marie Cochet ; - autre délibération, du 15 juillet 1787, au sujet des comptes du sieur Cochet ; - pièces justificatives des comptes du sieur Cochet de 1777 à 1783.

            Dates extrêmes : 1777-1787
            Importance matérielle : 75 pièces, papier.

          • 1 C 2269     Dallet : comptabilité des reliquats.
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de M. Trudaine, intendant, du 17 janvier 1731, enjoignant aux consuls de 1720 à 1730 de rendre compte de leur gestion et de remettre les sommes auxquelles pourront monter les débets de leurs comptes au sieur Bompar, receveur des octrois de Clermont ; - ordonnance du même, du 12 juin 1731, ordonnant au sieur Grelliche de remettre au sieur Bompar les comptes des consuls de 1715 et de 1719 à 1729 ; - ordonnance de M. Rossignol, intendant, du 7 mars 1736, enjoignant aux consuls de 1731 à 1735 de rendre compte de leur gestion à la diligence du sieur Bompar ; - ordonnance du même, du 1er octobre 1737, enjoignant aux consuls de 1736 et de 1737 de rendre compte de leur gestion ; - ordonnance du même, du 20 septembre 1738, enjoignant aux consuls de 1716 à 1719 de rendre compte par devant lui de leur gestion ; - ordonnance du même, du 25 novembre 1738, commettant le sieur Servières, procureur d'office et notaire à Dallet, pour recevoir les débets des comptes ; - ordonnance du même, du 16 décembre 1746, enjoignant aux héritiers ou ayant cause du feu sieur Servières, receveur des débets, de rendre les comptes de sa gestion, et nommant Gabriel Cochet au lieu et place du sieur Servières ; - états des reliquats des comptes des consuls de 1715 à 1748 ; - ordonnance de M. Rossignol, du 16 avril 1749, ordonnant que les reliquats des comptes de 1746 à 1749 seront versés aux mains du sieur Cochet, receveur préposé à cet effet ; - pièces justificatives du compte du sieur Servières ; le compte manque.

            Dates extrêmes : 1731-1757
            Importance matérielle : 108 pièces, papier dont 1 cahier de 15 feuillets.