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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

          • 1 C 2318     Comptabilité pour les années 1682-1717.
            Présentation du contenu :

            Compte des consuls de 1682, non clos ni approuvé ; - notes relatives aux comptes du sieur Bayet, receveur des deniers d'octroi, 1690-1705 ; - mémoire des consuls nommés d'office par M. d'Ormesson pour l'année 1699, sur leurs comptes ; - compte rendu par Pierre Bonniol, marchand, et André Brès, apothicaire, consuls l'année 1712, rendu devant les consuls de 1718 ; - compte rendu devant les consuls de 1719, par Gilbert Bertrand de Baille, bourgeois, et Pierre Chomette, marchand, consuls l'année 1713 ; - compte rendu pour 1714 par Antoine Bagel et Jean Coste, consuls ; - compte rendu pour 1715 par Jean Lamotte, chirurgien, et Pierre Laurent, marchand ; - ordonnance de l'intendant, du 17 janvier 1741, enjoignant aux consuls de 1716 et 1717 de rendre leurs comptes dans la huitaine ; - compte rendu par Charles Lafont, consul en 1717, tant pour lui que pour feu Giraud Reymond, son collègue, devant M. Trudaine, intendant, en 1733, arrêté par M. Rossignol en 1735.

            Dates extrêmes : 1682-1741
            Importance matérielle : 30 pièces, papier, dont 2 cahiers de 20 feuillets.

          • 1 C 2319     Comptabilité pour les années 1721-1729.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu pour l'année 1721 par Thomas Aulterroche et Bertrand Obrier, consuls devant Joseph Cellin, subdélégué, et les consuls de 1728 ; - compte rendu, en 1728 comme ci-dessus, par Michel Le Brun, sieur de Veyrières et Jacques Galien, consuls de l'année 1722 ; - compte rendu pour l'année 1723 par René-Basile Malsang de Lacombe, tant pour lui que pour son collègue feu Antoine Malenuit, en vertu d'ordonnance de M. Trudaine, arrêté par M. Rossignol, intendant, en 1735 ; état des dépenses extraordinaires faites ladite année pour le département de l'intendant, et pour le passage des gens de guerre, délibération signée d'un certain nombre d'habitants pour approuver lesdites dépenses ; pièces justificatives du compte ; - compte de 1726, rendu par devant les consuls de 1731, les auditeurs des comptes et M. Cellin, subdélégué ; - compte rendu, pour 1727, par Jacques Borne, chirurgien, seul chargé du recouvrement, attendu le décès de Gilbert Champet, son collègue ; - compte rendu pour 1728 par Jean Montel et Jean Clément, consuls, arrêté par M. Rossignol, en 1735 ; état des dépenses faites aux casernes de Fontainebleau pour loger la milice d'Auvergne ; - compte rendu par Jean Bonfils et Pierre Chomette, consuls de l'année 1729, des deniers d'octroi seulement, arrêté par M. Rossignol, en 1735 ; pièces justificatives dudit compte.

            Dates extrêmes : 1721-1735
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 50 pièces, papier.

          • 1 C 2320     Comptabilité pour les années 1730-1735.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1730 à 1735, arrêtés par M. Rossignol, intendant, en 1735 et 1736 ; pièces justificatives desdits comptes.

            Dates extrêmes : 1721-1735
            Importance matérielle : 22 pièces, parchemin ; 142 pièces, papier.

          • 1 C 2321     Comptabilité pour les années 1736-1741.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1736 à 1741, arrêtés par l'intendant de 1738 à 1743 ; pièces justificatives desdits comptes ; notes sur les articles contestés par le sieur Chabrol, commis à l'examen des comptes.

            Dates extrêmes : 1736-1743
            Importance matérielle : 11 pièces, parchemin ; 111 pièces, papier.

          • 1 C 2322     Comptabilité pour les années 1742-1749.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1742 à 1749, arrêtés par l'intendant de 1744 à 1752 ; pièces justificatives desdits comptes.

            Dates extrêmes : 1742-1752
            Importance matérielle : 10 pièces, parchemin ; 139 pièces, papier.

          • 1 C 2323     Comptabilité pour les années 1750-1759.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1750 à 1758, arrêtés par l'intendant de 1752 à 1762 ; pièces justificatives desdits comptes ; - pièces justificatives du compte de 1759 ; le compte manque.

            Dates extrêmes : 1750-1762
            Importance matérielle : 16 pièces, parchemin ; 191 pièces, papier.

          • 1 C 2324     1760-1764 Comptabilité pour les années .
            Présentation du contenu :

            Quittances délivrées aux consuls de 1760 à 1764.

            Dates extrêmes : 1760-1764
            Importance matérielle : 12 pièces, parchemin ; 39 pièces, papier.

          • 1 C 2325     Comptabilité des receveurs.
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant avec M. Cellin, au sujet d'une créance du sieur Cohade sur la ville d'Issoire et des comptes à rendre par les receveurs des deniers d'octroi et patrimoniaux de ladite ville, 1728 ; - état des comptes rendus en la chambre des comptes tant en recettes que dépenses faites par M. Antoine Bayet, vivant conseiller du roi, receveur des tailles et octrois de l'élection d'Issoire, pendant les années 1692 jusques et y compris l'année 1710, et des sommes par lui payées en conséquence des mandements des maires et consuls de ladite ville ; - compte des deniers d'octrois de la ville d'Issoire en 1724, rendu par le sieur Domingon, receveur des tailles des exercices pairs ; - compte rendu pour l'année 1725, par le sieur Brun de Nonant, receveur des exercices impairs ; - compte rendu par Jean Legat, commis à la recette des deniers d'octroi et patrimoniaux d'Issoire, par M. Gabriel-Nicolas Bourrié, chargé, par arrêt du Conseil du 1er juillet 1725, de la vente des offices de receveurs et contrôleurs des deniers d'octrois et patrimoniaux, de la recette et dépense par lui faite depuis le 15 juillet 1726, jusqu'au 1er juillet 1727 ; - lettres de M. Cellin, au sujet des comptes du sieur Pradier, nommé en 1728, dans une assemblée de ville, receveur des octrois et patrimoniaux d'Issoire ; - compte rendu par le sieur Jean Monteil, notaire, nommé syndic de la ville pour la poursuite de différents procès ; pièces justificatives dudit compte, 1736-1745 ; - délibération du 2 juillet 1765, qui nomme M. Jean Reymond, marchand, syndic receveur des octrois et patrimoniaux ; délibération du 3 mai 1772, nommant receveur Jean Plantade ; pièces justificatives du compte de ce dernier, 1774-1778.

            Dates extrêmes : 1724-1778
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 40 pièces, papier.

          • 1 C 2326     Comptabilité des reliquats.
            Présentation du contenu :

            Reliquats des comptes des consuls de 1710 à 1756 ; - correspondance du sieur Pradier, receveur des reliquats ; - états des reliquats et ordonnances des intendants de 1728 à 1757 ; - blâmes et débats du compte des consuls de 1720.

            Dates extrêmes : 1728-1757
            Importance matérielle : 57 pièces, papier.

          • 1 C 2327     Comptabilité des reliquats.
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives des comptes rendus par le sieur Pradier, receveur des reliquats (des six comptes rendus par ce receveur, on ne retrouve que le premier, arrêté par M. Rossignol, intendant en 1739).

            Dates extrêmes : 1736-1784
            Importance matérielle : 10 pièces, parchemin ; 76 pièces, papier.