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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Jabrun à Lavoûte-Chilhac
        Dates extrêmes : 1686/1773

        •    La Roche-Blanche
          Dates extrêmes : 1684/1787

          • 1 C 2340     La Roche-Blanche : biens communaux, revenus patrimoniaux.
            Présentation du contenu :

            Biens patrimoniaux. - Lettres de M. de Saint-Mesmin, 1747, au sujet des abus commis par les fermiers du four banal ; - adjudication faite par M. Albarède, le 9 avril 1780, des revenus patrimoniaux ; - note au sujet de la prétention des officiers de justice de La Roche-Donnezat de faire l'adjudication des produits du pré Villars, dont jouissait le sieur Chambon, curé, et qui est actuellement entre les mains de la commune par le décès du sieur Chambon ; ordonnance de l'intendant ; mémoire de M. Albarède, rendant compte à l'intendant de sa mission ; - note de M. Albo de Chanat sur le trouble que cause le sieur Boubon, procureur d'office dans la paroisse de La Roche ; - lettre de l'intendant à Mgr l'archevêque de Toulouse, du 9 mai 1787, lui rendant compte que les habitants se sont pourvus au Parlement pour faire confirmer leurs délibérations et l'adjudication faite par le juge des lieux ; le Parlement a fait droit à leur demande ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 29 septembre 1787, par lequel le Roi casse et annulle l'arrêt du Parlement de Paris, du 16 avril dernier ; lettre d'envoi dudit arrêt par M. Blondel ; - analyse des pièces relatives à cette affaire ; - analyse d'une délibération, du 10 juillet 1785, par laquelle les habitants de La Roche-Donnezat décident de former opposition à la vente qui se fait par saisie réelle de la terre de Sarliève, à l'effet de conserver le droit qu'ils ont de faire pacager dans une partie de la prairie de Sarliève.

            Dates extrêmes : 1747-1787
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 19 pièces, papier.

          • 1 C 2341     La Roche-Blanche : travaux (église, four).
            Présentation du contenu :

            Réparations à l'église : requête de Joseph Guérin, curé de Merdogne et de La Roche-Donnezat, son annexe, de Michel Servières, vicaire de la vicairie de Saint-Mesmin, et des habitants de La Roche, demandant que tous les gros décimateurs de La Roche-Donnezat soient tenus de contribuer de la somme de 435 livres pour les réparations du choeur ; - ordonnance de M. Trudaine, du 2 janvier 1732, faisant droit à cette requête ; - mémoire de ce qui a été fait pour les réparations de l'église et pour celles du four banal, 1736 ; - adjudication des travaux à faire à l'église de La Roche, le 26 juillet 1778 ; procès-verbal de réception des travaux ; - donation par les sieurs Chambon frères, à la paroisse de La Roche, d'une maison destinée à servir de presbytère, 1786 ; - réparations au four banal, 1736.

            Dates extrêmes : 1731-1775
            Importance matérielle : 24 pièces, papier.

          • 1 C 2342     La Roche-Blanche : travaux (fontaines).
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Trudaine, du 2 décembre 1733, demandant à M. d'Ormesson un arrêt du Conseil qui autorise les travaux à faire pour la conduite d'une source et la construction d'une fontaine à La Roche ; - lettre de M. d'Ormesson, du 23 décembre 1733, annonçant qu'il a fait signer l'arrêt du Conseil qui ordonne une imposition de 2 000 livres en deux années à partir de 1734 ; - devis estimatif des travaux nécessaires pour la construction d'une fontaine, dressé par Philibert Chaper, fontainier de Clermont-Ferrand, 1753 ; adjudication des travaux ; - correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. d'Ormesson ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 4 mai 1756, ordonnant l'imposition d'une somme de 2 420 livres ; - rôles de répartition de la dépense ; - requête de Hugues Gérard de Champflour, conseiller du roi en la Cour des Aides de Clermont-Ferrand, seigneur de la Roche-Donnezat, faisant observer que le projet de conduite de la source fait un tort considérable à ses propriétés, et demandant qu'en dédommagement lui soit accordé un pouce d'eau de ladite fontaine, lorsqu'elle sera construite ; - mémoire sur l'opposition formée par les habitants de Merdogne ; - requête des habitants de La Roche, se plaignant que la fontaine ne fournit pas habituellement les deux pouces d'eau qui avaient été promis, et que même, depuis quelque temps, elle est complètement tarie ; procès-verbal des réparations nécessaires, 1764 ; - requête de François Durand de Saint-Cirgues, écuyer, gendre de M. de Saint-Mesmin, signalant les dégâts que font aux tuyaux de conduite les arbres plantés à une trop faible distance, 1768 ; ordonnance de l'intendant, du 22 décembre 1768, prescrivant l'arrachement des arbres en question ; - autre requête de M. Durand de Saint-Cirgues se plaignant que la fontaine qu'il a dans sa propriété ne reçoit pas la quantité qui avait été promise.

            Dates extrêmes : 1733-1768
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 42 pièces, papier.

          • 1 C 2343     1684-1738 La Roche-Blanche : comptabilité pour les années .
            Présentation du contenu :

            Etat des revenus et des charges en 1684 ; - comptes des consuls de 1722, 1724, 1725, 1727, 1728, 1729, 1731, 1732 ; - adjudication des patrimoniaux en 1738 pour quatre années.

            Dates extrêmes : 1684-1738
            Importance matérielle : 13 pièces, papier.

          • 1 C 2344     La Roche-Blanche : comptabilité des reliquats.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances des intendants de 1733 à 1747, enjoignant aux consuls des années 1724 à 1745 de rendre compte de leur gestion ; états des reliquats des comptes desdits consuls ; - blâmes et débats des comptes fournis par les consuls ; - nomination du sieur Austremoine Reynaud pour receveur des patrimoniaux, 1746 ; - pièces relatives aux reliquats des comptes de 1763 à 1775.

            Dates extrêmes : 1732-1776
            Importance matérielle : 42 pièces, papier, dont 1 cahier de 10 feuillets.