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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Le Breuil-sur-Couze à Mazoires
        Dates extrêmes : 1640/1789

          • 1 C 2361     Lempdes : personnel, police, biens communaux et revenus patrimoniaux, travaux (four, voirie)
            Présentation du contenu :

            Nomination d'un syndic, 1787, choisi par l'intendant parmi quatre sujets que les habitants lui présentent ; - nomination de divers particuliers pour garder les prés et les vignes, 1768-1783 ; - baux des revenus patrimoniaux de Lempdes en 1685 ; - baux d'adjudication des patrimoniaux de 1752 à 1761 ; adjudication de la jouissance du grand paschier au profit de Ligier et Annet Grassion, pour 6 années qui ont pris cours en avril 1775 ; contestations à ce sujet, 1778-1779 ; - contestation entre la commune et le sieur Besse au sujet de la faculté de cuire qui lui avait été accordée ainsi qu'à d'autres habitants, vu l'insuffisance du four banal, 1780 ; - ordonnance de M. de La Michodière, du 8 août 1753, autorisant Antoine Bonnefoy, châtelain et receveur des patrimoniaux de Lempdes, à faire faire par économie les réparations nécessaires aux fontaines ; ordonnance du même autorisant le sieur Bonnefoy à faire faire par économie les réparations au bour banal, 1751 ; - délibération de 1774, au sujet du mauvais état dans lequel se trouve le four ; - adjudication, le 1er mai 1779, des travaux de construction du nouveau four banal, au profit de Marin Léomy ; plan dudit four ; procès-verbal de réception des travaux, le 12 décembre 1779 ; requête de l'entrepreneur ; - note sur les réparations de l'horloge, 1779 ; - délibération par laquelle les habitants décident de faire réparer l'ancien chemin qui conduit à Clermont, 13 janvier 1760 ; - projet de réparation des chemins, 1780 ; - analyse d'une délibération, 1784, demandant la destruction des routoirs qui causent des épidémies dans la commune ; - lettre de M. d'Ormesson, 13 octobre 1723, au sujet d'une créance prétendue par le sieur Avit Lafont sur la paroisse de Lempdes.

            Dates extrêmes : 1785-1787
            Documents séparés :

            1 plan conservé sous la cote 22 Fi 167.


          • 1 C 2362     Lempdes : comptabilité pour les années 1720-1748.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus en 1749 par devant M. Rossignol, intendant d'Auvergne, par les consuls de 1720 à 1748 ou leurs héritiers ; - quelques pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1721-1749
            Importance matérielle : 95 pièces, papier.

          • 1 C 2363     Lempdes : comptabilité pour les années 1720-1752.
            Présentation du contenu :

            Comptes du sieur Bonnefoy, receveur des patrimoniaux. - Requête du sieur Poisson, écuyer, seigneur en partie de Lempdes et de Sainte-Geneviève demandant à l'intendant de faire rendre compte aux consuls de 1720 et des années suivantes ; ordonnance rendue en conséquence de ladite requête par M. Rossignol, intendant, le 3 octobre 1748 ; - autre ordonnance du même, du 27 juin 1750, sur le même sujet, et enjoignant au sieur Bonnefoy, receveur, de payer à Jarton, entrepreneur, un acompte de 400 livres sur la somme de 3 060 livres, prix du marché qui lui a été fait des ouvrages et réparations de l'église ; - état des reliquats de 1720 à 1748 ; - lettre à ce sujet de M. Poisson ; - compte rendu par Antoine Bonnefoy, receveur, pour les années de 1749 à 1752, et pièces justificatives dudit compte.

            Dates extrêmes : 1648-1753
            Importance matérielle : 28 pièces, papier dont 1 cahier de 22 feuillets.

          • 1 C 2364     Lempdes : comptabilité pour les années 1753-1773.
            Présentation du contenu :

            Comptabilité du sieur Bonnefoy. - Compte des années 1753 à 1759, arrêté en 1760 ; pièces justificatives ; - compte des années 1760 à 1770, arrêté en 1771 ; - compte rendu par Nicolas Bonnefoy de la gestion qu'a eue son père des deniers patrimoniaux de Lempdes pendant les années 1771 à 1773 ; - pièces justificatives ; correspondance ; requêtes ; délibérations.

            Dates extrêmes : 1753-1780
            Importance matérielle : 101 pièces, papier.

          • 1 C 2365     Lempdes : comptabilité.
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de l'intendant, du 20 décembre 1779, confirmant la nomination faite par les habitants de Lempdes de Jean Laurent pour receveur des revenus patrimoniaux ; correspondance à ce sujet ; - pièces comptables.

            Dates extrêmes : 1779-1780
            Importance matérielle : 5 pièces, papier.

          • 1 C 2366     Lempdes : biens communaux, travaux (presbytère, cimetière).
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Jouzencie, subdélégué à Lempdes, du 1er mars 1736, signalant à l'intendant les défrichements opérés dans les communaux dudit lieu ; - autres lettres du même sur le même sujet, en 1752 ; correspondance de M. Aulterroche avec l'intendant ; - correspondance du sieur de Bonnafox, curé de la paroisse du Pont de Lempdes, avec l'intendant, 1782, au sujet d'une délibération prise par les habitants, par laquelle ils décident de faire faire le régalement de plusieurs redevances ; - correspondance de l'intendant avec MM. Jouzencie et Martinon de Saint-Ferréol, 1753, au sujet d'une redevance due sur le tènement de Beauregard, paroisse de Lempdes, à l'Hôtel-Dieu de Brioude ; - lettres de M. Jouzencie, 1745-1755, au sujet de réparations faites au presbytère de Lempdes ; - correspondance de l'intendant avec MM. Joly de Fleury et de La Millière au sujet de la translation demandée du cimetière de Lempdes, 1783 ; lettre du sieur de Bonnafox, curé ; le Conseil décide que la translation du cimetière sera à la charge des habitants ; devis et procès-verbal d'adjudication ; arrêt du Conseil d'Etat, du 2 août 1785, qui approuve la construction du mur de clôture et ordonne l'imposition sur ladite paroisse d'une somme de 650 livres ; - rôle de répartition.

            Dates extrêmes : 1736-1786
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 59 pièces, papier.