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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Le Breuil-sur-Couze à Mazoires
        Dates extrêmes : 1640/1789

        •    Les Martres-d'Artière
          Dates extrêmes : 1685/1789

          • 1 C 2368     Les Martres-d'Artière : personnel, revenus patrimoniaux, travaux (église, presbytère, cimetière, halle).
            Présentation du contenu :

            Nomination de syndics, de receveur des revenus patrimoniaux, de messiers gardes-fruits et de marguilliers, 1770-1784 ; - ordonnance de l'intendant, du 8 septembre 1685, enjoignant aux consuls des paroisses où il y a des revenus patrimoniaux d'envoyer au greffe de l'intendance une expédition des baux desdits revenus, et défendant auxdits consuls de disposer des revenus en question autrement qu'en vertu d'ordonnances signées de lui ; - lettres de M. Moulin, avocat, au sujet de l'opposition formée par les habitants des Martres à l'ordonnance des trésoriers de France relative au curage du ruisseau, 1780 ; mémoire des réparations à faire dans la paroisse en 1736 : deux ponts à faire et une maison à relever ; - prix fait des réparations de l'église par André et Louis Rondelet, maîtres maçons à Beauregard, le 20 avril 1723 ; - réparations du presbytère, 1738-1741 ; - délibération, du 14 décembre 1727, au sujet des réparations à faire à la halle et aux murailles du cimetière.

            Dates extrêmes : 1685-1784
            Importance matérielle : 20 pièces, papier.

          • 1 C 2369     Les Martres-d'Artière : comptabilité pour les années 1722-1738.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1722 à 1738 ; - compte rendu par Jean Parrot, consul l'année 1722, tant pour lui que pour les héritiers de François Deschamps, consul de 1723 à 1725 ; les comptables présentent pour leur justification le compte du sieur Glaize, ancien curé, qui fit faire par économie les réparations de l'église au moyen des revenus desdites années ; pièces justificatives ; blâmes et débats dudit compte ; - compte de 1729, arrêté en 1738.

            Dates extrêmes : 1727-1740
            Importance matérielle : 103 pièces, papier.

          • 1 C 2370     Les Martres-d'Artière : comptabilité pour les années 1743-1761.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1743 à 1761 et pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1743-1763
            Importance matérielle : 45 pièces, papier.

          • 1 C 2371     Les Martres-d'Artière : comptabilité des reliquats.
            Présentation du contenu :

            Reliquats des comptes des consuls. - Délibération, homologuée par l'intendant le 31 août 1762, nommant Annet Parrot, receveur des revenus patrimoniaux ; - ordonnance de l'intendant du 2 septembre 1768, déchargeant Annet Parrot de la recette des patrimoniaux et invitant les habitants des Martres à nommer un nouveau receveur ; - ordonnances des intendants de 1736 à 1749, enjoignant aux consuls de rendre compte de leur gestion ; - notes, mémoires et correspondance relatifs à l'apurement des comptes ; - compte des débets rendu par devant M. de Montyon par Annet Parrot, receveur, commis au lieu et place du sieur Moulin, le 15 août 1762, des reliquats des comptes de 1749 à 1761.

            Dates extrêmes : 1736-1780
            Importance matérielle : 48 pièces, papier.

          • 1 C 2372     Les Martres-d'Artière : comptabilité pour les années 1762-1783.
            Présentation du contenu :

            Projet d'ordonnance de l'intendant, du 30 septembre 1785, pour faire rendre compte à ceux qui ont perçu les revenus patrimoniaux de 1762 à 1771 ; - autre ordonnance du même, du 4 septembre 1786, pour la reddition des comptes des patrimoniaux de 1762 à 1778 ; - compte rendu par Antoinette Fervel, veuve de Charles Parrot, vivant receveur des patrimoniaux, pour les années 1779 à 1783.

            Dates extrêmes : 1780-1789
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 11 pièces, papier.

          • 1 C 2373     Les Martres-de-Veyre : travaux (presbytère, cimetière, horloge, moulin banal, fontaines).
            Présentation du contenu :

            Copie d'une délibération du 5 mai 1743, au sujet des réparations indispensables dans le moulin banal des Martres, appartenant par indivis à Maurice Frédéric, marquis de Tane, seigneur dudit lieu, Monton, Tallende et autres places, et au commandeur de l'hôpital de Saint-Jean en qualité de commandeur de Tortebesse ; les habitants se plaignent aussi des abus commis par le fermier du moulin et décident de faire assigner les propriétaires ; exploit signifié à M. de Tane, au château de Chadieu ; procès-verbal dressé par le bailli des Martres de l'état des mesures employées par le fermier du moulin banal ; analyse d'une délibération du 23 avril 1786, autorisant le sieur Manlhiot, syndic, à intervenir dans l'instance intentée tant contre lui que contre différents particuliers à la requête de la comtesse de Montmorin, du comte de Tane Santena et des créanciers unis du feu comte de Tane, relativement à la banalité du moulin et du four des Martres ; analyse d'une consultation d'avocats ; avis du subdélégué ; - procès-verbaux d'adjudication des revenus patrimoniaux de 1747 à 1757 ; - correspondance de l'intendant, de M. Chabrol et du sieur Bernard, curé des Martres-de-Veyre, 1752-1755, au sujet de la construction du presbytère ; - réparations de la fontaine ; adjudication, le 15 septembre 1737, à Guillaume Chabrier, fontainier de Montferrand, et à Michel Cluzel, maçon ; lettre du sieur Manlhiot, requêtes des entrepreneurs, procès-verbaux de l'état des travaux en 1739 et 1740, dressés par François Raimbaux, entrepreneur d'ouvrages à Clermont ; lettre de M. Duvernin, du 19 mars 1741, annonçant l'adjudication de la conduite de la fontaine ; - analyse d'une délibération du 25 septembre 1785, décidant de faire construire une ou plusieurs fontaines ; l'intendant ordonne l'établissement d'un devis pour la fontaine ; - requête des consuls, des marguilliers et du corps commun de la paroisse des Martres au sujet de l'agrandissement du cimetière, 1786 ; délibérations, ordonnances de l'intendant, procès-verbal de visite du cimetière par Michel Monestier et François Cuel, médecins du roi ; lettre de M. Aragonnès de Laval ; procès-verbal d'assemblée des habitants ; observations particulières de M. Albo de Chanat sur l'emplacement à choisir pour le cimetière des Martres-de-Veyre ; ordonnance de l'intendant, du 5 mai 1787, autorisant la paroisse des Martres à accepter la concession faite ou à faire par MM. De Malte de l'emplacement nécessaire pour l'agrandissement du cimetière actuel ; - réparations à l'horloge, 1750-1753 ; - requête des consuls, du curé et des luminiers des Martres demandant à l'évêque la permission de faire une quête dans la paroisse pour la refonte de la grande cloche et le rétablissement de l'horloge dudit lieu ; permission donnée le 26 mai 1723 ; prix fait passé le 1er août 1723, avec Jacques et Claude Seurot, fondeurs de Clermont ; procédure entre Claude Seurot et les habitants, au sujet du paiement dudit ouvrage, 1728-1737 ; - analyse d'une délibération, du 11 août 1782, autorisant le sieur Manlhiot, syndic, à faire défense aux sous-fermiers du grand clos et à tous autres d'intercepter l'eau destinée à l'irrigation des prés et vergers, et d'une consultation d'avocats à ce sujet ; avis du subdélégué ; l'intendant homologue la délibération.

            Dates extrêmes : 1723-1787
            Importance matérielle : 95 pièces, papier.