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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Le Breuil-sur-Couze à Mazoires
        Dates extrêmes : 1640/1789

          • 1 C 2385     Lussat : personnel, biens communaux, finances, revenus patrimoniaux, droits d'usage, travaux (église, presbytère).
            Présentation du contenu :

            Nomination d'un garde pour les bestiaux, 1723 ; - ordonnance de l'intendant, du 30 avril 1754, commettant le sieur Assollent pour faire l'adjudication des revenus des Martres-d'Artière et de Lussat ; - adjudication des patrimoniaux de Lussat en 1758 ; - état des rentes et charges annuelles assignées sur les revenus patrimoniaux de Lussat, 1760 ; - analyse d'une délibération du 20 avril 1788, au sujet du droit que prétendent les habitants de faire pacager leurs bestiaux en commun avec les habitants de Malintrat dans un pacage appelé Champgoutay ; - agrandissement de l'église et reconstruction du clocher : requêtes, délibérations, ordonnances de l'intendant ; devis estimatif dressé en 1777 par Gilbert Fournier, architecte de la ville de Clermont ; - reconnaissance d'une somme de 1 200 livres destinée aux réparations de l'église et du clocher, 1787 ; - ordonnance de l'intendant pour les réparations du presbytère, 1763 ; - curement du ruisseau, 1736 ; - analyse d'une délibération, du 20 juin 1784, relative à la voirie et à une usurpation des communaux ; - lettre relative à une créance de M. Pellissier ; - notes, mémoires, correspondance, délibérations au sujet d'une créance de 3 000 livres sur la communauté de Lussat, appartenant à M. Marie-François-de-Paule Lefèvre d'Ormesson, seigneur d'Opme, Le Crest et autres places, conseiller d'Etat et au Conseil royal de commerce, 1739-1770.

            Dates extrêmes : 1723-1788
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 41 pièces, papier.

          • 1 C 2386     Lussat : comptabilité.
            Présentation du contenu :

            Quelques pièces justificatives du compte de 1682 ; - comptes de 1720 à 1728 arrêtés en 1738.

            Dates extrêmes : 1682-1738
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 168 pièces, papier.

          • 1 C 2387     Lussat : comptabilité pour les années 1729-1744.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1729 à 1744 arrêtés de 1738 à 1759 ; pièces justificatives et blâmes et débats desdits comptes.

            Dates extrêmes : 1729-1760
            Importance matérielle : 143 pièces, papier.

          • 1 C 2388     Lussat : comptabilité pour les années 1745-1758.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1745 à 1758 arrêtés de 1753 à 1760 ; pièces justificatives desdits comptes.

            Dates extrêmes : 1745-1760
            Importance matérielle : 146 pièces, papier.

          • 1 C 2389     Lussat : comptabilité pour les années 1759-1787, et reliquats des comptes.
            Présentation du contenu :

            Comptabilité de 1759 à 1787 et comptabilité des reliquats. - Compte des consuls de 1759 et pièces justificatives ; - compte rendu par Antoine Germain, receveur des patrimoniaux de Lussat de sa gestion pendant les années de 1761 à 1776 ; - ordonnances de l'intendant, mémoires, états, correspondance, relatifs à l'apurement des comptes de 1720 à 1754 et à la comptabilité des reliquats.

            Dates extrêmes : 1733-1787
            Importance matérielle : 42 pièces, papier.