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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Méallet à Murol
        Dates extrêmes : 1626/1790

        •    Monton
          Dates extrêmes : 1634/1790

          • 1 C 2452     Assemblées, délibérations.
            Présentation du contenu :

            Plaintes du sieur Ussel, syndic, 1787, sur le trouble apporté par le sieur Durif, prêtre, dans l'assemblée où l'on devait élire les membres de l'administration municipale ; - délibérations du 12 février 1720 relative aux fournitures militaires ; du 1er janvier 1730 relative à la ferme des revenus patrimoniaux et à la nomination des gastiers ; du 1er janvier 1733 relative à la ferme du four banal, du courtage, des pedes de la Narse, aux dépenses communales ; du 25 janvier 1733 portant nomination des syndics pour la milice ; du 26 avril 1733 au sujet de la reddition des comptes, de la garde des bestiaux, des réparations de la borne-fontaine ; du 1er janvier 1742 relative à la ferme des patrimoniaux, à la nomination de pradiers et gastiers, du 18 avril 1742 au sujet des réparations à faire au four banal et à la muraille du canal qui sert à l'arrosement des prés communaux ; du 14 novembre 1745 au sujet des impositions.

            Dates extrêmes : 1720-1787

          • 1 C 2453     Biens communaux et revenus patrimoniaux.
            Présentation du contenu :

            Analyse d'une délibération, du 15 août 1788, portant qu'il serait planté des bornes pour fixer les limites des communaux et empêcher les usurpations ; qu'il serait adopté une mesure pour la vente des pommes ; - mémoire sur le projet d'aliéner le communal de la Narse mouvant de la censive de l'abbé de Sauxillanges, pour employer le prix au paiement des dettes de la communauté, 1714 ; - ordonnance de l'intendant du 12 mars 1737 sur la plainte du marquis de Tane que l'adjudication des patrimoniaux se faisait d'une façon irrégulière ; - baux à ferme du four banal de 1751 à 1768 ; - baux à ferme du droit de courtage et autres revenus patrimoniaux, de 1741 à 1768 ; - réclamations des fermiers du droit de courtage, 1752-1754 ; - contestations au sujet de l'adjudication du droit de courtage en 1787 ; - lettre de M. Guyot, châtelain de Saint-Amant, du 20 mars 1732, au sujet des réclamations des fermiers de la Narse ; - lettre de M. Duvernin, du 6 mai 1751, annonçant qu'il a procédé conformément à l'ordonnance de l'intendant à l'adjudication de la Narse ; adjudication de la Narse en 1767 et 1768 ; - requête du sieur Ussel, 1779, demandant à l'intendant l'autorisation de réaffermer plusieurs pedes dont les fermiers sont insolvables ; - baux à ferme des petites chénevières de la Narse, 1743 et 1767 ; - délibération, du 9 juillet 1741, par laquelle les habitants décident que la prairie de Monton demeurera en pacage depuis les ponts de Saint-Alyre jusqu'au territoire des Martres, et que depuis le pont de Saint-Alyre jusqu'à Tallende elle sera réservée pour porter regain ; - requête des habitants de Monton, 1742, demandant l'autorisation de soutenir le procès qui leur est intenté en la sénéchaussée de Riom par le sieur Marnat, ce dernier ayant clos son pré situé dans la prairie de Monton ; ordonnance de l'intendant, du 21 juin 1751, permettant à tous les propriétaires de la prairie qui compose le tènement de Pede, joignant la Narse de la commune de Monton, d'en laisser croître l'herbe et de différer de faucher lesdits prés jusqu'au 15 du mois d'août prochain.

            Dates extrêmes : 1714-1788
            Importance matérielle : 56 pièces, papier.

          • 1 C 2454     Travaux : église
            Présentation du contenu :

            Délibération des habitants de Saint-Hilaire et Monton, du 17 mars 1737, décidant de présenter requête à l'intendant, afin d'obtenir que les reliquats des comptes des consuls soient employés à l'agrandissement de l'église ; - nouvelles requêtes sur le même sujet en 1751, l'église menace une ruine prochaine ; - devis dressé par M. Dijon, le 27 avril 1751, des réparations à faire à l'église de Monton ; - nouvelles requêtes des habitants en 1768 ; - procès-verbal de visite, le 7 novembre 1768, par Jean-Baptiste Teyras, vicaire général du diocèse, assisté de Gilbert Fournier, architecte à Clermont ; il constate que l'église n'est pas en état d'être réparée ; - procès-verbal de réparations à faire aux cuvages qui pourront servir d'église provisoire, 1768 ; - procès-verbal dressé par M. Bonnel, subdélégué à Vic-le-Comte, 1768, des voies et moyens à employer pour la réparation de l'église ; - devis dressé par G. Fournier, architecte, le 18 décembre 1771, de la reconstruction de l'église de Monton ; - plan de l'église à construire dressé par le sieur Fournier, comprenant le plan de l'ancienne église et des maisons qu'il faudra acheter pour l'agrandir ; dessin de la façade méridionale et de la façade occidentale de la nouvelle église ; adjudication, le 25 juillet 1773, confirmée par l'intendant le 5 août 1775 ; - requête des habitants et correspondance au sujet des maisons à acquérir pour l'agrandissement de l'église ; - requêtes de Gabriel et Joseph Durand, entrepreneurs ; augmentations d'ouvrages proposées par les habitants en 1777 ; mémoires de M. Albo de Chanat sur les sommes restant à payer aux entrepreneurs en 1783 ; - procès-verbal de vérification des travaux de l'église de Monton, dressé le 13 et 14 octobre 1789 par Pierre-Simon Chausson, entrepreneur de la ville de Clermont-Ferrand ; - pièces relatives au règlement des sommes dues au sieur Durand ; - requêtes du sieur Tixier, syndic, chargé de poursuivre la reconstruction de l'église, au sujet des dépenses par lui faites au cours de sa mission ; - bail à loyer d'une grange pour servir d'église provisoire ; réclamations des syndics à ce sujet, 1770-1779.

            Dates extrêmes : 1737-1790
            Documents séparés :

            2 plans conservés sous les cotes 22 Fi 170 et 171.


          • 1 C 2455     Travaux : maison de ville, four, fontaines, voirie, hydraulique.
            Présentation du contenu :

            Devis et adjudication des travaux à faire dans la maison de ville de Monton, au pavé près ladite maison et au pont de Saint-Alyre, 1736 ; - procès-verbal, dressé les 15 et 16 avril 1754, par Pierre-Thomas de Fourcroy, directeur des chemins royaux à Clermont-Ferrand, des travaux à faire dans la paroisse de Monton : pavage ; mur de parapet proche la porte du quartier de la fontaine de Saint-Alyre ; réparations au four banal ; réparations au chemin qui conduit de Monton au grand chemin royal ; construction d'un pontceau sur le canal de la Meaude au territoire des Trezendeaux ; ordonnance de M. de la Michodière pour l'adjudication des travaux en question ; - poursuites du sieur Alexis Limaux, fondeur, en paiement de deux cloches ; avis imprimé de la vente de la grosse cloche de Monton ; correspondance au sujet de cette affaire, avis de M. Albo de Chanat, subdélégué ; - délibération, du 23 février 1744, décidant de faire la recherche des sources qui peuvent se trouver dans la paroisse et les réunir en deux ou trois fontaines ; homologation de l'intendant ; - lettre de soeur Françoise de La Volpilière, supérieure de la Visitation de Clermont, du 31 juillet 1744, demandant à l'intendant de suspendre pour quelque temps l'ordre qu'il a donné à un lyonnais, nommé Chapelle, pour travailler à la fontaine de Monton, jusqu'à ce qu'il ait achevé à la Visitation la couverture du clocher ; état dressé par P. Chaper pour la construction d'une fontaine au lieu appelé Le Chey ; adjudication en 1746, audit Chaper ; procès-verbal de vérification des ouvrages par Raimbaux ; - réparations aux fontaines, en 1779 ; - réparations au four banal de 1736 à 1750 ; - délibération du 1er janvier 1784 relative aux réparations du four banal et du canal de la Mioude ; pacages ; nomination des gardes messiers et garde-bestiaux ; avis du subdélégué ; devis ; ordonnance de l'intendant ; - réparations aux ponts et à la peslière, 1742-1765 ; - construction d'une pelière et de ponts sur le béal qui sert à l'arrosement des prés ; agrandissement dudit béal ; délibérations, requêtes, ordonnances de l'intendant, devis estimatif, 1784-1785 ; - nouvelles réparations au béal, 1788 ; - ordonnances de l'intendant, 1736, pour le desséchement du marais appelé la Narse de Pontarie, appartenant aux communes de Monton et de La Sauvetat ; devis par le sieur Lescure, ingénieur, travaux par corvées ; - délibération du 20 février 1746 au sujet du nettoyage de la rase de la Narse ; - travaux pour le desséchement du communal de la Narse en 1770 : devis et procès-verbal d'adjudication ; - réparation de la chaussée de Saint-Alyre, 1738-1740.

            Dates extrêmes : 1736-1788
            Importance matérielle : 101 pièces, papier.

          • 1 C 2456     Police, impositions, contentieux.
            Présentation du contenu :

            Contestation entre les habitants de Monton et P. Tixier, marchand, au sujet de la propriété d'une petite place, joignant à la maison dudit Tixier et que les habitants revendiquent comme faisant partie anciennement des fossés dudit bourg : correspondance de l'intendant avec M. Albo de Chanat, subdélégué ; requêtes des syndics de Monton ; états de frais ; analyses des pièces relatives à cette affaire, 1777-1788 ; - contestation entre les habitants de Monton et les prêtres communalistes au sujet des cotes d'imposition mises sur les domaines de ces derniers ; consultation d'avocats à ce sujet, 1767-1768 ; - procédure pour Antoine Ussel, syndic des habitants de Monton, contre André Bonnet, bourgeois de Monton, au sujet des impositions dudit Bonnet, 1765-1767 ; - contestation entre les consuls de 1728 et le sieur Ribbes pour les frais de réparation d'un chemin joignant son jardin ; réglement des frais du procès, 1728-1752 ; - délibération, du 2 février 1741, décidant de nommer des commissaires pour faire le rôle de ceux qui ont besoin de subsistances, à cause de leur âge, infirmité ou pauvreté, et de ceux qui peuvent contribuer ; - nomination des administrateurs du bureau de charité, 1788 ; - délibérations relatives au ban des vendanges, 1717-1741.

            Dates extrêmes : 1717-1788
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 87 pièces, papier.

          • 1 C 2457     Finances : dettes.
            Présentation du contenu :

            Pièces relatives à une rente de 100 livres au denier 16, consentie le 15 janvier 1634 par les habitants de Monton à François de Beaufort-Canillac ; - pièces relatives à une obligation de 1 800 livres, consentie le 29 mars 1651 au profit de Antoine Aragonnès, avocat, par les habitants de Monton, ladite somme de 1 800 livres employée à l'acquisition du four banal et d'une maison ; - contrat de vente d'une maison et d'un four à Monton, consentie le 30 mars 1651 aux habitants dudit lieu par Marie du Pelloux, veuve de François de Beaufort-Canillac, sénéchal de Clermont ; requêtes des créanciers et ordonnances de l'intendant pour le paiement des intérêts ; - ordonnance de M. d'Ormesson, du 20 mai 1697, enjoignant aux consuls de Monton de payer les intérêts dus à Anne Poisson, veuve de François Pélissier, sieur de la Tour d'Opme, à Claude Fournier et à Gilbert Aragonnès, sieur de Laval ; - délibération du 19 août 1736, nommant Guillaume Boudet, lieutenant au bailliage de Monton, syndic, à l'effet d'examiner et contester les titres de ceux qui se prétendent créanciers de la commune ; - pièces de procédure pour les hoirs Tixier poursuivant le remboursement des créances Beaufort et Aragonnès, 1712-1742.

            Dates extrêmes : 1634-1742
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 68 pièces, papier.

          • 1 C 2458     Comptabilité pour les années 1714-1717.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1714 à 1717, arrêtés par l'intendant en 1736 ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1714-1736
            Importance matérielle : 178 pièces, papier.

          • 1 C 2459     Comptabilité pour les années 1718-1723.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1718 à 1723, arrêtés par l'intendant en 1735 et 1736 ; blâmes et débats desdits comptes ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1718-1741
            Importance matérielle : 145 pièces, papier dont 6 cahiers de 66 feuillets.

          • 1 C 2460     Comptabilité pour les années 1724-1729.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1724 à 1729, arrêtés par l'intendant en 1735 ; blâmes et débats desdits comptes ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1724-1753
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 188 pièces, papier dont 6 cahiers de 72 feuillets.

          • 1 C 2461     Comptabilité pour les années 1730-1735
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1730 à 1735, arrêtés par l'intendant en 1735 et 1736 ; blâmes et débats desdits comptes ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1730-1736
            Documents séparés :

            2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 444 et 445.


            • 62 Fi 444     [1720/04/29] De par le Roy. / Daniel-Charles Trudaine, (...) / (...) Intendant (...). / Les avantages que peut procurer l'exécution / de l'Arrest du Conseil (...) / concernant la forme des Rolles, doivent / engager tous les Consuls à s'y conformer (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1733 ] - 49 x 38cm
              1 vue - [1720/04/29] De par le Roy. / Daniel-Charles Trudaine, (...) / (...) Intendant (...). / Les avantages que peut procurer l\'exécution / de l\'Arrest du Conseil (...) / concernant la forme des Rolles, doivent / engager tous les Consuls à s\'y conformer (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1733 ] - 49 x 38cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1733
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2461.


            • 62 Fi 445     [1731 /07/03] De par le Roy. / Daniel-Charles Trudaine, (...) / (...) Intendant (...). / La sécheresse (...) / (...) faisant aprehender / que les Fourrages (...) manquent (...) / (...). Ordonnons que tous les Prez / (...) qui aprés la recolte du premier / Foin, ont coûtume d'estre paccagez par les Bestiaux de la / Communauté, seront conservez jusqu'à ce que la seconde Herbe / soit parvenuë à la maturité (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1731] - 52 x 39cm
              2 vues - [1731 /07/03] De par le Roy. / Daniel-Charles Trudaine, (...) / (...) Intendant (...). / La sécheresse (...) / (...) faisant aprehender / que les Fourrages (...) manquent (...) / (...). Ordonnons que tous les Prez / (...) qui aprés la recolte du premier / Foin, ont coûtume d\'estre paccagez par les Bestiaux de la / Communauté, seront conservez jusqu\'à ce que la seconde Herbe / soit parvenuë à la maturité (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1731] - 52 x 39cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1731
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2461.


          • 1 C 2462     Comptabilité pour les années 1736-1740
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1736 à 1740, arrêtés par l'intendant de 1738 à 1742 ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1738-1743
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 446.


            • 62 Fi 446     [1738 /04/05] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / (...) touts les Miliciens de la Paroisse de [Mention manuscrite : Saint Alyre et Monton] / dont les noms seront transcrits au bas de la presente Ordonnance, / seront tenus de se rendre (...) dans / la ville de [Mention manuscrite : Vic-le-Comte] & de s'y presenter à nôtre sub-/-delégué (...). [Mention manuscrite]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1738] - 57 x 45cm
              2 vues - [1738 /04/05] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / (...) touts les Miliciens de la Paroisse de [Mention manuscrite : Saint Alyre et Monton] / dont les noms seront transcrits au bas de la presente Ordonnance, / seront tenus de se rendre (...) dans / la ville de [Mention manuscrite : Vic-le-Comte] & de s\'y presenter à nôtre sub-/-delégué (...). [Mention manuscrite]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1738] - 57 x 45cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1738
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2462.


          • 1 C 2463     Comptabilité pour les années 1741-1746
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1741 à 1746, arrêtés par l'intendant de 1742 à 1748 ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1741-1748
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 447.


            • 62 Fi 447     [1744 /03/31] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / (...) il sera incessamment procédé à l'Adjudication des Ouvrages & réparations à faire aux Fontaines / de la paroisse de Monton, (...) / (...). Devis des ouvrages a faire pour les reparations (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont-Ferrand]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1744] - 60 x 46cm
              2 vues - [1744 /03/31] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / (...) il sera incessamment procédé à l\'Adjudication des Ouvrages & réparations à faire aux Fontaines / de la paroisse de Monton, (...) / (...). Devis des ouvrages a faire pour les reparations (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont-Ferrand]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1744] - 60 x 46cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1744
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2463.


          • 1 C 2464     Comptabilité pour les années 1747-1752.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par Antoine Ussel, notaire royal, receveur des patrimoniaux de Monton, de 1747 à 1752, arrêtés par l'intendant de 1750 à 1754 ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1747-1754
            Importance matérielle : 104 pièces, papier.

          • 1 C 2465     Comptabilité pour les années 1753-1760.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par Antoine Ussel, receveur des patrimoniaux de 1753 à 1760, arrêtés par l'intendant de 1755 à 1764 ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1753-1764
            Importance matérielle : 181 pièces, papier.

          • 1 C 2466     Comptabilité pour les années 1761-1768.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par Antoine Ussel, receveur des patrimoniaux de 1761 à 1768, arrêtés par l'intendant en 1770 ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1761-1770
            Importance matérielle : 1 pièce parchemin ; 173 pièces, papier.

          • 1 C 2467     Comptabilité pour les années 1769-1780.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par Antoine Ussel, receveur des patrimoniaux de 1769 à 1780, arrêtés par l'intendant en 1785 ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1769-1785
            Importance matérielle : 224 pièces, papier.

          • 1 C 2468     Comptabilité pour les années 1781-1784.
            Présentation du contenu :

            Compte du sieur Antoine Ussel, receveur des patrimoniaux de 1781 à 1784, arrêté en 1789 ; - blâmes et débats des comptes de 1769 à 1784 ; - projet de nomination d'un receveur des patrimoniaux pour remplacer le sieur Ussel ; requête en faveur du sieur Ussel adressée à l'intendant par les prêtres communalistes et les principaux habitants du lieu de Monton ; avis de M. Albo de Chanat, 1785.

            Dates extrêmes : 1781-1789
            Importance matérielle : 26 pièces, papier.

          • 1 C 2469     Comptabilité des reliquats des années 1714-1743.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances des intendants de 1731 à 1744 pour faire rendre compte aux consuls de Monton de 1714 à 1743 ; états des reliquats des comptes desdits consuls ; le sieur Claude Ussel, notaire royal à Monton, est nommé receveur des reliquats ; - correspondance du sieur Ussel avec M. Chabrol, receveur général des octrois et patrimoniaux de la province d'Auvergne.

            Dates extrêmes : 1731-1763
            Importance matérielle : 57 pièces, papier ; 2 cachets.

          • 1 C 2470     Comptabilité des reliquats.
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives des comptes du sieur Ussel, receveur des reliquats des comptes des consuls (les comptes du sieur Ussel manquent au dossier).

            Dates extrêmes : 1718-1752
            Importance matérielle : 102 pièces, papier.