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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Nébouzat à Puy-Saint-Gulmier
        Dates extrêmes : 1653/1789

          • 1 C 2495     Nohanent : revenus patrimoniaux, travaux (église, presbytère).
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de M. de Berulle, intendant, du 8 septembre 1685, enjoignant aux consuls des villes où il y a des revenus patrimoniaux ou communaux affermés d'envoyer à l'intendant une copie des baux à ferme ; certificat de publication par Girard, curé de Nohanent ; - procès-verbaux d'adjudication des regains de 1727 à 1732 ; - refonte d'une cloche par le sieur Seurot, fondeur, 1742-1744 ; - réparations de l'église et du clocher : requêtes de Joseph Rochette, curé ; devis et adjudication des travaux au prix de 800 livres en 1736 ; - nouvelles réparations de l'église et du clocher : délibération et requête des habitants, 1781 ; avis de M. Albo de Chanat, subdélégué ; nouvelles requêtes des habitants, 1785 ; ordonnances de l'intendant et correspondance ; devis dressé par Antoine Deval, architecte à Clermont ; procès-verbal d'adjudication, le 1er juin 1786 ; arrêt du Conseil d'Etat, du 20 juin 1786, approuvant l'adjudication et ordonnant l'imposition de la somme de 717 livres 9 sols 9 deniers, en deux années, sur la collecte de Nohanent et sur celle de Létang et villages ; rôles d'imposition ; - requête de Jean-Paul Chardon, conseiller en la Cour des Aides de Clermont, seigneur de Nohanent ; Jean Girard-Blau, écuyer, seigneur de Létang, et d'Antoine Barbat, curé de Nohanent, tous codécimateurs de la paroisse, protestant contre la part qui leur a été attribuée à ce titre dans la dépense ; ordonnance de l'intendant sur ladite requête, du 5 septembre 1786 ; - requêtes des entrepreneurs, 1788 ; - note relative aux réparations du presbytère, 1752.

            Dates extrêmes : 1685-1788
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 78 pièces, papier.

          • 1 C 2496     1720-1739 Nohanent : comptabilité pour les années .
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives des comptes des consuls de 1720 à 1739 ; dossiers très incomplets ; les comptes manquent, sauf pour les années 1733 et 1735.

            Dates extrêmes : 1720-1739
            Importance matérielle : 86 pièces, papier.

          • 1 C 2497     Nohanent : comptabilité pour les années 1740-1768.
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives des comptes des consuls de 1740 à 1760 ; les comptes manquent ; - compte des consuls de 1761, arrêté en 1763 ; - comptes des consuls de 1762 à 1765 et pièces justificatives desdits comptes ; - compte des consuls de 1768, arrêté en 1771 ; pièces justificatives dudit compte.

            Dates extrêmes : 1740-1771
            Importance matérielle : 119 pièces, papier.

          • 1 C 2498     Nohanent : comptabilité des reliquats.
            Présentation du contenu :

            Comptes du sieur François Jeudy, receveur des reliquats des comptes des consuls ; - pièces justificatives desdits comptes ; - correspondance ; - ordonnances des intendants.

            Dates extrêmes : 1736-1773
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 131 pièces, papier.