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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Nébouzat à Puy-Saint-Gulmier
        Dates extrêmes : 1653/1789

        •    Pont-du-Château
          Dates extrêmes : 1682/1762

          • 1 C 2533     Pont-du-Château : biens communaux, revenus patrimoniaux, finances, travaux (fontaine, horloge).
            Présentation du contenu :

            Nomination d'un syndic à l'effet d'actionner tous les usurpateurs des chemins communs ; avis de M. Albo de Chanat, subdélégué, 1779 ; - procès-verbal d'adjudication des patrimoniaux de Pont-du-Château, par Etienne Malet, avocat en Parlement, bailli au bailliage de cette ville, le 16 avril 1754 ; - ordonnance de l'intendant, du 31 mars 1762, ordonnant, vu la mauvaise administration des revenus de Pont-du-Château, que les adjudications des patrimoniaux seront faites à l'avenir par le sieur de Fourcroy, directeur des chemins royaux de la province ; - autre ordonnance du même, du 17 avril 1762, annulant l'adjudication faite par le bailli de Pont-du-Château ; - délibération, du 8 novembre 1724, par laquelle les habitants décident de faire rétablir la fontaine qui existait autrefois dans la ville ; - projet de rétablissement de la fontaine : devis des travaux à exécuter, dressé par Philibert Chaper, en 1762 ; - réparations de l'horloge, 1754-1760 ; - ordonnance de M. de Berulle, du 12 décembre 1685, condamnant le sieur Chazal à restituer aux habitants de Pont-du-Château les sommes qu'il avait perçues indûment desdits habitants ; - requête des habitants de Pont-du-Château contre M. de Bosredon, qu'ils accusent de retenir l'eau du ruisseau d'Aulnat, 1762 ; - ordonnance de M. de Berulle, du 27 juillet 1685, au sujet des dettes de la commune et des comptes des consuls ; - pièces relatives à la créance du sieur Tournadre, 1719 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 28 février 1730, au sujet de quelques dettes de la ville.

            Dates extrêmes : 1685-1762
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 27 pièces, papier.

          • 1 C 2534     Pont-du-Château : comptabilité pour les années 1674-1685 et 1720-1729.
            Présentation du contenu :

            Quelques pièces relatives aux comptes de 1674 à 1682 ; - ordonnance de M. de Berulle, intendant, du 4 janvier 1686, enjoignant aux consuls de 1684 et 1685 de rendre compte de leur gestion ; - comptes rendus par les consuls de 1720 à 1729 ; pièces justificatives desdits comptes.

            Dates extrêmes : 1682-1733
            Importance matérielle : 157 pièces, papier.

          • 1 C 2535     Pont-du-Château : comptabilité pour les années 1730-1744.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1730 à 1744 ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1730-1746
            Importance matérielle : 115 pièces, papier.

          • 1 C 2536     Pont-du-Château : comptabilité pour les années 1751-1759.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1751 à 1759, arrêté de 1753 à 1761 ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1731-1762
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 104 pièces, papier.