Vous êtes ici : Qui sommes-nous ? > [Ne] suivez [plus] le chantier !

[Ne] suivez [plus] le chantier !

Imprimer cette page

Intendance d'Auvergne

Fermer le formulaire de recherche

Inventaire

-+
  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Quezac à Saint-Avit
        Dates extrêmes : 1615/1790

        •    Riom
          Dates extrêmes : 1643/1788

          •    Comptabilité
            Dates extrêmes : 1651/1787

            • 1 C 2567     Comptabilité pour les années 1651-1660.
              Présentation du contenu :

              Etat des dettes contractées en 1651 dont la vérification a été faite par les trésoriers de France en 1663 ; - état de ce qui est dû à M. François du Boys, conseiller en la sénéchaussée d'Auvergne, tant pour lui que pour feu Me Guilhaume, et Gilbert Bouseix, ses collègues, consuls de 1651, suivant le procès-verbal de vérification de M. de Fortia, du 20 juillet 1669 ; - pièces pour les consuls de 1653 au sujet de 2 000 livres empruntées par eux de Gabrielle Potière, veuve de Me Jean Esbelin ; - état des dettes contractées par les consuls de Riom en 1654 et employées aux affaires de la ville ; mémoire des intérêts payés aux créanciers par les consuls de 1654 ; - pièces pour les consuls de 1655, établissant qu'il leur est dû au 26 décembre 1687 une somme de 16 915 livres 10 deniers plus 900 livres qu'ils ont dépensées pour soutenir leur compte ; - observations des consuls de 1655 sur la vérification de leur compte ; - pièces de procédure pour les consuls de 1656, au sujet de 3 000 livres prêtées par Gilberte Soubrany, veuve de noble Michel Benezit, conseiller au présidial de Riom ; - pièces pour servir à la vérification du compte des consuls de 1657 ; - pièces justificatives du compte des consuls de 1658 : déclarations, quittances, etc... ; - déclaration du sieur Chabre, héritier de son frère Paul Chabre, premier consul de Riom en 1659, au sujet des intérêts dus aux religieuses de Notre-Dame, 1688 ; - état des sommes à imposer sur la ville de Riom, suivant l'avis de l'intendant sur le compte des consuls de 1660 ; pièces pour lesdits consuls ; observation sur la vérification de leur compte [2 pièces, parchemin ; 56 pièces, papier].

              Dates extrêmes : 1651-1700

            • 1 C 2568     Comptabilité de la dépense des députés de la ville aux Etats.
              Présentation du contenu :

              Dépenses faites par les députés de Riom : - extrait du registre particulier des délibérations du Conseil nommé pour les assemblées et députations du Tiers Etat de la province d'Auvergne, conseil particulier tenu le lundi 11 avril 1661 ; - certificat de M. Lefebvre de La Barre, intendant, attestant que le sieur Montanier est parti avec lui le 13 avril pour venir à Paris ; - délibération de l'assemblée générale des habitants de Riom, du 4 septembre 1661, au sujet de l'édit qui supprime les élections créées depuis 1630 : - délibération de l'assemblée générale des habitants de Riom, du 17 septembre 1662, avouant le sieur Montanier des démarches et dépenses qu'il a faites dans l'intérêt du pays ; - mémoire des frais faits pour M. Montanier en l'instance pendante au Conseil contre M. Durand ; - quittances délivrées au sieur Montanier.

              Dates extrêmes : 1661-1667
              Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 12 pièces, papier.

            • 1 C 2569     1662-1694 Comptabilité pour les années .
              Présentation du contenu :

              Extrait du compte des consuls de 1662 ; - état au vrai des sommes dues par les sieurs Ranvyer, Mercier et Brun, consuls en 1663, aux créanciers de ladite ville ; état de ce qui est dû par la ville aux consuls de 1663 ; - déclaration des consuls de 1664, qu'ils sont créanciers de la ville de 3 092 livres ; état des sommes payées par eux aux créanciers de la ville ; - requête à l'intendant, en 1688, par les consuls de 1665 ; notes pour lesdits consuls ; - mémoires pour les consuls de 1668, au sujet des dépenses faites pendant leur consulat pour les feux de joie et les réparations des fontaines ; - déclaration des consuls de 1669 au sujet de leur compte ; - signification par les consuls de 1670 à ceux de 1688, déclarant qu'ils sont créanciers de la ville de 636 livres 15 sols ; - obligation par les consuls de 1674 à Guy Bouchard, conseiller au présidial de Clermont, de 3 000 livres ; copie de procédure pour ledit Bouchard contre les consuls de 1688 ; - déclaration des consuls de 1683 de la ville de Riom, se prétendant créanciers de la ville pour 3 870 livres 17 sols 7 deniers ; - déclaration des consuls de 1684 qui s'avouent créanciers de la ville pour 1 447 livres 6 sols 6 deniers ; - état des dépenses de la ville en 1686, arrêté par M. de Berulle, intendant ; - état d'imposition pour les consuls de Riom de 1687 ; - exploit signifié pour les consuls de 1688 à ceux de 1660 et 1662 ; - note sur les charges et revenus en 1689 ; - état de distribution des deniers destinés pour l'acquittement des charges ordinaires de la ville de Riom en 1691 et pour le paiement d'une année d'intérêts aux créanciers de la ville ; - états de distribution des deniers communs pour 1693 ; requête des consuls de 1693 à Mgr d'Ormesson, intendant, 1700, au sujet d'une somme à eux due par Michel Rollet, propriétaire de l'office de greffier des tailles de la ville ; - état de distribution des deniers destinés pour l'acquittement des charges ordinaires de la ville en 1694.

              Dates extrêmes : 1662-1694
              Importance matérielle : 30 pièces, papier.

            • 1 C 2570     Comptabilité pour les années 1677-1699.
              Présentation du contenu :

              Examen des comptes de la ville de Riom, depuis et compris 1677, où finit la liquidation des dettes par l'arrêt d'avril 1689, jusques et compris 1699, avec observations sur chacun desdits comptes ; - état des noms des consuls qui ont rendu compte et ne sont cependant pas compris dans l'arrêt de 1689.

              Dates extrêmes : 1700
              Importance matérielle : 7 pièces, papier dont 1 cahier de 18 feuillets.

            • 1 C 2571     1708-1717 Comptabilité pour les années  : états de revenus, de dépenses.
              Présentation du contenu :

              Etat des réparations faites dans la maison destinée pour le logement du gouverneur en 1708 ; - état des revenus et charges de la ville de Riom en 1710 ; - états des revenus et charges en 1711 et 1712 ; état des dépenses fournies pour la maison de l'intendant de 1710 à 1712 ; - état des revenus et charges pour 1713 ; - dépenses faites par la ville à l'occasion de la publication de la paix, 1714 ; lettre à ce sujet de M. Carraud ; - état des revenus et charges pour 1715 à 1717.

              Dates extrêmes : 1708-1717
              Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 14 pièces, papier dont 4 cahiers de 48 feuillets.

            • 1 C 2572     Comptabilité pour l'année 1718.
              Présentation du contenu :

              Comptes des consuls de 1718 : compte rendu par devant M. Trudaine, intendant, par les consuls de 1718, arrêté en 1734 ; révisé en 1735 par M. Rossignol ; - pièces justificatives dudit compte ; - extraits des rôles dressés par les consuls de 1718 ; - état de la dépense faite tant aux casernes qu'à l'occasion des régiments des Landes et de Médoc ; - lettres et requêtes à l'intendant par M. Boyer, premier consul en 1718, au sujet des arrangements pris par lui avec Guillaume Grégoire, son collège au consulat, lors du décès de leur collègue Pierre Astier.

              Dates extrêmes : 1718-1736
              Importance matérielle : 41 pièces, papier dont 1 cahier de 14 feuillets.

            • 1 C 2573     Comptabilité pour l'année 1719.
              Présentation du contenu :

              Compte des consuls de 1719, arrêté en 1734 ; - pièces justificatives dudit compte ; - quittances des intérêts payés aux créanciers de la ville ; - requêtes adressées à l'intendant par Line Gaubert, veuve d'Alexandre Malouet, consul en 1719, demandant à être reçue opposante à l'ordonnance de clôture du compte, attendu qu'il y a eu des omissions considérables ; - autre requête de Louis Bonnefont ; - 75 billets de la banque royale, de 10 livres chacun, liés en un paquet scellé ; - lettre de M. Brunet d'Evry à M. Malouet, du 21 novembre 1720, visée ci-dessus.

              Dates extrêmes : 1719-1735
              Importance matérielle : 124 pièces, papier.

            • 1 C 2574     Comptabilité pour les années 1720-1723.
              Présentation du contenu :

              Comptes des consuls de 1720 à 1723 ; - compte de 1720, arrêté en 1734 ; pièces justificatives ; - compte de 1721 ; état des charges et revenus pour la même année ; les pièces justificatives manquent ; - compte de 1722 et pièces justificatives ; - pièces justificatives du compte de 1723 ; le compte manque.

              Dates extrêmes : 1720-1734
              Importance matérielle : 126 pièces, papier dont 7 cahiers de 78 feuillets.

            • 1 C 2575     Comptabilité pour les années 1724-1727.
              Présentation du contenu :

              Pièces justificatives des comptes de 1724, dossier très incomplet, le compte manque ; - compte que rend M. Jean Legat, commis par M. Nicolas Bouriée, chargé, par arrêt du Conseil du 1er juillet 1725, de la vente des offices de receveurs et contrôleurs des deniers d'octrois et patrimoniaux, de la recette et dépense par lui faites ou par M. Chatelain de Saint-André, précédent directeur desdits deniers d'octrois et patrimoniaux de la ville de Riom, pour 1725 à 1727, arrêté en 1728 ; - état de situation des consuls de la ville de Riom de 1725 à 1727 ; - lettre de lintendant à M. Carraud, du 9 septembre 1728, au sujet de l'arrêt du 27 janvier 1728 qui a supprimé les offices de receveurs des deniers d'octrois et patrimoniaux et des comptes rendus en conséquence de cette suppression par le sieur Legat ; - état des charges et revenus de la ville pour 1727 ; - quittances délivrées à Antoine Sauvageon, receveur des octrois de la ville de Riom en 1728.

              Dates extrêmes : 1724-1736
              Importance matérielle : 4 pièces, parchemin ; 33 pièces, papier dont 2 cahiers de 39 feuillets.

            • 1 C 2576     Comptabilité pour l'année 1729.
              Présentation du contenu :

              Compte rendu par les consuls de 1729, arrêté en 1732 ; - pièces justificatives dudit compte ; - compte rendu pour 1729 par Antoine-Grégoire Sauvageon, receveur des octrois et patrimoniaux de la ville de Riom, arrêté en 1733 ; - quelques pièces justificatives dudit compte.

              Dates extrêmes : 1729-1733
              Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 66 pièces, papier dont 2 cahiers de 32 feuillets.

            • 1 C 2577     Comptabilité pour les années 1730-1732.
              Présentation du contenu :

              Etats des dépenses extraordinaires faites par les consuls de 1730, soit à l'occasion des troupes en quartier audit Riom, réjouissances publiques, etc... ; - états des recettes et dépenses pour 1730 ; - compte rendu par le receveur pour 1730, arrêté en 1734 ; - état des recettes et dépenses pour 1731 ; - compte rendu par le receveur pour 1731, arrêté en 1734 ; - pièces justificatives du compte des consuls de 1731 ; le compte manque ; - compte de M. Sauvageon de 1732 ; pièces justificatives.

              Dates extrêmes : 1730-1736
              Importance matérielle : 11 pièces, parchemin ; 103 pièces, papier dont 2 cahiers de 30 feuillets.

            • 1 C 2578     Comptabilité pour l'année 1733.
              Présentation du contenu :

              Compte rendu par Antoine Sauvageon, receveur, pour 1733, arrêté en 1738 ; - état contenant les sommes dont le sieur Antoine Sauvageon doit se charger en recette dans les comptes qu'il doit rendre pour 1733 à 1735 ; - correspondance, délibération, mémoires relatifs au compte du sieur Sauvageon de 1733 ; - pièces justificatives du compte de Sauvageon de 1733.

              Dates extrêmes : 1733-1738
              Importance matérielle : 7 pièces, parchemin ; 82 pièces, papier dont 1 cahier de 22 feuillets.

            • 1 C 2579     Comptabilité pour les années 1734-1735.
              Présentation du contenu :

              Compte rendu par Antoine Sauvageon, receveur, pour 1734, arrêté en 1739 ; - pièces justificatives du compte ; - compte rendu par Gilbert Vayssier, veuve d'Antoine Sauvageon, de la gestion de ce dernier de 1735, arrêté en 1740 ; quelques pièces justificatives ; - quittances pour les consuls de 1735.

              Dates extrêmes : 1734-1744
              Importance matérielle : 16 pièces, parchemin ; 17 pièces, papier dont 2 cahiers de 39 feuillets.

            • 1 C 2580     Comptabilité pour l'année 1736.
              Présentation du contenu :

              Compte rendu par les consuls de 1736, arrêté en 1742 ; - pièces justificatives dudit compte ; - état de la recette et de la dépense qui seront faites en 1736 par le sieur Besson, receveur des octrois de la ville de Riom.

              Dates extrêmes : 1736-1742
              Importance matérielle : 34 pièces, parchemin ; 65 pièces, papier dont 1 cahier de 14 feuillets.

            • 1 C 2581     Comptabilité pour l'année 1737.
              Présentation du contenu :

              Compte rendu par les consuls de 1737, arrêté en 1746 ; - autre rédaction du compte, arrêté par M. Rossignol en 1744 ; - correspondance de M. Urion, subdélégué ; - pièces justificatives du compte de 1737.

              Dates extrêmes : 1737-1746
              Importance matérielle : 35 pièces, parchemin ; 22 pièces, papier dont 3 cahiers de 37 feuillets.

            • 1 C 2582     Comptabilité pour l'année 1738.
              Présentation du contenu :

              Etat des recettes et dépenses prévues pour 1738 ; - état des dépenses extraordinaires de 1738 ; compte rendu par les consuls de 1738, arrêté en 1743 ; - correspondance ; pièces justificatives ; - lettres adressées à M. Touttée, consul, par les sieurs Delapré et Charmat.

              Dates extrêmes : 1738-1743
              Importance matérielle : 35 pièces, parchemin ; 148 pièces, papier.

            • 1 C 2583     Comptabilité pour l'année 1739.
              Présentation du contenu :

              Compte rendu par les consuls de 1739, arrêté en 1744 ; - état de recette et dépense prévues pour 1739 ; - état des dépenses extraordinaires ; - correspondance de MM. Fontanier de la Garenne, consul ; Urion, subdélégué ; Laroche, consul ; - pièces justificatives du compte.

              Dates extrêmes : 1739-1746
              Importance matérielle : 31 pièces, parchemin ; 60 pièces, papier.

            • 1 C 2584     Comptabilité pour l'année 1740.
              Présentation du contenu :

              Compte rendu par les consuls de 1740, arrêté en 1746 ; - pièces justificatives du compte ; - état de la recette et dépense à faire en 1740 ; - état des dépenses extraordinaires pendant la même année.

              Dates extrêmes : 1740-1746
              Importance matérielle : 38 pièces, parchemin ; 60 pièces, papier.

            • 1 C 2585     Comptabilité pour les années 1741-1742.
              Présentation du contenu :

              Compte rendu par les consuls de 1741, arrêté en 1746 ; - état des dépenses extraordinaires ; - état des recettes et dépenses prévues pour 1741 ; - pièces justificatives du compte de 1741 : mandements et quittances ; - mémoire des frais faits par Pierre Charmat, procureur au Parlement, pour l'enregistrement des lettres patentes de juin 1736, portant établissement de l'hôpital de Saint-Jean des Abandonnés ; - compte rendu par les consuls de 1742, arrêté en 1747 ; pièces justificatives.

              Dates extrêmes : 1741-1752
              Importance matérielle : 72 pièces, parchemin ; 79 pièces, papier dont 2 cahiers de 24 feuillets.

            • 1 C 2586     Comptabilité pour les années 1743-1744.
              Présentation du contenu :

              Compte rendu par les consuls de 1743, arrêté en 1747 ; - pièces justificatives dudit compte ; - compte de 1744 ; quelques pièces justificatives.

              Dates extrêmes : 1743-1751
              Importance matérielle : 10 pièces, parchemin ; 21 pièces, papier dont 2 cahiers de 27 feuillets.

            • 1 C 2587     Comptabilité pour l'année 1745.
              Présentation du contenu :

              Compte rendu par les consuls de 1745, arrêté en 1748 ; - état des recettes et dépenses prévues pour 1745 ; - états des dépenses extraordinaires ; - pièces justificatives du compte de 1745.

              Dates extrêmes : 1745-1749
              Importance matérielle : 20 pièces, parchemin ; 43 pièces, papier dont 1 cahier de 12 feuillets.

            • 1 C 2588     Comptabilité pour l'année 1746.
              Présentation du contenu :

              Compte rendu par les consuls de 1746, arrêté en 1749 ; - correspondance de M. Urion, subdélégué ; - pièces justificatives ; - état des dépenses extraordinaires.

              Dates extrêmes : 1746-1751
              Importance matérielle : 34 pièces, parchemin ; 54 pièces, papier dont 1 cahier de 12 feuillets.

            • 1 C 2589     Comptabilité pour les années 1747-1748.
              Présentation du contenu :

              Compte rendu par les consuls de 1747, arrêté en 1751 ; - pièces justificatives dudit compte ; - compte de 1748 ; - pièces justificatives ; - compte de 1749 ; pièces justificatives.

              Dates extrêmes : 1747-1755
              Importance matérielle : 79 pièces, parchemin ; 134 pièces, papier dont 2 cahiers de 26 feuillets.

            • 1 C 2590     Comptabilité pour l'année 1750.
              Présentation du contenu :

              Compte rendu par les consuls de 1750, arrêté en 1755 ; - pièces justificatives ; - état des dépenses extraordinaires.

              Dates extrêmes : 1750-1755
              Importance matérielle : 38 pièces, parchemin ; 63 pièces, papier dont 1 cahier de 14 feuillets.

            • 1 C 2591     Comptabilité pour l'année 1751.
              Présentation du contenu :

              Compte rendu par les consuls de 1751, arrêté en 1755 ; - pièces justificatives.

              Dates extrêmes : 1751-1755
              Importance matérielle : 40 pièces, parchemin ; 63 pièces, papier dont 1 cahier de 15 feuillets.

            • 1 C 2592     Comptabilité pour l'année 1752.
              Présentation du contenu :

              Compte rendu par les consuls de 1752, arrêté en 1755 ; - pièces justificatives ; - pièces relatives aux gages des sages-femmes, 1714-1752.

              Dates extrêmes : 1714-1755
              Importance matérielle : 36 pièces, parchemin ; 71 pièces, papier dont 1 cahier de 14 feuillets.

            • 1 C 2593     Comptabilité pour l'année 1753.
              Présentation du contenu :

              Compte rendu par les consuls de 1753, arrêté en 1758 ; - pièces justificatives ; - état des dépenses extraordinaires.

              Dates extrêmes : 1753-1758
              Importance matérielle : 34 pièces, parchemin ; 56 pièces, papier dont 1 cahier de 12 feuillets.

            • 1 C 2594     Comptabilité pour l'année 1754.
              Présentation du contenu :

              Compte rendu par les consuls de 1754, arrêté en 1758 ; - pièces justificatives.

              Dates extrêmes : 1754-1759
              Importance matérielle : 35 pièces, parchemin ; 64 pièces, papier dont 1 cahier de 12 feuillets.

            • 1 C 2595     Comptabilité pour les années 1755-1756.
              Présentation du contenu :

              Compte rendu par les consuls de 1755, arrêté en 1758 ; - pièces justificatives ; - compte rendu par les consuls de 1756, arrêté en 1758.

              Dates extrêmes : 1755-1758
              Importance matérielle : 39 pièces, parchemin ; 44 pièces, papier dont 2 cahiers de 24 feuillets.

            • 1 C 2596     Comptabilité pourles années 1757-1758.
              Présentation du contenu :

              Pièces justificatives des comptes de 1757 et 1758, les comptes manquent ; - état des dépenses extraordinaires en 1757 et 1758.

              Dates extrêmes : 1757-1763
              Importance matérielle : 68 pièces, parchemin ; 83 pièces, papier.

            • 1 C 2597     Comptabilité pour les années 1759-1764.
              Présentation du contenu :

              Pièces justificatives des comptes de 1759, le compte manque ; - état de prévision des recettes et des dépenses pour 1759 ; - état des dépenses extraordinaires faites en 1759 ; - quelques pièces justificatives de la comptabilité de 1760 à 1764.

              Dates extrêmes : 1757-1763
              Importance matérielle : 30 pièces, parchemin ; 43 pièces, papier.

            • 1 C 2598     Comptabilité pour les années 1769-1780.
              Présentation du contenu :

              Compte de J.-B. Colin, syndic receveur des octrois, deniers communs et autres revenus de la ville, arrêté en 1779 ; - compte de Martin Dosmas, receveur des octrois et deniers communs, arrêté en 1786 ; - compte rendu à la municipalité de Riom par Jacques Le Gay, receveur par intérim et collecteur des deniers communs et autres revenus de la ville, arrêté en 1786 ; - analyse d'une délibération du 14 décembre 1780, portant nomination du sieur Domas pour faire le recouvrement des deniers communs ; pour faire également le recouvrement desdits deniers de 1769 à 1777 ; correspondance à ce sujet.

              Dates extrêmes : 1778-1787
              Importance matérielle : 10 pièces papier dont 3 cahiers de 40 feuillets.

            • 1 C 2599     Comptabilité des reliquats.
              Présentation du contenu :

              Ordonnances des intendants, états des reliquats des comptes des consuls de 1718 à 1756 ; - correspondance de l'intendant avec le sieur Bompar, les consuls, MM. Costes-Dumenil, Chabrol, Milanges, Touttée, 1732-1767 ; - pièces justificatives du compte du sieur Philibée, receveur des débets des comptes.

              Dates extrêmes : 1732-1767
              Importance matérielle : 136 pièces papier.