[Ne] suivez [plus] le chantier !

Imprimer cette page

Intendance d'Auvergne

Fermer le formulaire de recherche

Inventaire

-+
  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Quezac à Saint-Avit
        Dates extrêmes : 1615/1790

        •    Saint-Amant-Tallende
          Dates extrêmes : 1668/1790

          • 1 C 2608     Saint-Amant-Tallende : personnel, revenus, patrimoniaux ; dettes.
            Présentation du contenu :

            Remontrances faites à l'intendant par les habitants de Saint-Amant ; mémoire justificatif pour Antoine Maugue, secrétaire de la ville ; - projet d'ordonnance de l'intendant, août 1736, homologuant une délibération des habitants de Saint-Amant, par laquelle ceux-ci font concession d'une petite rue qui ne leur est d'aucune utilité ; - correspondance de M. Guyot, châtelain de Saint-Amant, avec l'intendant, 1732, relativement aux difficultés que soulève le sieur Dourif, premier consul, au sujet de l'adjudication des fours banaux et du courtage ; - délibération du 2 avril 1736 : les consuls exposent que l'obligation où sont les boulangers de porter leur pâte aux fours banaux les gêne fort dans leur commerce et fait tort à la ville ; - ordonnance de l'intendant, décembre 1757, décidant que les adjudications des revenus patrimoniaux de Saint-Amant seront faites à l'avenir par le sieur Tournadre, subdélégué à Clermont ; - ordonnance de l'intendant, du 9 août 1753, rendue à la suite d'une délibération des habitants, et décidant que le droit de courtage, qui a été perçu jusqu'à présent sur chaque charge de vin achetée par les marchands et voituriers étrangers, sera également payé par ceux des habitants de Saint-Amant qui feront le même commerce, lors même que ce vin proviendrait de leur crû ; - avis de M. Chabrol, receveur des octrois de Clermont, sur l'opposition formée par les voituriers de Saint-Amant à l'exécution de la précédente ordonnance ; - extrait d'une délibération, du 11 août 1776, portant pouvoir au syndic de faire la recherche d'un acte passé entre les habitants et les fermiers du four banal ; la même délibération et d'autres, de 1776 à 1778, analysées à la suite, ont trait aussi à des demandes en surtaux ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 23 juillet 1668, ordonnant qu'il sera imposé sur les contribuables aux tailles de la ville de Saint-Amant 29 815 livres à quoi montent les dettes communes de ladite ville, en quinze années, à commencer de 1669 ; - requêtes de plusieurs créanciers adressées à MM. de Berulle et Desmaretz de Vaubourg ; - état de distribution fait par M. Le Camus, en 1671, des sommes à payer aux créanciers de Saint-Amant.

            Dates extrêmes : 1668-1778
            Importance matérielle : 32 pièces, papier.

          • 1 C 2609     Saint-Amant-Tallende : police, travaux (fontaines, four), comptabilité.
            Présentation du contenu :

            Requête de Antoine Berthonnet, marchand cirier, au sujet de la concession du trop plein de la fontaine qui est au milieu de la place de cette ville ; - lettre de M. Guyot, châtelain, du 7 août 1733, au sujet de l'offre faite par Berthonnet et M. Cousin de La Tour Fondue de donner à la ville 200 livres et d'entretenir la fontaine à condition qu'on leur ferait concession du trop plein ; - requête d'Antoine Maugue, notaire royal, faisant opposition à la demande du sieur Berthonnet ; - réclamations de P. Chabrier, fontainier, 1773 ; - analyse d'une délibération, du 11 août 1776, au sujet des réparations à faire à la conduite qui mène l'eau au couvent des Récollets ; - pièces relatives aux comptes à rendre par le sieur Saunier, docteur en médecine, inspecteur des fontaines de Saint-Amant, de 1731 à 1753 ; - réparations au four banal, 1750-1758 ; - poursuites contre les officiers de justice et autres prétendant droit de vendanger avant les autres habitants, 1785 à 1787.

            Dates extrêmes : 1732-1787
            Importance matérielle : 25 pièces, papier.

          • 1 C 2610     Saint-Amant-Tallende : contentieux.
            Présentation du contenu :

            Délibération, du 10 juin 1737, par laquelle les habitants décident : 1°) de faire assigner les prêtres communalistes en restitution des jouissances qu'ils ont eues des cens et rentes appartenant à l'hôtel-Dieu à cause des fréries de Saint-Jacques, Saint-Esprit et de la Charité ; 2°) de faire assigner le sieur Cousin de La Tour Fondue en désistement des entreprises faites par lui sur la communauté, usurpation d'un banc et clôture d'une chapelle dans l'église, usurpation de partie des murs de la ville et de chemins publics ; M. Antoine Magaud est nommé syndic ; - contestation entre la ville et Gilbert Cousin de La Tour Fondue, demandeur en radiation de la cote mise sur son domaine et de sa cote personnelle, attendu sa qualité de noble : pièces de procédure, correspondance, 1738-1739 ; - demande de M. le marquis de Broglie tendant à obtenir la résiliation du bail emphytéotique d'une vigne et des fours banaux, qu'il avait consenti autrefois aux habitants de Saint-Amant, et dont ceux-ci n'ont pas payé la rente ; avis d'avocats, correspondance ; les habitants acquiescent à cette demande, 1776-1777 ; - contestation entre les habitants de Saint-Amant et M. de Broglie au sujet du chiffre auquel doivent se monter les arrérages de la rente due pour les fours banaux et la vigne ; délibération des habitants, du 13 avril 1783, demandant la réduction de cette somme ; avis de M. Albo de Chanat, subdélégué de Clermont ; - lettres de M. de Broglie, 1783, adressant à l'intendant la sentence qu'il a obtenue en la sénéchaussée de Clermont contre la ville de Saint-Amant, le 24 mars 1778 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 2 août 1785, ordonnant l'imposition sur la ville de Saint-Amant en 7 années d'une somme de 3 977 livres 2 sols, pour payer les arrérages de rentes dus à M. de Broglie ; - rôles de répartition ; - contestation entre les habitants de Saint-Amant-Tallende et de Saint-Saturnin, d'une part et M. le marquis de Broglie, d'autre part, au sujet de la vente faite par ce dernier des arbres de l'allée qui relie Saint-Saturnin à Saint-Amant, 1785.

            Dates extrêmes : 1737-1790
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 76 pièces, papier dont 3 cahiers de 46 feuillets.

          • 1 C 2611     Saint-Amant-Tallende : comptabilité pour les années 1719-1725.
            Présentation du contenu :

            Quittance délivrée aux consuls de 1719 ; - compte des consuls de 1720, arrêté en 1735 ; pièces justificatives ; - pièces justificatives des comptes de 1721 à 1723 ; - compte de 1724, arrêté en 1735 ; pièces justificatives ; - compte de 1725 et pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1719-1735
            Importance matérielle : 167 pièces, papier.

          • 1 C 2612     Saint-Amant-Tallende : comptabilité pour les années 1726-1733.
            Présentation du contenu :

            Comptes et pièces justificatives des comptes de 1726 à 1733 ; - compte de 1724, arrêté en 1735 ; pièces justificatives ; - compte de 1725 et pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1726-1737
            Importance matérielle : 100 pièces, papier.

          • 1 C 2613     1734-1740 Saint-Amant-Tallende : comptabilité pour les années
            Dates extrêmes : 1734-1740
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 462.


            • 62 Fi 462     [1737 /04/12] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) tous les Miliciens de la Paroisse de [Mention manuscrite : la ville de Saint Amant] (...) seront tenus de se rendre (...) / (...) dans la ville de [Mention manuscrite : Clermont] & de se présenter / à notre Subdélégué (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1737] - 56 x 44cm
              2 vues  - [1737 /04/12] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) tous les Miliciens de la Paroisse de [Mention manuscrite : la ville de Saint Amant] (...) seront tenus de se rendre (...) / (...) dans la ville de [Mention manuscrite : Clermont] & de se présenter / à notre Subdélégué (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1737] - 56 x 44cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1737
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2613.


          • 1 C 2614     Saint-Amant-Tallende : comptabilité pour les années 1741-1746.
            Présentation du contenu :

            Comptes de 1741 à 1746, arrêtés par l'intendant de 1744 à 1748 ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1741-1748
            Importance matérielle : 107 pièces, papier.

          • 1 C 2615     Saint-Amant-Tallende : comptabilité pour les années 1747-1752.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1747 à 1752, arrêtés par l'intendant de 1748 à 1758 ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1747-1758
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 49 pièces, papier.

          • 1 C 2616     Saint-Amant-Tallende : comptabilité des reliquats.
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives des comptes de Claude Chapel, receveur des reliquats des comptes des consuls : ordonnances des intendants ; états des sommes dues par les consuls reliquataires ; quittances délivrées au sieur Chapel ; correspondance ; lettre de M. Cousin de La Tour Fondue.

            Dates extrêmes : 1731-1748
            Importance matérielle : 57 pièces, papier.

          • 1 C 2617     Saint-Amant-Tallende : comptabilité des reliquats et comptabilité pour l'année 1756.
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de M. de Moras, intendant, du 19 septembre 1752, défendant aux consuls de s'immiscer à l'avenir dans l'administration des revenus patrimoniaux de Saint-Amant et aux juges des lieux d'en faire les adjudications ; les revenus seront adjugés par le sieur Tournadre, subdélégué, et le prix des baux remis au sieur Berthonnet que l'intendant commet pour administrer lesdits revenus à l'exclusion des consuls ; - compte que rend au corps commun Antoine Berthonnet, marchand cirier, receveur des patrimoniaux, arrêté en 1757 ; - pièces justificatives de ce compte, 1756 ; - requête de Gabriel Courrioux, maître d'école et écrivain, et ordonnance de l'intendant, 1750.

            Dates extrêmes : 1745-1759
            Importance matérielle : 103 pièces, papier.

          • 1 C 2618     Saint-Amant-Tallende : comptabilité pour les années 1757-1780.
            Présentation du contenu :

            Compte d'Antoine Berthonnet, receveur, pour l'année 1757, arrêté en 1759 ; - pièces justificatives du compte du sieur Berthonnet ; - compte des consuls de 1758, arrêté en 1759 ; pièces justificatives ; - compte des consuls de 1759 et pièces justificatives ; - compte des consuls de 1761 ; - correspondance relative à la comptabilité jusqu'en 1772 ; compte rendu de la comptabilité de Jacques Dourif, receveur des patrimoniaux de 1769 à 1772 ; - correspondance ; - compte rendu par Jean Randanne, receveur des patrimoniaux, de 1773 à 1780.

            Dates extrêmes : 1757-1784
            Importance matérielle : 75 pièces, papier.