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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

        • 1 C 2682     Saint-Jacques-d’Ambur (1750), Saint-Jean-d’Aubrigoux (1765-1776), Saint-Jean-de-Glaine (1786), Saint-Jean-des-Ollières (1759-1786), Saint-Jean-d’heurs (1736-1751), Saint-Jean-en-Val (1761-1775), Saint-Jean-les-Monges (1728-1746), Saint-Jean-Saint-Gervais (1734-1744).
          Présentation du contenu :

          Saint-Jacques-d'Ambur. - Requête adressée à l'intendant par Michel Reynaud, seigneur de Confolens, propriétaire d'un domaine appelé La Vernède, dans la paroisse de Saint-Jacques, et par plusieurs habitants de La Chazotte, se plaignant que les habitants des Isserts ont défriché des communaux dépendant de La Chazotte, 1750 ; - projet de reconstruction de l'église.

          Saint-Jean-d'Aubrigoux. - Réparations du presbytère : requête de Jacques-Antoine Amat, curé, sur laquelle l'intendant ordonne qu'il sera dressé un devis estimatif des réparations en question ; nouvelle requête sur le même sujet, en 1765, par Jean-Mathieu Sollier, curé ; procès-verbal de l'état du presbytère ; délibération des habitants ; avis du subdélégué ; devis estimatif, 1772 ; - correspondance de MM. Teyras de Grandval et Imbert de Tréméolles ; nouvelles requêtes du curé ; nouveau devis estimatif ; procès-verbal d'adjudication, le 6 mars 1774 ; procès-verbal de réception des ouvrages, le 20 octobre 1776 ; rôles de répartition de la dépense.

          Saint-Jean-de-Glaine. - Nomination d'un syndic, 1786.

          Saint-Jean-des-Ollières. - Nomination d'un syndic, 1784 ; procès-verbal des défrichements exécutés dans les communaux dépendant du village de La Garde, 1759 ; analyse d'une délibération, du 17 juillet 1779 au sujet des carrières ouvertes dans les communaux du village de Chavarot pour y chercher des pierres propres à faire des meules de moulin ; les habitants prétendent s'opposer à ces fouilles et demandent qu'il soit procédé au bail judiciaire desdits communaux ; avis du subdélégué ; la délibération est homologuée purement et simplement ; nouvelles requêtes relatives à la même affaire, 1785-1786 ; note au sujet des réparations à faire à l'église de Saint-Jean-des-Ollières ; plainte contre le sieur Barisson, procureur d'office, qui a entrepris de faire clore un escalier et un passage conduisant à l'église ; lettre de M. Tardif Saint-Pardoux.

          Saint-Jean-d'Heurs. - Lettre de M. de Merville, du 15 mars 1736, au sujet de la nomination d'un syndic ; réparations au chœur et au clocher, 1751.

          Saint-Jean-en-Val. - Requête de Crépin Morandon demandant à être déchargé des fonctions de syndic qu'il exerce depuis 1762 ; on nomme en sa place Jacques Veysset, 1775 ; quelques pièces justificatives des comptes, 1761.

          Saint-Jean-les-Monges. - Chute de l'église le 25 avril 1746 ; correspondance de M. Ribeyre, subdélégué à Rochefort, au sujet des travaux ; quittance pour les consuls de 1728 relative au logement du curé.

          Saint-Jean-Saint-Gervais. - Lettre de M. Jouzencie, 1744, relative aux réparations du cimetière ;  réparations du presbytère, 1734-1735.

          Dates extrêmes : 1728-1786

        • 1 C 2683     Saint-Julien (commune d'Aydat) (1665-1754), Saint-Julien (commune de Montaigut-le-Blanc) (1720-1763).
          Présentation du contenu :

          Saint-Julien (commune d'Aydat) : ordonnance de l'intendant, du 21 décembre 1732, commettant M. Besseyre, subdélégué à Besse, pour dresser procès-verbal des défrichements exécutés dans les communaux du village de Pradat ; lettre à ce sujet de M. Besseyre, procès-verbal, 1733 ; - note de M. Godivel, 1747, sur le défrichement des communaux du village de Fohet ; mémoire sur cette affaire et ordonnance de l'intendant pour le plantement de bornes, 20 mars 1748 ; - prix fait avec Pierre Jarton, architecte, pour la construction du clocher de Saint-Julien, 1665 ; - refonte de deux cloches en 1754 : rôle d'imposition ; - requêtes du curé demandant que les habitants soient invités à construire un presbytère ; devis et mémoires ; correspondance de M. Godivel ; délibération des habitants, 1749-1753 ; - quittances pour les consuls de Saint-Julien, 1724-1730.

          Saint-Julien (commune de Montaigut-le-Blanc) : délibération, du 2 janvier 1754, par laquelle les habitants nomment les sieurs François et Jean Istre, père et fils, syndics pour la perception et l'administration des revenus patrimoniaux ; - bail à ferme des patrimoniaux, 1754 ; - note relative à la nomination de Jean Ystre pour receveur des patrimoniaux en 1763 ; - lettre de M. Godivel, du 12 septembre 1741, relative au projet des habitants de rétablir la chapelle du château ; devis estimatif des travaux à faire dans ladite chapelle ; adjudication, en 1746, au sieur François Raimbaux ; procès-verbal d'augmentation d'ouvrages ; - délibération, du 18 avril 1751, au sujet de la bénédiction de la chapelle, refusée par l'évêque jusqu'à ce qu'il ait été fait une fondation, et des ornements offerts par le sieur Savigné en échange des sommes qu'il doit à la paroisse pour reliquat de compte ; - ordonnance de l'intendant, du 11 novembre 1745, enjoignant aux consuls de Saint-Julien, de 1720 à 1745 inclusivement, de rendre compte de l'administration qu'ils ont eue des deniers patrimoniaux de la paroisse ; - comptes rendus par les consuls de 1720 à 1744, arrêtés par l'intendant en 1746 ; - comptes des syndics de Saint-Julien de 1739 à 1744 ; pièces justificatives ; - pièces justificatives des comptes du sieur Mary, receveur des patrimoniaux, de 1746 à 1754 ; on remarque en 1754 les quittances de Maré et Seurot, fondeurs de cloches ; - comptabilité des reliquats.


        • 1 C 2684     Saint-Julien-de-Coppel (1686-1782), Saint-Julien-Puy-Lavèze (1732/1785).
          Présentation du contenu :

          Saint-Julien-de-Coppel : nomination d'un syndic, 1782 ; - déclaration des habitants, 1686, attestant qu'il n'y a aucuns revenus patrimoniaux ; - délibération, du 5 septembre 1777, par laquelle les habitants décident de faire réparer la halle où se tiennent les assemblées ; rôle de répartition.

          Saint-Julien-Puy-Lavèze : défrichement des communaux dans le village de Faix ; ordonnance de l'intendant, 1732 ; - défrichement de communaux dans le village de Pierrefitte : lettres et ordonnance de l'intendant, 1756 ; - nomination d'un syndic pour représenter la commune dans une instance en matière de cens contre le sieur de Sarrazin, 1784-1785 ; - réparations du presbytère : procès-verbal, 1760, de l'état du presbytère et des ornements de l'église ; délibération des habitants ; requêtes du curé ; correspondance de l'intendant avec M. de La Crène, subdélégué, 1763-1769 ; arrêt du Conseil d'Etat, du 9 mai 1769, approuvant les réparations en question et ordonnant l'imposition de la dépense ; rôle de répartition sur la collecte de Puy-Lavèze ; réclamation de l'entrepreneur, 1776.


        • 1 C 2685     Saint-Just-de-Baffie (1728-1774), Saint-Just-près-Brioude (1760-1779).
          Présentation du contenu :

          Saint-Just-de-Baffie : nomination d'un syndic, 1775-1776 ; - contestation entre les habitants du village de Vareilles et ceux du village de Combelles au sujet de défrichements dans le village de La Fayolle ; ordonnance de l'intendant à ce sujet, 1747 ; - procès-verbal de défrichements dans les communaux de Saint-Just, 1750 ; - nomination d'un syndic, 1775 ; - délibérations, requêtes, ordonnances de l'intendant, au sujet des réparations à faire au clocher, 1758-1759 ; - réparations à faire à l'église et au clocher : requête demandant l'autorisation de faire les réparations indispensables ; ordonnance de l'intendant, du 19 octobre 1768, enjoignant à M. Teyras de Grandval de faire dresser procès-verbal desdites réparations ; - correspondance de l'intendant, de M. Gourbeyre, curé, de MM. Teyras de Grandval, subdélégué, et Roche, correspondant de la subdélégation, 1768-1772 ; - procès-verbal des réparations ; nouveau devis estimatif ; - adjudication des travaux le 29 mai 1770 ; - requête de Blaise Surot, fondeur de cloches, de Javaugues ; - rôles d'imposition sur la paroisse, de 1770 à 1773, des dépenses faites pour les réparations de l'église ; - requêtes des entrepreneurs ; - procès-verbal de réception des ouvrages, le 11 juillet 1774 ; - analyse des pièces relatives à cette affaire ; - réparations des murs extérieurs de l'église, de la chapelle rurale de Saint-Jean et de la clôture du cimetière : extrait d'un procès-verbal de visite de l'évêque ; délibération des habitants ; avis du subdélégué ; ordonnances de l'intendant ; procès-verbal d'adjudication ; rôle de répartition de la dépense ; correspondance, 1778-1786 ; - achat par les habitants de Saint-Just-de-Baffie d'une maison pour servir de presbytère, 1728-1733.

          Saint-Just-près-Brioude : réparations de l'église et du clocher.


        • 1 C 2686     Saint-Lagier (1739-1744), Saint-Laure (1745-1786).
          Présentation du contenu :

          Saint-Lagier (commune de Sembadel) : travaux (presbytère).

          Saint-Laure : lettres de M. Bourdillon, subdélégué à Maringues, au sujet des réparations du presbytère, 1745-1746 ; - lettre de M. Gros, du 25 janvier 1753, relative aux différends qui se sont élevés entre le curé et ses paroissiens au sujet des limites du cimetière, du presbytère et de l'église ; - ordonnance de l'évêque de Clermont, du 25 octobre 1784, relative au cimetière ; requête du curé ; avis du subdélégué ; devis estimatif et procès-verbal d'adjudication desdites réparations ; procès-verbal de réception des travaux en 1786.


        • 1 C 2687     Saint-Mamet (1749-1771), Saint-Martial (1756), Saint-Martin-des-Olmes (1689-1757), Saint-Martin-d'Ollières (1745-1757).
          Présentation du contenu :

          Saint-Mamet (commune de Saint-Mamet-la-Salvetat) : lettre du sieur Textoris, curé de Saint-Mamet, du 5 avril 1749, exposant que le clocher de son église menace ruine ; - lettre à ce sujet de M. de Cébié ; - nouvelles réparations à l'église : correspondance de l'intendant avec M. Pagès de Vixouses ; ordonnances de l'intendant ; délibération ; procès-verbal de réception des travaux ; rôle de répartition,

          Saint-Martial : lettre de l'intendant à M. de Montluc, du 30 octobre 1756, au sujet des réparations du presbytère.

          Saint-Martin-des-Olmes : nomination de Benoît Olivier pour le procès contre les habitants du Grand-Barot au sujet d'un communal ; requête ; avis favorable du subdélégué ; - réparations au presbytère, 1757 ; - état des fournitures faites par les consuls de 1689 pour la levée d'un soldat de milice.

          Saint-Martin-d'Ollières : réparations à l'église, 1745, et au presbytère, 1753-1757.


        • 1 C 2688     Saint-Martin-des-Plains (1778), Saint-Martin-de-Tours (1762), Saint-Martin-sous-Vigouroux (1746-1756), Saint-Martin-Valmeroux (1759), Saint-Mary-le-Cros (1738), Saint-Mary-le-Plain (1684).
          Présentation du contenu :

          Saint-Martin-des-Plains (1778), Saint-Martin-de-Tours (1762), Saint-Martin-sous-Vigouroux (1746-1756), Saint-Martin-Valmeroux (1759), Saint-Mary-le-Cros (1738), Saint-Mary-le-Plain (1684).

          Saint-Martin-des-Plains : lettre de Mme de Simiane, du 1er décembre 1778, priant l'intendant d'homologuer une délibération par laquelle les habitants de Saint-Martin acceptent l'offre qu'elle fait de délaisser à la paroisse deux cartonnées de terrain pour former un nouveau cimetière.

          Saint-Martin-de-Tours (commune de Rochefort-Montagne) : procès-verbal, dressé par Joseph Ribeyre, subdélégué de Rochefort, le 15 juin 1762, des défrichements opérés dans les communaux du village de Gioux ; - correspondance à ce sujet avec M. Ribeyre ; ordonnance de l'intendant contre les usurpateurs.

          Saint-Martin-sous-Vigouroux : adjudication, le 14 juin 1756, des réparations à faire à l'église ; rôles de répartition de la dépense ; - lettre de M. Tassy de Montluc, du 16 juillet 1746, au sujet des réparations à faire à la chapelle de Saint-Laurent-de-Vigouroux, qui a été interdite par l'évêque ; - réparations au presbytère, 1751.

          Saint-Martin-Valmeroux : mémoire, du 25 novembre 1759, au sujet d'une contestation entre les habitants de Saint-Martin-Valmeroux et divers particuliers relativement aux communaux.

          Saint-Mary-le-Cros (commune de Ferrières-Saint-Mary) : lettre de M. Tassy de Montluc, du 13 août 1738, au sujet de réparations à faire dans la paroisse.

          Saint-Mary-le-Plain : déclaration d'Etienne Dalmas, collecteur de la paroisse, attestant qu'elle ne possède aucuns deniers communs et qu'aucune imposition n'en a été faite de plusieurs années.


        • 1 C 2689     Saint-Maurice (commune de Valuéjols) (1700), Saint-Maurice-ès-Allier (1730-1782), Saint-Myon (1686).
          Présentation du contenu :

          Saint-Maurice (commune de Valuéjols) : ordonnance de M. Lefèvre d'Ormesson, du 15 février 1700, ordonnant que les maire et consuls de Saint-Maurice, remettront entre les mains du sieur Tassy, avocat du roi à Saint-Flour, un état des créanciers et des dettes de ladite communauté.

          Saint-Maurice-ès-Allier : requête de Maurice Chassaing demandant à être déchargé des fonctions de syndic qu'il exerce depuis six ans, 1782 ; - réparations à l'église : ordonnance de l'intendant ; avis de M. Duvernin, subdélégué à Vic-le-Comte ; rôles de répartition de la dépense, 1742-1747 ; - délibération, du dimanche 6 mai 1781 : les habitants se reconnaissent débiteurs envers le curé de sommes fournies à leur décharge pour les réparations du presbytère ; - pièces relatives aux réparations du presbytère, 1730-1751 ; - émeute à l'occasion de l'adjudication des revenus patrimoniaux, 1750 ; - ordonnance de M. Rossignol, intendant, du 20 décembre 1738, enjoignant aux consuls de Saint-Maurice, de 1709 à 1738, de rendre compte de la gestion des revenus patrimoniaux ; - ordonnance de l'intendant, du 9 décembre 1749, pour la reddition des comptes depuis 1739 ; - état des reliquats ; - compte présenté par André Chassaing, receveur des patrimoniaux, de 1749 à 1776.

          Saint-Myon : ordonnance de M. de Bérulle, du 5 décembre 1686, ordonnant le paiement de 240 livres dues à demoiselle Vidal par la communauté.


        • 1 C 2690     Saint-Nectaire (1731-1787), Saint-Ours (1733-1786).
          Présentation du contenu :

          Saint-Nectaire : requêtes de syndics demandant à être déchargés du syndicat, 1778-1787 ; - déclaration des biens communaux en 1686 ; - lettre de M. Besseyre, 1736, au sujet de communaux défrichés dans le village de Farge ; - défrichements des communaux dépendant du village de Boissière, 1737-1755 ; - défrichements dans les communaux du village de Chautignat : procès-verbal des parcelles usurpées ; ordonnances de l'intendant ; lettres de M. Godivel, 1742-1743 ; - lettre de M. Godivel au sujet de l'usage établi à Saint-Nectaire de partager les regains ; ordonnance, du 5 septembre 1754, faisant défenses aux habitants de Tresanche de se partager les herbes de leurs communaux, qui doivent être réservées pour le pacage en commun ; - ordonnance et correspondance de l'intendant, 1731, au sujet de la refonte de deux cloches qui a été faite sans son autorisation ; - avis de M. Godivel, subdélégué à Besse, 1757, au sujet de réparations à faire à la sacristie de l'église de Saint-Nectaire ; - lettre de Mme Ribeyre de Roussille, 1748, au sujet d'une contestation entre les habitants de Saint-Nectaire et M. de La Bastide, gentilhomme de cette province.

          Saint-Ours (commune de Saint-Ours-les-Roches) : requête des syndics et corps commun de ladite paroisse, exposant que, le 1er janvier 1786, une assemblée a été convoquée sans leur consentement, et protestant de l'illégalité de tout ce qui s'est fait dans cette assemblée ; - lettre du comte Reynaud de Beauregard, du 17 février 1786, recommandant à M. Lafont de Saint-Mart la requête ci-dessus ; - nouvelle requête des habitants, exposant que le sieur Legay fils, marié à la demoiselle Maignol, fille du subdélégué, a convoqué une nouvelle assemblée le 26 mars, à l'issue de la messe paroissiale ; - défrichements dans les communaux de Saint-Ours et du Bouchet, 1733 ; - ordonnance de l'intendant, du 26 août 1741, condamnant à une amende de 10 livres plusieurs habitants du village de Bosloup pour avoir fait pacager leurs bestiaux dans le communal appelé La Ribeyre-de-Seranges ; - nomination d'un syndic, 1779, pour défendre au nom du corps commun aux poursuites de la demoiselle de La Guesle, au sujet des communaux qu'elle veut envahir ; - correspondance au sujet de la demande de cantonnement introduite par M. de Chaliers, contre les habitants de Saint-Ours et de plusieurs autres paroisses, 1759 ; requête des habitants des villages des Roches, Bosloup et La Courteix, exposant qu'ils sont en instance en la sénéchaussée d'Auvergne contre les métayers du comte de Chalus, habitants du Grand-Chambois ; lettre à ce sujet de M. Reynaud de Beauregard ; avis de M. Maignol ; autorisation de l'intendant ; - requête des habitants de Saint-Ours demandant l'autorisation de se pourvoir contre deux sentences de l'élection dont le sieur Raynaud de Beauregard a interjeté appel, 1786 ; - contestation entre les habitants du village de Vauriat et le sieur de Sarrazin de Bassignac, seigneur de Chalucet, au sujet d'une redevance annuelle, 1784 ; - réparations au presbytère, 1786 ; - mémoire au sujet de la refonte d'une des cloches par le sieur Limaux, fondeur, 1786.


        • 1 C 2691     Saint-Pal-de-Senouire (1765), Saint-Pardoux-la-Tour (commune de La Tour-d'Auvergne) (1752-1764), Saint-Paul-de-Salers (1740-1774), Saint-Paulien (1671-1779).
          Présentation du contenu :

          Saint-Pal-de-Senouire : arrêt du Conseil, du 15 janvier 1765, autorisant les réparations à faire au presbytère de la paroisse.

          Saint-Pardoux-la-Tour : procès-verbal de défrichements dans les communaux de Fareyrolles, 1752 ; - défrichements dans les communaux de Mazeiras, 1757 ; - correspondance de l'intendant avec M. de Mallessaigne au sujet de prétendues usurpations des communaux de Saint-Pardoux, 1758 ; - rétablissement du pignon de l'église de Saint-Pardoux, 1763-1764.

          Saint-Paul-de-Salers : requête du curé, des prêtres et de partie des habitants de la paroisse de Saint-Paul, demandant l'autorisation de faire réparer les chemins et plusieurs ponts de bois dans leur commune, 1774 ; - ordonnance de paiement de 50 livres pour le loyer du presbytère, 1740.

          Saint-Paulien : requête d'Antoine Vianès, curé de Saint-Paulien, demandant que les habitants soient autorisés à faire réparer le clocher de leur église ; ordonnance de M. de Berulle, intendant à Riom, le 21 juillet 1685 ; - procès-verbal des réparations en question ; adjudication desdits travaux ; - réparations du presbytère de la paroisse de Saint-Georges de Saint-Paulien : requêtes et lettres du sieur de Drossanges, curé ; placard, devis, procès-verbal d'adjudication ; correspondance de l'intendant, de M. d'Ormesson, de M. Talemandier ; lettres de M. de Bernage, intendant de Montpellier (un tiers de la paroisse faisait partie du Languedoc) ; lettre de l'évêque du Puy, 1731-1741 ; - projet de transaction entre les habitants de Saint-Paulien et Georges de Chabron La Tour, écuyer, qui s'engage, moyennant l'échange fait entre eux de plusieurs terres, à faire venir à ses dépens la source de la fontaine du Pra de Mandon et les sources qui sont le long du chemin, et de les conduire au milieu de la place de Saint-Paulien ; avis de M. Olier, subdélégué, 1757 ; - plainte adressée à l'intendant par Jacques Gait et Guillaume Dusuc, au sujet des poursuites commencées contre eux par François Galien pour une somme de 3 000 livres prêtée par les auteurs dudit Galien à la communauté de Saint-Paulien ; ordonnance de M. Desmaretz de Vaubourg, à Riom, le 7 mars 1688 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 27 décembre 1692, ordonnant l'imposition sur la paroisse de Saint-Paulien de 550 livres dues au sieur Durand ; - lettre de M. de Saint-Just, du 12 décembre 1732, au sujet de 250 livres dues au sieur Amiguet, par la paroisse de Saint-Paulien ; - lettre de M. Talemandier, et mémoire au sujet d'une créance de 2 700 livres prétendue par M. de Chabron sur la ville de Saint-Paulien, 1738 ; - nomination de syndic, 1779, à l'effet de poursuivre un consul rétentionnaire ; - compte d'un collecteur de 1671.


        • 1 C 2692     Saint-Pierre-Colamine (1724-1779), Saint-Pierre-le-Chastel (1763-1778), Saint-Pierre-Roche (1739-1779), Saint-Préjet-d'Allier  (1750-1753), Saint-Priest-Bramefant (1760), Saint-Privat-d'Allier (1772), Saint-Projet-de-Salers (1666-1734)
          Présentation du contenu :

          Saint-Pierre-Colamine : analyse d'une délibération des habitants de Chananeilles décidant d'intervenir au procès pendant entre plusieurs habitants et le sieur Godivel du Fayet, au sujet du communal des Fargettes, 1779 ; - correspondance au sujet des réparations nécessaires à la chambre dite de la Vicairie, à Lomprat, qui sert de presbytère au curé de Saint-Pierre-Colamine, 1746-1761 ; - quittance du sieur Guerrier, prieur, 1724, pour le loyer du presbytère.

          Saint-Pierre-le-Chastel : travaux au presbytère, 1763-1778.

          Saint-Pierre-Roche : plaintes de J. Verdier de Pagnat, prêtre de l'Oratoire, au sujet de défrichements de communaux dépendant du village de Massagettes ; correspondance et procès-verbaux de M. Ribeyre, subdélégué ; ordonnances de l'intendant, 1750- 1753 ; - usurpations dans les communaux de Prades, 1761 ; - réparations à l'église paroissiale de Saint-Pierre-Roche, 1739-1741 ; - réparations au clocher, 1779.

          Saint-Préjet-d'Allier : lettres du sieur Petit, prieur-curé de Saint-Préjet, et de M. de Mombriset, subdélégué à Brioude, au sujet des réparations de l'église.

          Saint-Priest-Bramefant : procès-verbal d'incendie du presbytère, du 18 octobre 1760 ; requête du curé, délibération des habitants ; procès-verbal d'adjudication des travaux de reconstruction ; correspondance de M. d'Ormesson, de l'intendant, de M. de LaCrène ; rôle de répartition de la dépense.

          Saint-Privat-d'Allier : réparations aux vitres de l'église de Saint-Privat près-le-Velay.

          Saint-Projet-de-Salers : requête du curé et de quelques habitants demandant l'autorisation de faire réparer un petit pont ; lettre de M. de Vigier, 1734 ; - pièces relatives à la créance du sieur Sauvage, sieur de Lamarger, sur la communauté de Saint-Projet, 1666-1700.


        • 1 C 2693     Saint-Rémy-de-Chargnat (1768), Saint-Rémy-de-Chaudes-Aigues (1687-1784), Saint-Rémy-sur-Durolle (1735-1765), Saint-Romain-de-Valenchères (1681-1740).
          Présentation du contenu :

          Saint-Rémy-de-Chargnat : travaux aupresbytère, 1768.

          Saint-Rémy-de-Chaudes-Aigues : requête de Jacques de Gaignac, prieur-curé de la paroisse, au sujet des réparations à faire à l'église ; ordonnance de M. Desmaretz de Vaubourg, intendant ; procès-verbal desdites réparations, 1687 ; - nomination d'un syndic par les habitants de La Roche-Canillac, à l'effet de poursuivre le procès pendant au Parlement entre eux et les habitants du village de Penavaire au sujet d'usurpation de communaux ; consultation d'avocats favorable aux prétentions des habitants de La Roche, avis du subdélégué, 1780-1784.

          Saint-Rémy-sur-Durolle : requête des habitants du village de Chantelauze au sujet de défrichements faits dans le communal de Puy-Servier, 1735 ; - procès-verbal de défrichements dans le communal de Ceyras, par des habitants de Voradières, 1757 ; - lettres de M. Mignot, subdélégué à Thiers, 1765, au sujet de la fontaine construite dans leur village par les habitants du Montel ; - lettre de l'intendant à M. de Merville, du 29 juin 1750, au sujet d'une requête que lui ont adressée les habitants du quartier bas de Saint-Remy pour être dispensés de contribuer à la sonnerie des cloches en temps d'orage.

          Saint-Romain-de-Valenchères (aujourd'hui Saint-Romain) : lettre de l'intendant à M. de La Salle, 1731, au sujet des réparations à faire à l'église Saint-Romain de Valanchères ; - réparations au presbytère, 1731-1732 ; - requête adressée à l'intendant par Barthélemy Imbert au sujet d'une créance qu'il prétend avoir sur la communauté de Saint-Romain, 1740 ; délibération de ladite paroisse et transaction entre Jérôme Imbert et les habitants, du 29 juin 1681.


          • 1 C 2694     Personnel, revenus patrimoniaux, travaux (église, maison commune, fontaines.
            Présentation du contenu :

            Nomination d'un syndic, 1787 ; - pièces relatives à l'adjudication du droit de courtage, 1751-1752 ; - délibération du 27 mars 1729, relative aux réparations du clocher et des fontaines et aux comptes à rendre par les consuls ; - procès-verbal d'assemblée, le 15 février 1735, relatif au bâtiment où se tiennent les assemblées publiques et la justice ; - délibération, du 23 août 1739, relative aux réparations des fontaines du Touron et de la Place, ainsi que du four banal ; - délibération, du 30 août 1741, au sujet des réparations des fontaines ; - ordonnances de l'intendant et procès-verbal des travaux nécessaires pour la construction d'un canal destiné à recevoir le trop plein de la fontaine, et pour le pavage de plusieurs chemins, 1754 ; - ordonnance de M. de Chazerat, du 25 janvier 1773, commettant M. Tixier, subdélégué à Clermont, pour faire dresser procès-verbal des réparations à faire aux fontaines de Saint-Sandoux ; - nouveau projet de réparations aux fontaines : requête, délibération, mémoire par M. Albo de Chanat ; état des fontaines de La Place, du Terron, de Marmelet et de Notre-Dame-du-Bon-Secours, 1787 ; - délibération et requête des habitants de Saint-Sandoux pour la nomination de gastiers, 1765.

            Dates extrêmes : 1729-1787
            Importance matérielle : 34 pièces, papier.

          • 1 C 2695     Comptabilité pour les années 1720-1746.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1720 à 1746, arrêtés de 1744 à 1748.

            Dates extrêmes : 1720-1748
            Importance matérielle : 153 pièces, papier.

          • 1 C 2696     Comptabilité pour les années 1744-1782.
            Présentation du contenu :

            Compte de Jean-Joseph Dujarry, receveur des revenus patrimoniaux, de la recette et dépense par lui faites de 1744 à 1754, arrêté en 1757 ; - compte de M. Dujarry, pour 1755 et 1756 ; pièces justificatives ; - analyses de délibérations et ordonnance de l'intendant relative aux comptes, 1770-1782.

            Dates extrêmes : 1746-1782
            Importance matérielle : 79 pièces, papier dont 3 cahiers de 44 feuillets.

          • 1 C 2697     Comptabilité des reliquats.
            Présentation du contenu :

            Observations sur les comptes rendus par les consuls de Saint-Pardoux de 1720 à 1743 ; - noms des consuls de 1720 à 1740 ; - plusieurs états des reliquats de 1720 à 1746 ; - ordonnances de l'intendant et correspondance de MM. Andraud, Monteillet, Magaud et Dujarry.

            Dates extrêmes : 1741-1748
            Importance matérielle : 31 pièces, papier dont 1 cahier de 23 feuillets.

        • 1 C 2698     Saint-Santin-de-Maurs : travaux (église).
          Présentation du contenu :

          Correspondance de l'intendant, de M. Pagès de Vixouses, subdélégué à Aurillac ; de M. d'Ormesson, au sujet des réparations du clocher ; rôle d'imposition.

          Dates extrêmes : 1766
          Importance matérielle : 10 pièces, papier dont 1 cahier de 17 feuillets.

          • 1 C 2699     Saint-Saturnin : personnel, biens communaux et revenus patrimoniaux.
            Présentation du contenu :

            Lettre de l'intendant, 1731, adressant à M. Bouchard une requête par laquelle les habitants demandent à s'assembler pour la nomination d'un syndic ; - requête par laquelle les habitants demandent l'autorisation de nommer des gastiers pour la garde de leurs vignes ; ordonnance de M. Guyot, châtelain, du 27 septembre 1768 ; - contestation entre les habitants de Saint-Saturnin et du village de Randol au sujet des pacages communs : avis de M. Arnaud, subdélégué à Vic-le-Comte, 1736 ; ordonnance de l'intendant, du 18 février 1741, maintenant les habitants de Randol dans le droit de pacage sur leur territoire ; - mémoire relatif à une demande des habitants de Chadrat pour faire pacager les secondes herbes par leurs propres bestiaux ; avis de M. Tournadre ; ordonnance de l'intendant, juillet 1768, annulant la délibération des habitants de Chadrat ; - lettre de l'abbé Bouchard, du 24 juillet 1739, au sujet d'une ordonnance de l'intendant, portant que les juges seraient présents aux adjudications des biens patrimoniaux de Saint-Saturnin ; - nouvelle lettre de M. Bouchard, du 31 juillet 1739, sur le même sujet ; - notes et mémoires au sujet des adjudications faites en 1739 des revenus patrimoniaux ; - requête, s.d., des adjudicataires de la dîme en grains appartenant à la paroisse ; - requête des adjudicataires de la même dîme pour 1769, demandant un dédommagement pour moins-value sur leur bail ; avis de M. Tixier, 1771 ; - autres requêtes des adjudicataires de la dîme, 1772-1776.

            Dates extrêmes : 1731-1776
            Importance matérielle : 30 pièces, papier.

          • 1 C 2700     Saint-Saturnin : travaux (église, horloge, fontaine, voirie)
            Présentation du contenu :

            Requête d'Antoine Juillard, curé de Saint-Saturnin-la-Cheyre, exposant que depuis de longues années l'église a besoin de réparations ; l'intendant ordonne qu'il sera fait un devis estimatif, 27 novembre 1733 ; - nouvelles requêtes du même curé à M. Rossignol, 1736 ; - lettre de M. Juillard, curé, du 13 décembre 1736, au sujet des vitres de l'église que le vent a achevé d'abattre ; - procès-verbal dressé par François Raimbaux, architecte, des réparations à faire à l'église de Saint-Saturnin, 15 novembre 1737 : ces travaux sont adjugés au sieur Raimbaux ; - délibération, du 13 avril 1760, pour la réparation de l'horloge ; - lettres de MM. Lafont et Verdier au sujet des travaux du clocher ; - affiche annonçant, pour le 6 mai 1764, l'adjudication des ouvrages à faire pour le rétablissement du clocher, des couverts de ladite église et du mouvement de l'horloge (placard, L.-P. Boutaudon) ; - nouvelles requêtes des habitants au sujet de réparations à l'église, à la sacristie et à l'horloge, 1777-1782 ; - lettre de M. de La Gardette au sujet du presbytère, 1733 ; - prix fait de la refonte de la grosse cloche avec Claude Seurot, fondeur de Clermont, 18 mai 1749 ; - délibération, du 14 janvier 1696, contenant accord avec le comte de Broglie, pour la conduite d'une source appelée de Sazeyrat jusque dans le château et dans la place de Saint-Saturnin, et pour la construction d'un pont de bois sur la Monne ; - réparation du pont de La Fredière et de la conduite de la fontaine de Saint-Saturnin : devis dressé par François Raimbaux, 1738.

            Dates extrêmes : 1696-1782
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 465.


            • 62 Fi 465     [1764 /05] De par le Roi, / et de l'Ordonnance / de M. De Ballainvilliers, / Intendant (...) / (...) il sera procédé / (...) à l'Adjudication au Rabais des / Ouvrages & Réparations à faire pour (...) / (...) l'Église de Saint-Saturnin (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1764] - 53 x 41cm
              1 vue  - [1764 /05] De par le Roi, / et de l\'Ordonnance / de M. De Ballainvilliers, / Intendant (...) / (...) il sera procédé / (...) à l\'Adjudication au Rabais des / Ouvrages & Réparations à faire pour (...) / (...) l\'Église de Saint-Saturnin (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1764] - 53 x 41cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1764
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2700.


          • 1 C 2701     Saint-Saturnin : finances (dettes), assistance, contentieux.
            Présentation du contenu :

            Contestation par les bénédictins de Saint-Austremoine d'Issoire de dîmes appartenant aux habitants ; délibération des habitants, du 9 mars 1749, décidant de nommer des syndics ; projet de transaction en 1768 ; délibération, du 7 février 1779, portant arrêté de fournir des défenses contre l'assignation donnée au corps commun à la requête des bénédictins de Saint-Austremoine d'Issoire ; avis du subdélégué et consultation d'avocat ; - délibération des habitants, du 17 juin 1781, au sujet d'arrangements à prendre avec les bénédictins d'Issoire ; avis du subdélégué ; - analyse d'une délibération, du 9 septembre 1781 ; - procès-verbal de liquidation des dettes de la communauté de Saint-Saturnin, par M. Tixier, 1771 ; - pièces de procédure pour Gilbert Bellon, procureur en la sénéchaussée et siège présidial de Clermont, contre les habitants de Saint-Saturnin, au sujet d'une créance prétendue par ledit Bellon sur lesdits habitants, 1779-1780 ; - requête du sieur Chavialle, curé de Saint-Saturnin, demandant qu'une partie des grains provenant de la dîme soit délivrée aux pauvres ; délibération des habitants accordant 12 setiers, homologuée par l'intendant le 4 février 1757.

            Dates extrêmes : 1718-1783
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 48 pièces, papier.

            • 1 C 2702     Saint-Saturnin : comptabilité pour les années 1701-1719.
              Présentation du contenu :

              Délibération des habitants, du 11 mai 1704, au sujet des sommes dues au curé et au vicaire de Saint-Saturnin par les consuls de 1701 pour la portion congrue ; - compte et pièces justificatives des consuls de 1712 à 1718 ; - blâmes et débats du compte de 1712 ; pièces produites par les consuls pour obtenir le rétablissement des articles rayés ; - pièces justificatives du compte de 1719.

              Dates extrêmes : 1704-1739
              Importance matérielle : 150 pièces, papier.

            • 1 C 2703     Saint-Saturnin : comptabilité pour les années 1720-1729.
              Présentation du contenu :

              Comptes des consuls de 1720 à 1729, arrêté en 1735 ; pièces justificatives.

              Dates extrêmes : 1720-1738
              Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 184 pièces, papier.

            • 1 C 2704     Saint-Saturnin : comptabilité pour les années 1730-1736.
              Présentation du contenu :

              Comptes des consuls de 1730 à 1733, arrêtés de 1735 à 1737 ; - pièces justificatives de 1730 à 1736.

              Dates extrêmes : 1730-1746
              Importance matérielle : 157 pièces, papier.

            • 1 C 2705     Saint-Saturnin : comptabilité pour les années 1730-1745.
              Présentation du contenu :

              Comptes et pièces justificatives des comptes des consuls de 1737 à 1745 ; les comptes de 1737 à 1740 manquent.

              Dates extrêmes : 1737-1746
              Importance matérielle : 155 pièces, papier.

            • 1 C 2706     Saint-Saturnin : comptabilité pour les années 1746-1753.
              Présentation du contenu :

              Comptes et pièces justificatives des comptes des consuls de 1746 à 1753.

              Dates extrêmes : 1746-1755
              Importance matérielle : 116 pièces, papier.

            • 1 C 2707     Saint-Saturnin : comptabilité pour les années 1755-1760.
              Présentation du contenu :

              Compte rendu au corps commun de Saint-Saturnin, par François Villot, notaire royal, receveur des patrimoniaux de ladite ville, de sa gestion de 1755 à 1760 ; arrêté en 1762 ; - pièces justificatives : baux à ferme des patrimoniaux, 1754-1760 ; - mémoire au sujet de la demande faite par le sieur Villot d'une indemnité de 1 000 livres en sus de celle de 200 livres qu'il avait déjà obtenue pour le dédommager des frais qu'il a dû faire dans un procès.

              Dates extrêmes : 1754-1762
              Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 91 pièces, papier.

            • 1 C 2708     Saint-Saturnin : comptabilité pour les années 1761-1762.
              Présentation du contenu :

              Compte de François Villot, receveur, de 1761 et 1762, arrêté en 1764 ; pièces justificatives.

              Dates extrêmes : 1761-1764
              Importance matérielle : 43 pièces, papier.

            • 1 C 2709     Saint-Saturnin : comptabilité pour les années 1763-1767.
              Présentation du contenu :

              Compte de François Villot, receveur, de 1763 à 1767 inclusivement, arrêté en 1771.

              Dates extrêmes : 1763-1771
              Importance matérielle : 90 pièces, papier.

            • 1 C 2710     Saint-Saturnin : comptabilité pour les années 1763-1767 (suite).
              Présentation du contenu :

              Comptabilité du sieur Villot, de 1763 à 1767 ; - requête adressée à l'intendant par François Villot, exposant que, par ordonnance de M. de la Michodière, du 19 juillet 1755, il a été chargé de l'administration des deniers communs de Saint-Saturnin ; mais les consuls de 1768 et 1769 se sont immiscés dans le recouvrement et M. Villot demande qu'une décision soit prise à cet égard ; - délibération du corps commun, du 24 janvier 1768, au sujet d'une contestation avec l'abbé d'Issoire ; - traité, du 8 août 1768, entre Charles-Henry de Rets-Fresignet (sic), abbé d'Issoire et les habitants de Saint-Saturnin au sujet de la dîme ; - délibération, du 7 janvier 1770, par laquelle les habitants approuvent les comptes du receveur Villot ; - sentence de la sénéchaussée de Clermont contre le sieur Villot, du 15 mars 1770 ; - avis de M. Tournadre ; - ordonnance de l'intendant et procès-verbal de M. Tournadre au sujet de la reddition des comptes du sieur Villot ; inventaire des pièces justificatives desdits comptes ; - lettre de l'intendant au contrôleur général, du 6 septembre 1770, lui adressant un projet d'arrêt du Conseil pour casser une sentence par laquelle la sénéchaussée de Clermont retient la connaissance de l'apurement des comptes de Saint-Saturnin ; - blâmes et débats du compte du sieur Villot et réponses dudit receveur ; - arrêt du Conseil, le 15 octobre 1770 ; - délibération du 13 janvier 1770 au sujet des dépenses de la communauté ; lettres de M. Aubier de la Montille à M. Villot, 1763 ; - notes et analyses des pièces relatives à la reddition des comptes du sieur Villot.

              Dates extrêmes : 1768-1771
              Importance matérielle : 52 pièces, papier.

            • 1 C 2711     1768-1785 Saint-Saturnin : comptabilité pour les années .
              Présentation du contenu :

              Compte rendu par les consuls de 1768, arrêté en 1780 ; pièces justificatives dudit compte ; - pièces justificatives du compte de 1769 (le compte manque) ; - pièces relatives au remboursement des avances faites par plusieurs syndics, 1779-1785.

              Dates extrêmes : 1768-1785
              Importance matérielle : 64 pièces, papier.

            • 1 C 2712     Saint-Saturnin : comptabilité des reliquats des années 1712-1753.
              Présentation du contenu :

              Ordonnance des intendants enjoignant aux consuls de Saint-Saturnin des années 1712 et suivantes de rendre compte de leur gestion, 1733-1738 ; - états des reliquats des comptes des consuls de 1712 à 1753, suivis d'ordonnances de l'intendant enjoignant auxdits consuls de verser les reliquats en question entre les mains du sieur Villot, receveur ; - lettres du sieur Villot.

              Dates extrêmes : 1733-1755

            • 1 C 2713     Saint-Saturnin : comptabilité des reliquats des années 1742-1749.
              Présentation du contenu :

              Compte rendu par F. Villot, receveur des débets des comptes des consuls, arrêté en 1742 ; - pièces justificatives dudit compte ; - deuxième compte arrêté en 1749 [106 pièces, papier dont 3 cahiers de 36 feuillets.

              Dates extrêmes : 1727-1749

            • 1 C 2714     Saint-Saturnin : comptabilité des reliquats.
              Présentation du contenu :

              Pièces justificatives du troisième compte (?) du sieur François Villot, receveur des débets (le compte manque) ; - quatrième compte de la recette et de la dépense depuis son dernier compte arrêté le 22 décembre 1753 ; arrêté en 1764 ; pièces justificatives dudit compte ; - cinquième compte, arrêté en 1771.

              Dates extrêmes : 1740-1771
              Importance matérielle : 62 pièces, papier.

            • 1 C 2715     Saint-Saturnin : comptabilité pour les années 1770-1785.
              Présentation du contenu :

              Compte rendu par François Saturnin Verdier de Paignat, receveur des patrimoniaux de ladite paroisse, de sa gestion de 1770 à 1785, arrêté en 1786 ; - blâmes et débats dudit compte ; - pièces relatives à la reddition dudit compte ; - requêtes ; correspondance ; ordonnances de l'intendant ; lettres de M. Bohet, prieur des bénédictins d'Issoire, 1785-1786 ; état de situation des fonds patrimoniaux, etc... ; - nomination de François Villot, notaire royal, pour receveur des revenus patrimoniaux, à la place du sieur Verdier de Paignat, confirmée par l'intendant le 3 novembre 1785.

              Dates extrêmes : 1774-1787
              Importance matérielle : 43 pièces, papier dont 2 cahiers de 86 feuillets.

            • 1 C 2716     1770-1785 Saint-Saturnin : comptabilité pour les années .
              Présentation du contenu :

              Pièces justificatives du compte de Verdier de Paignat de 1770 à 1785.

              Dates extrêmes : 1770-1785
              Importance matérielle : 195 pièces, papier.

        • 1 C 2717     Saint-Saturnin (Cantal) (1751-1754), Saint-Saury (1745), Saint-Sauves (1781-1788), Saint-Sauveur-la-Sagne (1741), Saint-Simon  (1758), Saint-Sulpice (1749).
          Présentation du contenu :

          Saint-Saturnin (Cantal) : contestation entre les habitants du bourg de Saint-Saturnin et ceux des villages de Lavergne et Sienargoux au sujet d'un droit de pacage : correspondance de l'intendant avec MM. Danty, subdélégué à Murat ; Nozerolles de Bassiniac, de Lavergne, chevalier de l'ordre de Saint-Louis, 1751-1754.

          Saint-Saury : note, 1745, de M. de Cébié au sujet des réparations à faire au clocher de cette paroisse.

          Saint-Sauves : délibération, du 6 juillet 1788, relative à la reconstruction de la voûte de la nef et d'une chapelle de l'église ; - refonte de deux cloches au prix de 1 297 livres ; plaintes des habitants contre le syndic Fauverteix auquel ils reprochent d'avoir fait le marché avec le fondeur à un prix trop élevé, 1781-1784.

          Saint-Sauveur-la-Sagne : réparations du clocher et de la nef de l'église : adjudication, rôle de répartition, 1741.

          Saint-Simon : réparations au presbytère, 1758 ; - ordonnance de l'intendant, du 8 septembre 1758, autorisant les habitants à placer les cloches de leur église au-dessus de la dernière voûte de la tour de ladite église.

          Saint-Sulpice : travaux à l’église, 1749.


        • 1 C 2718     Saint-Urcize (1755-1768), Saint-Vert (1741-1742), Saint-Victor (communes de Massiac et de Molompize) (1684), Saint-Victor-la-Rivière (1686-1787), Saint-Victor-sur-Arlanc (1780-1787).
          Présentation du contenu :

          Saint-Urcize : correspondance de l'intendant avec M. de Montluc, 1755, au sujet des arrérages de cens dus à M. Albarède, ci- devant fermier de la commanderie de La Garde-Roussillon, pour le communal d'Estonaval appartenant au bourg de Saint-Urcize ; - procès-verbaux d'élection des députés, notables et officiers municipaux du bourg de Saint-Urcize, du 8 au 22 juin 1766 ; - mémoire au sujet de cette élection ; - mémoire des officiers municipaux de Saint-Urcize sur le projet d'établissement d'un octroi ; - délibération à ce sujet et correspondance de MM. Langlois et de Montluc avec l'intendant, 1767-1768.

          Saint-Vert : lettres de M. Jouzencie, 1741-1742, au sujet des réparations de l'église.

          Saint-Victor (communes de Massiac et de Molompize) : déclaration, 1684, du collecteur attestant qu'il n'y a dans la paroisse aucuns deniers communs.

          Saint-Victor-la-Rivière : requête de Michel Dubois demandant à être déchargé du syndicat qu'il exerce depuis 15 ans ; - délibération du 13 janvier 1686, par laquelle les habitants déclarent qu'il n'y a point dans ladite paroisse de revenus patrimoniaux ; - défrichements dans les communaux du village de Bessoles : lettres de M. Godivel, ordonnance de l'intendant, 1739-1742 ; - délibération relative aux secondes herbes, avis du subdélégué, 1786-1787.

          Saint-Victor-sur-Arlanc : réparations de l'église et du clocher, 1780-1787.


        •    Saint-Vincent (commune de Blanzat)
          Dates extrêmes : 1720/1789

          • 1 C 2719     Saint-Vincent (commune de Blanzat) : biens communaux, travaux (église, cimetière).
            Présentation du contenu :

            Contestation au sujet des pacages entre les habitants de Sayat et de Létang : lettres de M. de Féligonde ; avis de M. Tournadre, 1759 ; - requête des habitants de Sayat demandant l'autorisation d'emphytéoser une partie de leurs communaux pour payer les gages de leur sacristain et les cens qu'ils doivent à leur seigneur, 1784 ; - mémoire de M. Albo de Chanat sur cette affaire ; - contestation entre Antoine Limousin et les habitants de Sayat ; avis du subdélégué, 1772-1775 ; - poursuite contre des particuliers qui ont fait des défrichements dans les communaux de Sayat, 1778 ; - ordonnance de l'intendant, du 2 juillet 1744, ordonnant qu'il sera dressé procès-verbal des réparations à faire à l'église et au cimetière de Saint-Vincent près Blanzat ; - délibération, du 17 juin 1753, au sujet des réparations du cimetière, de l'église et du clocher ; - requête des habitants de Sayat qui voudraient reconstruire l'église à Sayat même ; avis favorable du subdélégué, 1770-1771 ; - prix faits de la construction de l'église de Sayat ; procès-verbal de réception, le 16 novembre 1789 ; - réparations au presbytère, 1757.

            Dates extrêmes : 1744-1789
            Importance matérielle : 38 pièces, papier dont 1 cahier de 18 feuillets.

          • 1 C 2720     Saint-Vincent (commune de Blanzat) : comptabilité pour les années 1720-1730.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1720 à 1730, arrêtés en 1737 ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1720-1737
            Importance matérielle : 69 pièces, papier.

          • 1 C 2721     Saint-Vincent (commune de Blanzat) : comptabilité pour les années 1731-1750.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1731 à 1750, arrêtés de 1737 à 1752 ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1731-1752
            Importance matérielle : 113 pièces, papier.

          • 1 C 2722     Saint-Vincent (commune de Blanzat) : comptabilité des reliquats.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances des intendants ; états des reliquats des comptes des consuls de 1720 à 1750 ; - ordonnances des intendants, 1772-1782, pour la reddition des comptes de 1751 à 1773 ; - pièces justificatives des deux premiers comptes de Benoît Sandouly, receveur des débets (les comptes manquent) ; - troisième compte, arrêté par M. de Ballainvilliers, intendant, le 9 mars 1764 ; pièces justificatives dudit compte ; - pièces justificatives et correspondance relatives au quatrième compte de Benoît Sandouly ; blâmes et débats dudit compte, en 1782 ; - nomination de Pierre Jay fils, pour receveur des débets, 1784.

            Dates extrêmes : 1737-1784
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 103 pièces, papier.

        • 1 C 2723     Saint-Vincent (1755-1776), Saint-Vincent-de-Salers (1740-1774), Saint-Yvoine (1770-1771).
          Présentation du contenu :

          Saint-Vincent : notes et avis de M. Godivel, subdélégué, au sujet d'une délibération des habitants de ladite paroisse, du 10 août 1755 ; - réparations du presbytère, 1757-1776.

          Saint-Vincent-de-Salers : plaintes adressées à l'intendant par M. Christophe du Fayet, écuyer, sieur de La Tour, et autres, au sujet des défrichements opérés dans les bois et pacages communs de Saint-Vincent ; procès-verbal des défrichements par Jacques-Antoine de Vigier, subdélégué, 1740 ; - plainte des habitants "du second quartier de Saint-Vincent-près- Salers" au sujet des défrichements exécutés dans les communaux ; procès-verbal dressé par M. de Tournemire, 1753 ; - lettres de M. Delaporte, 1736, au sujet des réparations demandées au presbytère ; - réparations du presbytère : correspondance de l'intendant avec M. de Tournemire ; arrêt du Conseil d'Etat, 1753-1755 ; - délibération des habitants de Saint-Vincent, du 17 juillet 1774, au sujet de la reconstruction du pont du Vaulmier ; requête à l'intendant.

          Saint-Yvoine : réparations au clocher, 1770-1771.