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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Thiézac à Ytrac
        Dates extrêmes : 1623/1789

          • 1 C 2808     Vollore (communes de Vollore-Ville et Vollore-Montagne) : personnel, biens communauxdroits seigneuriaux, archives 
            Présentation du contenu :

            Nomination de deux syndics, 1775 ; - requête d'Etienne Germain, syndic du quartier d'Aubusson, demandant à être déchargé du syndicat, 1782 ; - requête d'Antoine Lavigne, syndic du premier quartier de Vollore, demandant sa décharge, 1783 ; - nouvelle requête d'Etienne Germain pour être déchargé du syndicat, 1786 ; - lettre de M. de Merville, 1731, au sujet de défrichements de communaux ; requête de J.-B. du Floquet, avocat en Parlement, et d'Antoine Dopeux, marchand tanneur, propriétaire de domaines dans la paroisse de Vollore, se plaignant que plusieurs habitants des villages ont défriché des parties du communal appelé la montagne Douspeus où les suppliants ont droit de pacage ; ordonnance de l'intendant, 1742 ; procès-verbal et plan dressés par Annet Ferrand ; - lettre de M. Mignot, du 28 décembre 1754, au sujet d'une délibération par laquelle les habitants de Vollore ont nommé des syndics pour suivre au Parlement un procès pendant entre cette communauté et un habitant qui prétend avoir droit sur un quart du communal de Plaine-Vaise ; - ferme du communal de Pleine-Vèze : correspondance de l'intendant avec M. Mignot, 1761-1764 ; - lettre de M. de Beaumont à M. de Ballainvilliers, intendant, 1764, au sujet des représentations faites par le Grand-Maître des Eaux et Forêts sur le défrichement d'un bois communal entrepris par les habitants de Vollore et autorisé par l'intendant ; réponse de ce dernier ; - lettres de M. Mignot, 1764-1769, au sujet des procès-verbaux d'arpentage du communal de Pleine-Vèze ; - ordonnances de l'intendant pour assurer le recouvrement des sommes dues par les habitants qui ont défriché ; - pièces relatives au défrichement de partie du communal de Pleine-Vèze de 1774 à 1777 ; - lettres de M. de Saint-Hérem, 1777, recommandant à l'intendant la délibération par laquelle les habitants de Vollore décident de continuer les défrichements du communal de Pleine-Vèze, et de donner à bail emphytéotique pendant 40 ans pour être planté en vignes un tènement au puy de Vollore ; - avis de M. Mignot sur une requête des habitants de Vollore demandant qu'il soit défendu au fermier des fours banaux d'augmenter arbitrairement le droit perçu pour la cuisson du pain, 1781 ; - ordonnance de l'intendant, du 17 janvier 1750, pour le recolement et l'inventaire des archives de Vollore.

            Dates extrêmes : 1742-1786
            Documents séparés :

            1 plan conservé sous la cote 22 Fi 287.


            • 22 Fi 287     [Plan du] Communal du Puy d'Oscoz vulgairement appelé le grun Douspeux, appartenant aux habitans des villages du Suchet, du mas de Termilhac et de la Verchère [...]. Annet Ferrand, commissaire à terrier. Ech. 8 cm pour 100 toises. Encre sur papier. 52 x 68 cm
              1 vue  - [Plan du] Communal du Puy d\'Oscoz vulgairement appelé le grun Douspeux, appartenant aux habitans des villages du Suchet, du mas de Termilhac et de la Verchère [...]. Annet Ferrand, commissaire à terrier. Ech. 8 cm pour 100 toises. Encre sur papier. 52 x 68 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1742
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2808.


          • 1 C 2809     Vollore (communes de Vollore-Ville et Vollore-Montagne) : travaux (presbytère, fontaines, voirie)
            Présentation du contenu :

            Délibération, ordonnance de l'intendant, etc., au sujet de réparations demandées au presbytère, 1685-1686 ; - note relative à la reconstruction du presbytère de Vollore, quartier d'Aubusson, 1772 ; - délibération des habitants du bourg et paroisse de Vollore, du 20 décembre 1716, décidant de faire rétablir les fontaines du bourg et du château ; mémoire relatif auxdites fontaines, 1731 ; devis des réparations par P. Bouerant, maître fontanier ; correspondance à ce sujet de M. de Merville, de Mme de Rioult de Saint-Hérem ; adjudication des travaux ; arrêt du Conseil d'Etat, du 5 août 1732, approuvant l'adjudication et ordonnant l'imposition de la dépense ; - lettres de M. de Merville à l'intendant, 1733, au sujet des représentations que font les habitants des quartiers éloignés du bourg, qui ont été compris indûment dans les rôles d'imposition ; - lettre de Mme de Rioult de Saint-Hérem au sujet de la mutinerie des Bourgade qui refusent de payer les sommes pour lesquelles ils sont compris aux rôles des fontaines, 1733-1734 ; - requêtes de l'entrepreneur, 1735 ; - lettres de M. de Merville, de Mme de Rioult de Saint-Hérem, 1740-1755, au sujet de l'entretien des fontaines ; - lettres de M. Mignot, 1756-1764, au sujet des plaintes contre Beringier, chargé de l'entretien et des réparations des fontaines ; - réparation des fontaines, 1768-1788 ; devis et prix-fait des fontaines de Vollore, par Chèze, arpenteur, en 1772 ; délibérations, ordonnances de l'intendant ; - lettres de M. Mignot, subdélégué, 1773, au sujet des modifications que les habitants désirent apporter au projet des fontaines ; nouveau devis dressé par Philibert Chaper, fontainier de Clermont ; ordonnance de l'intendant, du 6 juillet 1773, annulant l'adjudication faite le 13 septembre 1772 ; nouvelle adjudication, le 19 juillet 1773, conformément aux modifications proposées par Chaper ; lettre de M. Mignot, du 30 juin 1774, au sujet du changement qu'on a été obligé de faire de l'emplacement de la fontaine ; - pièces relatives à l'entretien des fontaines, 1776 ; - réparations des fontaines, 1782 : correspondance de MM. de Saint-Hérem et Mignot avec l'intendant ; - requête des habitants et lettre de M. Mignot, 1777 ; on demande l'autorisation d'employer une petite somme provenant du défrichement de Pleine-Vèze à réparer la principale rue du bourg ; - analyse d'une délibération du 17 mai 1788 relative aux réparations de la fontaine et des pavés et à d'autres objets.

            Dates extrêmes : 1685-1788

          • 1 C 2810     Vollore (communes de Vollore-Ville et Vollore-Montagne) : comptabilité (frais de procès)
            Présentation du contenu :

            Compte que rendent Pierre-Vincent Peturel, notaire et procureur, James Tournilhas, Etienne Broussegoutte et Michel Brunel, syndic de la commune de Vollore, d'une somme de 600 livres imposée sur la paroisse et d'autre somme de 3 368 livres reçue du sieur Beringier, pour la poursuite du procès contre des habitants du village de Douairier au sujet du pacage dans le communal de Pleine-Vèze, arrêté en 1773 ; - pièces justificatives dudit compte, 1753-1765 ; - remboursement d'avances à François Peturel, syndic, 1785-1786.

            Dates extrêmes : 1753-1786

          • 1 C 2811     Vollore (communes de Vollore-Ville et Vollore-Montagne) : comptabilité
            Présentation du contenu :

            Premier compte rendu par Pierre Beringier, notaire, syndic pour le recouvrement des deniers provenant du défrichement de Pleine-Vèze, de 1763 à 1768, arrêté en 1773 ; pièces justificatives dudit compte ; - deuxième compte de Pierre Beringier, de 1769 à 1777, arrêté en 1782 ; pièces justificatives ; correspondance de l'intendant, de M. Mignot, de M. de Saint-Hérem ; ordonnances de l'intendant relatives à la reddition des comptes de Beringier.

            Dates extrêmes : 1763-1782