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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Thiézac à Ytrac
        Dates extrêmes : 1623/1789

          • 1 C 2812     Volvic : travaux (presbytère, fontaines).
            Présentation du contenu :

            Requête du curé de Saint-Julien demandant des réparations à son presbytère : correspondance, 1729-1731 ; - requêtes du même curé relatives au loyer de son presbytère, 1766-1780 ; - analyse de pièces, de 1693 à 1710, relatives à la refonte d'une cloche pour les habitants de Volvic ; - lettre de M. Urion, du 8 novembre 1738, relative aux réparations et à l'entretien de la fontaine du bourg de Volvic ; - réparations aux fontaines : délibération des habitants, du 25 octobre 1772 ; ordonnances de l'intendant ; devis estimatifs dressés par Claude François Legay ; adjudication des travaux ; correspondance de M. de La Crène, subdélégué à Riom ; arrêt du Conseil d'Etat, du 31 août 1775, approuvant l'adjudication et ordonnant l'imposition en 3 années de 3 000 livres ; - rôles de répartition de ladite somme (en quatre années de 1773 à 1776) ; - contestation entre les habitants de Volvic et M. de Rochevert au sujet d'une prise d'eau ; mémoire pour ce dernier servant de réponse au délibératoire des habitants de Volvic, du 30 juin 1776 ; - plaintes des habitants contre le sieur Barse, qu'ils prétendent n'avoir pas exécuté les travaux comme il s'y était engagé par le procès-verbal d'adjudication ; procès-verbal de vérification des travaux par Philibert Chaper en 1776 et par Gilbert Chaper en 1779 ; - requêtes d'Antoine Barse.

            Dates extrêmes : 1623-1780
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 65 pièces, papier dont 4 cahiers de 70 feuillets.

          • 1 C 2813     Volvic : contentieux (biens communaux, carrières).
            Présentation du contenu :

            Délibération du 22 février 1767, au sujet de carrières ouvertes dans le tènement de Brolavet, qui appartient à la commune de Volvic ; - requête adressée à l'intendant pour le prier d'homologuer la délibération ci-dessus ; - avis des sieurs Andraud et Beaulaton, avocats, du 29 mars 1767 ; - délibération des habitants du 13 novembre 1767 : les syndics exposent ce qu'ils ont fait jusque-là en ce qui concerne la prétention de M. Chabrol sur les carrières ; - mémoires pour M. Chabrol ; - nouvelle consultation des sieurs Beaulaton et Andraud le jeune, du 16 novembre 1767 ; - mémoire sur ces contestations, rédigé probablement dans les bureaux de l'intendance ; mémoire à consulter et consultation sur le triage des communaux en Auvergne, par MM. Beaulaton et Andraud le jeune ; suivi de l'avis du sieur Redon (Riom, René Candèze, 1768 ; in-4°, 9 pages) ; - mémoire sur le triage des communaux en Auvergne, pour les syndics et habitants du bourg de Volvic, en réponse à celui de M. de Chabrol par MM. Pradier et Andraud (Riom, René Candèze, in-4°, 33 pages) ; - requête adressée à l'intendant et à M. de L'Averdy, contrôleur général, par les syndics et habitants de Volvic, au sujet des prétentions élevées récemment par M. Chabrol, seigneur de Tournoël ; - correspondance de MM. Langlois et de Montyon au sujet de cette requête, 1768 ; - lettre de M. Chabrol, du 22 août 1768, déclarant qu'il accepte les offres de conciliation proposées par l'intendant ; - correspondance de l'intendant avec le docteur Chappus ; ce dernier explique en quelle qualité il paraît dans l'affaire entre M. Chabrol et les habitants de Volvic ; délibération des habitants, du 28 août 1768, autorisant leurs syndics à traiter avec M. Chabrol, par voie d'arbitrage ; - lettres à ce sujet de M. Chabrol, 1768-1769 ; - lettre de M. Chabrol du 17 février 1769 annonçant que le procès qu'il avait avec les habitants de Volvic vient d'être jugé, et qu'ils l'ont perdu.

            Dates extrêmes : 1767-1769
            Importance matérielle : 44 pièces, papier.

          • 1 C 2814     Volvic : finances (dettes).
            Présentation du contenu :

            Procès-verbal de vérification des dettes de la paroisse de Volvic, clos le 26 février 1666 ; - arrêt du Conseil d'Etat du 30 septembre 1666 ordonnant l'imposition de la somme en douze années sur les habitants de Volvic.

            Dates extrêmes : 1666-1667
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 1 cahier, papier, de 39 feuillets.

          • 1 C 2815     Volvic : biens communaux, comptabilité.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. de Bosredon de Rochevert, s.d., proposant d'affermer les carrières de pierres ouvertes dans le communal de Volvic et d'affecter le produit de la ferme aux réparations des fontaines ; - lettre de M. Urion, du 11 septembre 1741, au sujet de la demande faite par les habitants de faire pacager par leurs bestiaux les secondes herbes des prés dans l'étendue de leur paroisse ; - lettre de l'intendant, du 21 septembre 1755, au sujet d'une demande faite par plusieurs habitants de Volvic tendant à faire imposer sur la communauté les frais de l'instance qu'ils avaient engagée pour un droit de pacage contre les habitants d'Argnat ; lettre de M. de La Crène ; - notes au sujet de la nomination de deux nouveaux administrateurs pour gérer les revenus attribués aux pauvres et faire rendre compte à l'ancien, 1778 ; - analyse d'une requête de syndics, qui demandent à être remboursés de leurs avances, et des pièces relatives à cette demande, 1773-1774 ; - compte des consuls et collecteurs de Volvic de 1657 ; - compte des collecteurs de 1658 ; - quittances et autres pièces justificatives pour les consuls de 1672 et pour ceux de 1757 et 1760 ; - note relative aux comptes de Michel Machebeuf, 1772.

            Dates extrêmes : 1657-1778
            Importance matérielle : 47 pièces, papier dont 1 cahier de 31 feuillets.