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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

          • 1 C 7622     Administration générale.
            Présentation du contenu :

            Assemblée générale des habitants autorisant Antoine Blanc à seconder son père dans la charge de secrétaire de la ville, 11 décembre 1689. - Lettre de l'intendant à M. Le Pelletier de La Houssaye au sujet des travaux que le sieur Saladin fait pour le compte de la ville de Riom et de la rétribution qu'il conviendra de lui allouer à ce sujet, 5 mars 1745. - Observations, rédigées dans les bureaux de l'intendance, sur une délibération du 1er janvier 1753, relative aux objets suivants : nomination du sieur Legay en survivance du sieur Saladin, reddition des comptes à la chambre des comptes, habillement des portiers, classement et inventaire des archives, perception du droit de barre, réparations des fontaines ; projet d'ordonnance de l'intendant. - Observations sur le règlement pour les droits d'entrée à Riom, s.d. - Arrêt du Conseil d'Etat ordonnant l'imposition sur ladite ville de 10 000 livres en deux années pour les réparations des fontaines, 23 août 1707 ; ordonnance de l'intendant ; lettre de M. de Nointel, intendant, au sujet des gages dus au sieur Saladin, inspecteur des fontaines, 22 novembre 1716, cachet aux armes ; lettre de M. Urion envoyant deux mémoires du sieur Roche, fontainier, 173 ?) ; mémoire pour les habitants de Riom et lettre de M. Lenormant au sujet des réparations faites à la fontaine des Lions, 1750. - Correspondance de l'intendant, du subdélégué et des consuls de Riom au sujet d'une tranchée entreprise pour assécher les caves de plusieurs particuliers, 1731-1732. - Lettre du subdélégué relative à la dépense faite pour réparer les tapisseries du cabinet de l'intendant à Riom, 1739. - Lettres de M. Lenormant et des marguilliers de Saint-Amable au sujet des réparations entreprises au clocher de ladite église, 1745-1747. - Mémoire des travaux fait par Michel Mathieu, maître horloger, à l'horloge de la ville de Riom ; correspondance à ce sujet de l'intendant et du subdélégué, 1753 ; ordonnance de l'intendant, 19 décembre 1753 ; - Lettres des consuls et du subdélégué au sujet des présents de confitures que la ville a coutume de faire aux intendants, 1746-1749. - Mémoire sur une créance que les religieuses de la Visitation ont sur la ville de Riom, s.d. - Correspondance de M. de La Houssaye, de l'intendant et du subdélégué, relative à une créance de G. Bouchard de Florat, sur la ville de Riom ; inventaire des titres produits par lui, 1737. - Requête des religieuses de N.-D. de Riom exposant qu'étant créancières du sieur de Fretat, de Joze, elles ont fait saisir entre les mains des consuls de Riom de 1737, la somme que ceux-ci avaient à payer au sieur de Fretat pour les loyers de l'intendance ; ordonnance de l'intendant pour le paiement des 300 livres dues aux suppliantes, 30 septembre 1739 ; observations des consuls ; quittance de la soeur de La Ribbe, supérieure ; pièces relatives à cette affaire, 1738-1740. - Ordonnance de l'intendant enjoignant aux consuls de 1750 de payer aux hoirs de Combes 500 livres à eux due sur la maison de l'intendance, 2 juillet 1754 ; lettre du subdélégué ; copie d'une ordonnance de l'intendant enjoignant aux consuls de 1750 à 1754 de payer aux héritiers de Fretat la rente de 300 livres qui leur est due sur la même maison, 18 mars 1755. - Lettres des officiers municipaux de Riom et des agents généraux du clergé de France au sujet de la prétention desdits officiers de faire contribuer le clergé au paiement des dettes de la ville, août 1769 ; lettre de l'intendant aux agents généraux du clergé leur déclarant qu'il n'a pas à juger ladite contestation, il a seulement donné son avis au contrôleur général, 2 septembre 1769. - Correspondance de l'intendant avec M. Dutour au sujet de la demande que ce dernier avait faite aux consuls des rôles des octrois et des états des charges de la ville, 1748, cachet aux armes. - Correspondance de l'intendant, du subdélégué et de M. Boyer de Ruvière, au sujet des poursuites à faire par ce dernier contre les héritiers des redevables aux rôles de la ville, 1736-1737, cachet Boyer de Ruvière.

            Dates extrêmes : 1689-1769
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 48 pièces, papier.

          • 1 C 7623     Comptabilité pour les années 1693-1730.
            Présentation du contenu :

            Assemblée générale dans laquelle les habitants décident de rembourser le sieur Dubois, maire, des avances faites par lui, 27 septembre 1693. - Compte rendu par les consuls de 1725, arrêté en 1732 et 1733 ; état des recettes et dépenses faites la même année sur les octrois par le receveur des tailles et octrois ; état des charges ordinaires et extraordinaires de la ville ; pièces justificatives des recettes ; ordonnances d'impositions. - Pièces justificatives des chapitres 2, 4, 5 et 7 des dépenses : comptereaux, ordonnances de l'intendant et quittances relatives : au loyer du presbytère, au logement du commissaire des guerres, aux réparations de l'intendance et des fontaines, au paiement des deniers d'octroi, aux cens dus au domaine du Roi, au logement des troupes, à la plantation du Pré-Madame, 1725-1730. - Autre compte rendu par les consuls de 1725, arrêté en 1726.

            Dates extrêmes : 1693-1733
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 48 pièces, papier.

          • 1 C 7624     Comptabilité pour les années 1727-1753.
            Présentation du contenu :

            Inventaire des pièces justificatives du compte de 1727 ; pièces justificatives du premier chapitre de recettes : ordonnances d'impositions par l'intendant, 1727 ; pièces justificatives des quatre chapitres des dépenses : ordonnances de l'intendant et quittances relatives au paiement des impositions, au logement des troupes, au paiement des charges ordinaires de la ville, 1727-1729. - Lettre de M. de Fourqueux invitant les officiers municipaux de Riom à présenter à la Chambre des comptes ceux de cette ville, de 1736 à 1750 ; mémoire sur cette affaire ; correspondance à ce sujet des consuls et de l'intendant, qui demande pour eux un délai de 6 mois ; lettre de l'intendant à M. de Fourqueux, 1753 ; quelques pièces justificatives des comptes, 1737-1739. - Correspondance relative à la reddition des comptes de Riom en la chambre des comptes, 1759.

            Dates extrêmes : 1727-1759
            Importance matérielle : 90 pièces, papier.