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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    •    Taille
      Dates extrêmes : 1643/1790

      •    Assiette et département
        Dates extrêmes : 1683/1789

        •    Jusqu'en 1724
          Dates extrêmes : 1683/1724

          • 1 C 2834     1683-1686 Années .
            Présentation du contenu :

            Assiette et département de la somme de 370 000 livres pour l'année 1684... ; - assiette et département d'une somme de 657 325 livres à imposer sur l'élection de Clermont pour l'année 1685 ; - assiette et département pour 1685 et pour l'élection de Riom ; - assiette et département d'une somme de 263 550 livres à imposer l'année 1685 sur l'élection de Brioude ; - assiette et département pour l'année 1686, élection de Brioude ; - états des taxes d'office de l'élection de Riom, année 1686.

            Dates extrêmes : 1683-1686
            Importance matérielle : 11 pièces, papier dont 5 cahiers de 85 feuillets écrits.

          • 1 C 2835     Années 1687-1694.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département d'une somme de 263 202 livres à répartir sur l'élection de Brioude pendant l'année 1687 ; - assiette et département, pour la même année, d'une somme de 365 784 livres à imposer sur l'élection d'Issoire ; - rôles des cotes d'office des élections de Brioude et de Riom, 1687 ; - état de la répartition de la somme de 429 990 livres sur les paroisses de la généralité pour l'ustensile de huit régiments de cavalerie, arrêté en novembre 1689 ; - état des cotes d'office des élections de Clermont et de Saint-Flour, 1691 ; - assiette et département de la somme de 120 livres sur les contribuables aux tailles de l'élection de Riom, l'année 1692 ; - état des cotes d'office de l'élection d'Aurillac, pour l'année 1693 ; - état d'estimation faite des usages déclarés par les consuls des villes, en vertu de l'arrêt du 23 janvier 1691 ; - état d'imposition sur l'élection d'Aurillac, pour l'année 1693, à cause des biens dont les paroisses jouissent en commun ; - assiette et département de la somme de 319 559 livres sur l'élection d'Aurillac, pendant l'année 1694 ; - assiette et département, pour 1694, dans les élections de Clermont, d'Issoire et de Riom ; - assiette et département d'une somme de 499 302 livres sur l'élection de Saint-Flour, l'année 1694.

            Dates extrêmes : 1686-1694
            Importance matérielle : 20 pièces, papier dont 6 cahiers de 121 feuillets.

          • 1 C 2836     1704-1708 Années .
            Présentation du contenu :

            Arrêt du Conseil d'Etat, du 23 septembre 1704, accordant à la province d'Auvergne une diminution de 40 000 livres ; - autre arrêt, du 28 octobre 1704, au sujet de la diminution accordée à l'élection d'Aurillac ; - état de répartition de la somme de 2 637 livres 3 sols, sur les nobles exempts et privilégiés de l'élection de Clermont, pour leur part de celle de 50 000 livres imposée sur les nobles de la généralité par arrêt du Conseil, du 23 février 1704, pour l'extinction et suppression des offices d'essayeurs-visiteurs et contrôleurs des eaux-de-vie, arrêté en 1705 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 13 octobre 1705, ordonnant que les offices de vérificateurs particuliers des rôles du sel, créés par édit du mois de mai 1702, qui restent à vendre dans la généralité de Riom, demeureront réunis aux corps des paroisses desquelles ils dépendent ; - modèle du mandement de la taille de 1707 ; - lettres de MM. Chamillard et Bignon, du 28 juin 1707, adressant à M. Le Blanc, intendant, un extrait du brevet de la taille arrêté pour l'année 1708 ; - extrait du brevet de la taille contenant les sommes que le Roi, le 25 juin 1707, a ordonné être levées l'année prochaine ; - avis de l'intendant sur l'imposition de la taille de l'année 1708 ; il indique la répartition qu'il propose entre les élections ; - commission pour l'élection de Riom ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 23 août 1707, pour l'imposition d'une somme de 1 200 livres destinée à l'entretien de 10 insensés dans l'hôpital-général de Clermont ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 24 avril 1708, accordant une diminution de 300 000 livres à la généralité de Riom ; - assiette et département des tailles, pour l'année 1708, pour les élections de Clermont, Issoire, bureau de Mauriac, et Saint-Flour ; - plumitif pour l'imposition de la taille, en 1708, dans l'élection d'Aurillac ; - plumitif pour l'élection de Brioude, 1707 et 1708 ; noms des consuls remplacés ; - plumitif pour la taille de 1708 dans l'élection de Clermont ; - plumitifs de l'élection d'Issoire, pour 1708 ; de l'élection de Riom, même année ; de l'élection de Saint-Flour, même année.

            Dates extrêmes : 1704-1708
            Importance matérielle : 4 pièces, parchemin ; 23 pièces, papier dont 8 cahiers de 159 feuillets.

          • 1 C 2837     1707-1708 Années .
            Présentation du contenu :

            Plumitifs des cotes d'office en 1707 et 1708.

            Dates extrêmes : 1707-1708
            Importance matérielle : 11 pièces, papier dont 10 cahiers de 362 feuillets.

          • 1 C 2838     Année 1708.
            Présentation du contenu :

            Rôles des sommes que le roi ordonne être payées par les particuliers qui ont acquis par vente et adjudication l'affranchissement de taille, arrêté à Clermont le 7 novembre 1708. - Rôles d'assiette de l'imposition de 58 864 livres imposée dans la généralité de Riom, par arrêt du 6 décembre 1707 ; - rôle de l'imposition faite sur les nobles de l'élection d'Aurillac, s'élevant à 586 livres 12 sols ; - rôles de l'imposition sur les officiers d'appeaux d'Aurillac, sur les officiers de la prévôté de Vic, sur les officiers du présidial et de l'élection d'Aurillac ; rôle de l'imposition sur les privilégiés s'élevant à 26 livres 1 sol ; - rôle de l'imposition sur les nobles de l'élection de Brioude s'élevant à 620 livres 11 sols ; rôles de l'imposition faite sur les officiers de l'élection de Brioude, sur les exempts et privilégiés ; - rôle de l'imposition sur les nobles de l'élection de Clermont, s'élevant à 1 946 livres 19 sols ; - rôles de l'imposition sur les officiers du présidial de Clermont, les officiers du bailliage de Montferrand, de l'élection de Clermont ; rôles des privilégiés ; - rôle de l'imposition sur les nobles de l'élection d'Issoire s'élevant à 684 livres ; rôles de l'imposition sur les officiers de l'élection, sur les exempts et privilégiés ; rôle d'imposition sur les nobles du bureau de Mauriac s'élevant à 174 livres 19 sols ; rôle d'imposition sur les officiers de l'élection de Mauriac ; - rôle d'imposition sur les nobles de l'élection de Riom s'élevant à 485 livres 13 sols ; rôles d'imposition sur les officiers du présidial de Riom, sur les officiers de l'élection ; sur les officiers du bailliage de Montaigut, sur les officiers de la maréchausée, sur les privilégiés de l'élection de Riom ; - rôle d'imposition sur les nobles de l'élection de Saint-Flour s'élevant à 245 livres 9 sols ; rôles d'imposition sur les officiers du bailliage de Saint-Flour, sur les officiers de la prévôté de Murat, sur ceux de l'élection de Saint-Flour, sur les exempts et privilégiés de Saint-Flour.

            Dates extrêmes : 1707-1708
            Importance matérielle : 38 pièces, papier.

          • 1 C 2839     Année 1708.
            Présentation du contenu :

            Rôles d'assiette de l'imposition faite en 1708 sur la généralité de Riom, pour la deuxième moitié de la finance de 80 000 livres ordonnée êtrepayée, par arrêt du Conseil du 10 juillet 1706, pour la suppression des droits sur le vin et autres boissons ; - extraits de l'état du Roi, arrêté pour 1708, des sommes à payer par les villes des différentes élections d'Auvergne, pour le paiement de l'ustensile des troupes d'infanterie qui doivent être mises en quartier d'hiver dans lesdites villes ; - extraits de l'état du Roi pour l'ustensile des troupes de cavalerie ; - assiette et département (par élections) des sommes imposées pour l'excédent des fourrages et places d'ustensile, de 1708 ; - assiette et département (par élections) en exécution de l'arrêt du 8 août 1702 et de la commission du Roi du 28 août 1703, du montant des gages des syndics perpétuels des paroisses où il n'y a point de maire établi ni d'hôtel de ville, pour l'année 1708 ; - assiette de l'imposition ordonnée des 3 deniers pour livre attribués aux offices de greffiers des rôles des paroisses pour 1708 ; ordonnance de M. le Blanc, intendant, du 8 novembre 1707, enjoignant d'imposer et lever sur les taillables les 3 deniers pour livre de taxation des rôles de la taille ; - états de répartition des sommes à imposer en 1708, en vertu de l'arrêt du Conseil du 13 octobre 1705, sur les paroisses dépendant des dépôts de sel, pour l'union des offices des commissaires-vérificateurs particuliers des rôles du sel ; - assiette et département sur les paroisses de l'élection d'Aurillac et du bureau de Mauriac pour les gages d'un messager, 1708.

            Dates extrêmes : 1707-1708
            Importance matérielle : 44 pièces, papier dont 5 cahiers de 65 feuillets.

          • 1 C 2840     Année 1709.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs des cotes d'office.

            Dates extrêmes : 1708-1709
            Importance matérielle : 9 cahiers de 296 feuillets.

          • 1 C 2841     1708-1709 Années .
            Présentation du contenu :

            Assiettes et rôles de l'imposition de la somme de 58 864 livres imposée pour le second tiers de la part que doit supporter la généralité de Riom des réparations des dommages causés par les rivières de l'Allier et de la Loire, pendant l'année 1709 ; - assiettes de l'imposition d'une somme de 11 000 livres sur la généralité de Riom, par arrêt du 8 mai 1708, pour l'extinction des offices d'inspecteurs des bâtiments ; - états de l'imposition d'une somme de 43 536 livres ordonnée être imposée, par arrêt du 18 décembre 1708, sur tous les habitants de la généralité de Riom ; répartition par paroisse au sol la livre de la taille ; - états de l'imposition des sommes que doivent supporter les paroisses des différentes élections "pour les droits de nouvel acquest dus par lesdites communautéz depuis le 1er janvier 1702 jusqu'au 1er mai 1708 à cause des droits d'usage qui leur appartiennent".

            Dates extrêmes : 1708-1709
            Importance matérielle : 67 pièces, papier.

          • 1 C 2842     1708-1709 Années .
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de M. Turgot, intendant, du 5 novembre 1708, pour l'imposition sur les paroisses de l'élection de Clermont des taxations des greffiers des rôles ; - assiette, sur les paroisses de l'élection d'Issoire, pour l'année 1709, des gages attribués aux offices de greffiers des rôles ; - assiettes de l'imposition des gages de l'année 1709 des syndics perpétuels des paroisses ; - assiette et département sur l'élection d'Aurillac et le bureau de Mauriac, pour les gages du messager en 1709 ; - assiette de l'ustensile des troupes pour 1709 ; assiette pour l'élection de Clermont ; - assiettes des sommes à imposer, en l'année 1709, pour le remboursement des fourrages fournis par la province de Dauphiné ; - assiettes pour les excédents de fourrage.

            Dates extrêmes : 1708-1709
            Importance matérielle : 45 pièces, papier dont 7 cahiers de 91 feuillets.

          • 1 C 2843     1708-1709 Années .
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de M. Turgot, intendant d'Auvergne, du 17 novembre 1709, pour l'imposition pendant l'année 1710, des 3 deniers de taxation attribués aux offices de greffiers des rôles et communautés de l'élection de Clermont ; - état de l'ustensile fourni aux troupes qui ont logé à Riom, s'élevant à 800 livres à répartir sur tous les taillables de la ville.

            Dates extrêmes : 1708-1709
            Importance matérielle : 2 pièces, papier dont 1 cahier de 11 feuillets.

          • 1 C 2844     Année 1711.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs de la taille. - Plumitifs des cotes d'office.

            Dates extrêmes : 1710-1711
            Importance matérielle : 23 pièces, papier dont 12 cahiers de 269 feuillets.

          • 1 C 2845     Année 1712.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour le bureau de Mauriac ; - plumitif des cotes d'office du même bureau ; - assiettes de l'imposition des trois deniers pour livre de taxations attribués aux greffiers des rôles pour les élections de Clermont et Issoire ; - assiettes de l'imposition des gages des syndics perpétuels sur les élections de Brioude, Clermont, Issoire et Riom ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 5 mai 1711, fixant à 6 000 livres par an les droits de francs-fiefs dus en la province d'Auvergne et ordonnant l'imposition de ladite somme ; - états d'imposition pour les francs-fiefs et usages, élections d'Aurillac, de Clermont et de Riom ; - états de l'imposition pour l'exemption du droit de franc-fief, année 1712 ; - états de l'imposition correspondante aux droits de nouvel acquêt pour les droits d'usage appartenant aux communautés, année 1712.

            Dates extrêmes : 1710-1711
            Importance matérielle : 28 pièces, papier dont 5 cahiers de 64 feuillets.

          • 1 C 2846     Année 1712.
            Présentation du contenu :

            Assiettes de l'imposition de la somme de 56 000 livres pour l'année 1712, sur la généralité de Riom, pour la suppression de l'office d'inspecteur conservateur des domaines, suivant l'arrêt du Conseil du 24 mars 1711. Les rôles sont faits par élection sur les paroisses, sur les nobles, sur les exempts et privilégiés, sur les officiers de justice, etc. ; - assiettes du dernier tiers de l'imposition de 96 000 livres imposée l'année 1712 sur la généralité de Riom, par arrêt du Conseil du 22 octobre 1709, pour la suppression des offices de contrôleurs visiteurs des suifs. Rôles distincts sur les paroisses, les nobles, les exempts, les officiers de judicature.

            Dates extrêmes : 1711-1712
            Importance matérielle : 64 pièces, papier.

          • 1 C 2847     Année 1713.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département sur les paroisses de la généralité de Riom, par élections ; - plumitifs de la taille pour la même année ; - plumitifs des cotes d'office.

            Dates extrêmes : 1712-1713
            Importance matérielle : 20 pièces, papier dont 15 cahiers de 297 feuillets.

          • 1 C 2848     Année 1713.
            Présentation du contenu :

            Ustensile de cavalerie : assiettes de l'imposition pour l'année 1713 ; - ustensile d'infanterie : extrait de l'état du roi, pour la même année ; - assiettes de l'imposition des fourrages et excédent des fourrages, même année ; - assiettes de l'imposition des 3 deniers pour livre de la taille attribués aux offices de greffiers des rôles dans les élections de Clermont et d'Issoire, même année ; - assiettes de l'imposition des gages des syndics perpétuels, pour l'année 1713 ; - assiette d'imposition pour les gages du messager d'Aurillac à Clermont, même année ; - assiettes de l'imposition de la somme de 46 880 livres pour la première moitié de celle imposée sur la généralité pour la suppression des offices de trésoriers-receveurs et payeurs des deniers communs et d'octroi, année 1713 ; - assiettes de l'imposition faite l'année 1713 de la seconde moitié de la somme de 21 900 livres imposée sur la généralité de Riom, par arrêt du Conseil du 30 juin 1711, pour la suppression des offices de jurés-inspecteurs-contrôleurs des porcs ; - assiettes de l'imposition faite l'année 1713 pour les 3 deniers pour livre imposés par arrêt du 26 janvier 1712, pour servir au paiement des gages et frais généraux d'exercice des inspecteurs généraux des finances ; - assiettes de l'imposition du second tiers de la somme de 138 517 livres imposée sur la généralité, par arrêt du Conseil du 26 avril 1712, pour l'affranchissement du doublement des droits d'octroi et don gratuit, année 1713 ; - assiettes de l'imposition de 1 200 livres sur la généralité d'Auvergne pour le bâtiment des insensés, en 1713, suivant l'arrêt du Conseil du 13 août 1707.

            Dates extrêmes : 1712-1713
            Importance matérielle : 96 pièces, papier dont 4 cahiers de 48 feuillets.

          • 1 C 2849     Année 1714.
            Présentation du contenu :

            Extraits du brevet et des commissions des tailles pour 1714 ; - dépouillement du brevet ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 18 juillet 1713, pour l'imposition d'une somme de 91 250 livres destinées au paiement des rentes créées par édit de juin 1712 ; - arrêt du Conseil, du 28 octobre 1713, ordonnant l'imposition du supplément des appointements de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 28 novembre 1713, pour les gages de l'inspecteur des ponts et chaussées ; - assiette et département pour la même année ; - plumitifs de la taille, 1714, des élections de Clermont, d'Issoire et de Riom et du bureau de Mauriac ; - plumitifs des cotes d'office, 1714.

            Dates extrêmes : 1713-1714
            Importance matérielle : 21 pièces, papier dont 13 cahiers de 290 feuillets.

          • 1 C 2850     Année 1714.
            Présentation du contenu :

            Ustensiles de cavalerie et d'infanterie : rôles d'assiette et extrait de l'état du roi, 1714 ; - assiette de l'imposition du dernier tiers des 138 517 livres imposées sur la généralité de Riom pour l'affranchissement du doublement des droits d'octrois et don gratuit, 1714 ; - assiette et département pour 1714 des gages des syndics perpétuels, élections d'Aurillac, de Brioude, d'Issoire, de Saint-Flour, et bureau de Mauriac ; - assiettes de l'imposition des 3 deniers pour livre attribués aux offices de greffiers des rôles des paroisses, année 1714, élections de Clermont et de Riom ; - assiettes de l'imposition d'une somme de 46 880 livres imposée sur la généralité de Riom pour la seconde moitié de la suppression des offices de trésoriers-receveurs et payeurs des deniers communs et d'octroi, année 1714 ; - assiettes de l'imposition de la somme mise sur la généralité pour l'augmentation des appointements des ingénieur et inspecteur général des ponts et chaussées, 1714 ; - assiettes d'imposition pour les gages du messager d'Aurillac à Clermont ; - assiette de l'imposition de 503 livres à faire en 1714 sur les paroisses du bureau particulier de Mauriac pour le rétablissement du pont de Vandès sur la rivière de Mar.

            Dates extrêmes : 1713-1714
            Importance matérielle : 82 pièces, papier.

          • 1 C 2851     Année 1715.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet contenant les sommes imposées en 1715 sur les contribuables aux tailles des 19 généralités des pays d'élection ; - états de comparaison des tailles des années 1714 et 1715 ; - projet de diminution pour 1715 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 30 juillet 1715, portant qu'il sera imposé la somme de 40 000 livres dans les généralités désignées, pour le rachat des redevances dues au duc d'Orléans sur les moulins de son apanage et de ses terres patrimoniales ; - assiettes de l'imposition de la somme de 9 898 livres imposée l'année 1715 sur la généralité de Riom pour la suppression des offices des commissaires et greffiers aux inventaires, suivant l'arrêt du Conseil du 29 septembre 1714 ; - assiettes de l'imposition de la somme de 17 050 livres imposée l'année 1713 sur la généralité de Riom, pour la première moitié de la suppression des offices de commissaires aux prisées et ventes de meubles, suivant l'arrêt du Conseil du 13 janvier 1715 ; - assiettes d'imposition d'une somme de 18 004 livres 3 sols 2 deniers imposée l'année 1715 pour le premier tiers de la suppression des offices de maires, lieutenants de maires, secrétaires-greffiers et autres officiers des hôtels de ville, par arrêt du 12 octobre 1714.

            Dates extrêmes : 1714-1715
            Importance matérielle : 34 pièces, papier dont 5 cahiers de 69 feuillets.

          • 1 C 2852     Année 1717.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet ; - avis de l'intendant sur ladite imposition ; - projets pour la diminution ; - commissions des élections d'Aurillac, Brioude et Issoire ; - note des sommes imposées pour les francs-fiefs à partir de 1708 ; - assiette et département de la taille et crues de l'année 1717 pour les élections d'Issoire et de Saint-Flour ; - commission pour l'imposition de la subvention sur la ville de Clermont en 1717 ; - projet de département pour l'élection de Brioude, 1717 ; - projet de département pour l'élection d'Issoire, même année, indiquant pour chaque collecte le nombre de feux, l'état des récoltes, les consuls d'office, la taille de 1716 et de 1717 ; - projet de département pour l'élection de Saint-Flour, 1717 (contenant : la cote de taille de 1716 et 1717, les restes dus des années précédentes, l'état des récoltes, le nombre de feux) ; - plumitifs des cotes d'office des élections d'Issoire et de Riom ; - état de répartition de la somme de 2 302 livres sur l'élection d'Aurillac pour l'abonnement des droits de francs-fiefs, 1717 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 18 septembre 1717, pour l'imposition des dépenses du quartier d'hiver ; - assiettes d'imposition pour le remboursement de la finance des droits aliénés par le roi au duc d'Orléans dans ses terres de Montaigut-en-Combraille et du Dauphiné d'Auvergne ; - assiette et département, pour 1717, de l'ustensile et supplément de fourrages sur l'élection de Riom ; - assiettes de l'imposition pour les gages des syndics, même année ; - états de l'imposition pour les gages du messager d'Aurillac à Clermont ; - assiettes de l'imposition pour les gages des greffiers des rôles des tailles ; - rôles d'imposition pour la dépense des enfants trouvés, 1717.

            Dates extrêmes : 1716-1717
            Importance matérielle : 50 pièces, papier dont 9 cahiers de 248 feuillets.

          • 1 C 2853     1717 Année .
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'élection de Clermont (contenant pour chaque paroisse le nom du seigneur, le nombre de feux et de quartiers, les accidents survenus pendant l'année 1716, le montant des arrérages et des non-valeurs, le montant de la taille portée par les commissions en 1716 et 1717, et celui de la taille effective pendant les mêmes années, les noms des consuls nommés par la paroisse et ceux des consuls à nommer d'office par l'intendant).

            Dates extrêmes : 1717
            Importance matérielle : registre, in-fol., papier, 120 feuillets écrits ; relié parch., en mauvais état.

          • 1 C 2854     1718 Année .
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'élection de Clermont (contenant une table alphabétique des paroisses et pour chacune d'elles le nom du seigneur, le nombre de feux et de quartiers, la qualité du terroir, le commerce, les accidents survenus en 1717, le montant des arrérages depuis 1713, le montant de la taille en 1717 et 1718, les noms des consuls nommés par la paroisse et ceux des consuls à nommer d'office par l'intendant).

            Dates extrêmes : 1718
            Importance matérielle : registre, in-fol., papier, 120 feuillets écrits ; relié parch.

          • 1 C 2855     Année 1718.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - avis de M. Boucher, intendant d'Auvergne, sur la taille de ladite année ; - notes sur les commissions ; - commissions de la taille de 1718 pour les élections d'Aurillac, de Brioude et d'Issoire ; - assiette et département pour la même année (manquent les assiettes des élections de Clermont et de Riom) ; - plumitifs des cotes d'office des élections d'Aurillac, Clermont et Riom ; - assiette et département en 1718 de la somme de 100 000 livres réimposée sur toute la généralité, à compte des arrérages des années 1712 et précédentes, suivant l'arrêt du Conseil du 28 mai 1718 ; - assiettes de la somme de 175 834 livres 13 sols imposée sur la généralité de Riom pour les dépenses du quartier d'hiver de 1717 à 1718 ; - assiettes d'imposition, en 1718, pour le remboursement des sommes payées par les syndics et greffiers des rôles des paroisses ; - état de la répartition de la somme de 1 260 livres 10 sols 4 deniers sur les communautés de l'élection de Riom pour les droits d'usages et nouvel acquêt dus du 1er mai 1715 au 31 mars 1718 ; - mêmes états pour l'élection de Brioude et celle de Clermont ; - assiettes de l'imposition ordonnée par arrêt du Conseil du 20 novembre 1717 d'une somme de 2 432 livres 16 sols 3 deniers sur la généralité de Riom pour ouvrages à faire au pont sur la rivière de Turdine.

            Dates extrêmes : 1717-1718
            Importance matérielle : 53 pièces, papier dont 8 cahiers de 190 feuillets.

          • 1 C 2856     Années 1719-1721.
            Présentation du contenu :

            Année 1719. Extrait du brevet de la taille ; - avis de l'intendant sur l'imposition de la taille de 1719 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 7 octobre 1718, accordant à la généralité de Riom une diminution de 600 000 livres sur la taille de 1719 ; - commissions de 1719 ; - arrêt du Conseil, du 30 décembre 1718, pour l'imposition du quartier d'hiver ; - assiette et département "pour l'expédition et controlle de la quittance de finance des droits d'usages" dus par les communautés des élections d'Issoire, Riom et Saint-Flour, en 1719 ; - assiette et répartition pour le remboursement des taxations des syndics et greffiers des rôles.

            Taille de l'année 1720.

            Année 1720. Brevet de la taille de 1720 ; - avis de l'intendant ; lettre d'envoi de l'arrêt du Conseil accordant une diminution de 700 000 livres.

            Année 1721. Extrait du brevet de la taille ; - avis de M. Boucher, intendant ; - arrêt du Conseil accordant à la généralité une diminution de 600 000 livres pour l'année 1721 ; - assiette et département des sommes comprises au brevet de 1721 ; projet de département pour 1721 et observations sur la situation des paroisses de l'élection de Riom ; - assiettes de l'imposition du quartier d'hiver pour 1721 ; - état des cotes d'office de 1721, élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1718-1721
            Importance matérielle : 48 pièces, papier dont 8 cahiers de 139 feuillets.

          • 1 C 2857     1719 Année .
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille pour l'élection de Clermont (contenant une table alphabétique des paroisses et pour chaque paroisse le nom des seigneurs, le nombre de feux et de quartiers, des observations sur la qualité du terroir et le commerce de la paroisse, les accidents, le montant des arrérages depuis et compris 1713, le montant de la taille imposée de 1716 à 1719, des observations sur la nomination des collecteurs, l'indication des collecteurs nommés d'office).

            Dates extrêmes : 1719
            Importance matérielle : registre, in-fol., papier de 120 feuillets écrits.

          • 1 C 2858     1720 Année .
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille pour l'élection de Clermont (contenant le nom des seigneurs, le nombre de feux et de quartiers, des observations sur la qualité du terroir et le commerce de la paroisse, les accidents, le montant des arrérages depuis et compris 1713, le montant de la taille imposée de 1716 à 1719, des observations sur la nomination des collecteurs, l'indication des collecteurs nommés d'office).

            Dates extrêmes : 1720
            Importance matérielle : registre, in-fol., papier, 124 feuillets écrits, relié parch.

          • 1 C 2859     1721 Année .
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille pour l'élection de Clermont (contenant la table alphabétique des paroisses, le nom des seigneurs, le nombre de feux et de quartiers, des observations sur la qualité du terroir et le commerce de la paroisse, les accidents, le montant des arrérages depuis et compris 1713, le montant de la taille imposée de 1716 à 1719, des observations sur la nomination des collecteurs, l'indication des collecteurs nommés d'office).

            Dates extrêmes : 1721
            Importance matérielle : registre, in-fol., papier, 123 feuillets écrits, relié parch.

          • 1 C 2860     Année 1722.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - avis de l'intendant sur l'imposition de la taille ; - assiette et département pour l'année 1722 ; - arrêt du Conseil d'Etat approuvant la répartition des 600 000 livres de moins imposé ; - plumitif pour l'imposition dans l'élection d'Aurillac ; - plumitif pour l'élection de Brioude ; - plumitif pour l'élection d'Issoire ; - plumitif pour l'élection de Riom ; - plumitif pour l'élection de Saint-Flour ; - états des cotes d'office de 1722.

            Dates extrêmes : 1721-1722
            Importance matérielle : 23 pièces, papier, dont 8 cahiers de 144 feuillets.

          • 1 C 2861     Année 1722.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département : pour les gages du messager d'Aurillac à Clermont ; de la somme de 1 157 livres que doit porter l'élection de Riom pour le logement du lieutenant-général de la Basse-Auvergne de l'année 1720 et pour les réparations faites audit logement, en conséquence de l'arrêt du Conseil du 21 mai 1721 ; - assiettes de l'imposition faite sur les élections d'Aurillac, de Mauriac et de Saint-Flour, pour le logement du lieutenant du roi dans la Haute-Auvergne, suivant l'arrêt du Conseil du 20 avril 1720 ; - assiettes de l'imposition pour le loyer des presbytères ; - états de la répartition faite par l'intendant, sur les élections d'Aurillac et de Clermont, des sommes à imposer en 1722 pour les droits d'usages ou nouveaux acquêts.

            Dates extrêmes : 1721-1723
            Importance matérielle : 13 pièces, papier, dont 2 cahiers de 44 feuillets.

          • 1 C 2862     Année 1723.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - avis de l'intendant sur l'imposition de la taille, répartition entre les élections ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 13 octobre 1722, accordant à la généralité de Riom une diminution de 300 000 livres sur la taille de 1723 ; - arrêt du Conseil, du 11 août 1722, ordonnant l'imposition sur la généralité d'une somme de 378 857 livres 2 sols 1 denier pour la dépense des troupes et tenir lieu des impositions pour le quartier d'hiver ; - état des cotes d'office pour 1723 dans l'élection de Brioude ; - rôles de répartition sur les officiers du présidial d'Aurillac, sur les officiers de l'élection de la même ville, sur les nobles et sur les exempts et privilégiés de ladite élection des sommes imposées pour l'abonnement des droits des inspecteurs aux boucheries et de ceux des inspecteurs aux boissons, pour deux années, à compter du 1er avril 1722.

            Dates extrêmes : 1722-1723
            Importance matérielle : 11 pièces, papier.

          • 1 C 2863     Année 1724.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - avis de l'intendant sur l'imposition de la taille ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 14 décembre 1723, accordant une diminution de 250 000 livres ; - état de répartition sur les élections du moins imposé de 250 000 livres ; - lettre d'envoi des commissions des tailles ; - arrêt du Conseil, du 23 août 1723, pour l'imposition du quartier d'hiver sur la généralité de Riom ; - lettre d'envoi d'un arrêt ordonnant l'imposition des sommes destinées à secourir les incendiés de Châteaudun ; - plumitifs pour servir à l'imposition de la taille de l'élection de Brioude ; - état des cotes d'office pour 1723 dans l'élection de Brioude ; - plumitif de l'élection de Clermont ; - plumitif de l'élection d'Issoire ; - plumitifs des cotes d'office des élections de Clermont et d'Issoire.

            Dates extrêmes : 1723-1724
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 27 pièces, papier dont 6 cahiers de 121 feuillets.

          • 1 C 2864     1724 Année .
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1724
            Importance matérielle : registre, in-folio ; 123 feuillets écrits.

          • 1 C 2865     Année 1724.
            Présentation du contenu :

            Assiette du quartier d'hiver sur l'élection de Clermont ; - assiettes de l'imposition de 14 940 livres sur la généralité de Riom pour l'indemnité accordée aux habitants de Châteaudun ; - état des sommes imposées sur l'élection de Clermont pour les loyers des presbytères ; - ordonnances du bureau des Finances de Riom pour l'imposition de la subvention sur les villes de Clermont et de Montferrand ; - assiette et département de l'imposition faite sur les élections pour les gages des syndics et greffiers des rôles de 1722 à 1724 ; - rôles de répartition de l'abonnement des nouveaux droits sur l'élection de Saint-Flour ; - rôles de répartition des gages des offices municipaux sur l'élection d'Issoire.

            Dates extrêmes : 1723-1724
            Importance matérielle : 57 pièces, papier.