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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

      •    Evaluation des bases d'imposition
        Dates extrêmes : 1688/1789

        •    Confection de cadastres
          Dates extrêmes : 1688/1789

          •    Projets et réalisations : dossiers par localités
            Dates extrêmes : 1689/1789

            • 1 C 3284     Albepierre - Auzers.
              Présentation du contenu :

              Albepierre : plaintes contre le sieur Pons, qui s'est avisé, de sa propre autorité, de tarifer la collecte et qui a commis de nombreuses injustices ; correspondance à ce sujet de MM. Tassy de Montluc, de Beaulieu et Danty ; ordonnance de l'intendant, du 12 avril 1744, qui commet le sieur Teillard, féodiste de la ville de Murat, pour procéder à l'arpentage de la collecte ; requêtes de Jean Pons, protestant contre le rôle d'Albepierre dressé par M. de Beaulieu, 1745 ; lettre de M. Teillard, 1763, exposant comment il a fait en 1744 le rôle par tarif et l'arpentage de la collecte. - Augerolles : requête des habitants du quartier d'Aubusson exposant qu'ils sont menacés de surtaux par les propriétaires de 24 domaines et demandant un arpentage général de la collecte ; correspondance ; avis du subdélégué, 1777-1778 ; nouvelle requête sur le même sujet, 1781. - Aulhat : lettres de MM. Aulterroche, de Montmorin, de La Richardie, au sujet de l'arpentage de la paroisse, 1744-1747 ; lettre de M. de Laqueuille, 1777. - Auzelles : arpentage général du quartier bas : délibérations, correspondance ; procès-verbal de vérification du travail, par Antoine-Joachim Morin, géomètre féodiste, arpenteur de la maîtrise des eaux et forêts du comté d'Auvergne, habitant Sauxillanges, et François Faugères, laboureur, habitant la paroisse de Brousse ; imposition pour les honoraires du sieur Olin, 1774-1787. - Auzers : correspondance relative : à l'arpentage de la paroisse, 1752-1757 ; au refus du sieur Croizet, greffier de l'élection particulière de Mauriac, de communiquer le procès-verbal d'arpentage de cette paroisse à M. de Tournemire, commissaire du rôle, 1765-1767.

              Dates extrêmes : 1744-1787
              Importance matérielle : 93 pièces, papier, dont 1 cahier de 14 feuillets.

            • 1 C 3285     Bagnols - Brousse-Montboissier.
              Présentation du contenu :

              Bagnols : correspondance, délibérations, etc., relatives à l'arpentage général de la paroisse ; requêtes du sieur Heyrauld, géomètre chargé de l'arpentage ; imposition sur la paroisse de la dépense à faire, 1782-1789. - Beaumont-lès-Randan : analyse d'une requête des habitants demandant que leur collecte soit arpentée, 1774. - Bertignat : correspondance relative à une demande d'arpentage par les habitants, 1741-1742. - Bouzel : analyse de pièces relatives à une demande d'arpentage par les habitants, 1774. - Brousse-Montboissier : correspondance, délibérations, pièces de procédures relatives à l'arpentage de la paroisse ; requêtes de Jean Vincent jeune, notaire royal féodiste, et de Jean Héritier, expert-estimateur, chargés de l'opération, 1772-1785 ; rôle de répartition de la dépense sur les habitants.

              Dates extrêmes : 1741-1789
              Importance matérielle : 125 pièces, papier, dont 4 cahiers de 76 feuillets.

            • 1 C 3286     Cébazat - Cunlhat.
              Présentation du contenu :

              Cébazat : lettres de M. Papon, président honoraire de l'élection de Riom, au sujet de l'arpentage et du rôle tarifé de la paroisse ; ordonnances de l'intendant ; procès-verbaux du sieur Veysseyrias, arpenteur, 1750-1756 ; état des changements d'héritages arrivés dans la paroisse de Cebazat depuis l'arpentage général d'icelle jusqu'en 1755. - Champeiroux, paroisse de Saint-Ignat : correspondance relative à l'arpentage de la collecte ; le travail est confié au sieur Rollat, notaire royal à Escurolles ; rôle de répartition de la dépense, 1776-1781. - Champeix : correspondance de MM. Trudaine, Dupin, Duvernin, au sujet d'une requête par laquelle les habitants demandent un autre commissaire que le sieur Morin pour leur rôle tarifé et que les fonds de la paroisse soient arpentés, 1745. - Chas : requêtes des habitants demandant que leur territoire soit arpenté, 1773-1774. - Chastel (élection de Mauriac) : requêtes des habitants tendant à obtenir l'arpentage de leur territoire, 1743-1747. - Châteaugay : requête analogue des habitants de Pompignat et Châteaugay, 1745. - Châtelguyon : requête des habitants demandant l'arpentage de leur paroisse, 1773-1779. - Chauriat : lettre du sieur Banier, chargé d'arpenter la paroisse, 1742 ; nouvelles demandes des habitants en 1773 prétendant que le travail de 1742 a été mal fait ; soumission du sieur Olin, arpenteur. - Cosnat : note de M. Belamy sur la demande d'arpentage faite pour la paroisse, 1741. - Coudes-Montpeyroux : demandes des habitants demandant que leur paroisse soit arpentée, 1773-1781. - Courpière : correspondance de M. Mignot au sujet de l'arpentage demandé par les habitants ; requête du sieur Veysseyrias, notaire royal à Thiers, demandant à être chargé du travail ; certificats en sa faveur ; M. Mignot propose comme arpenteur le sieur Chèze, 1741 ; lettres du même Mignot annonçant que les sieurs Chèze, arpenteur, et Chassoneris, estimateur, lui ont remis leurs procès-verbaux pour les quartiers de La Barge et de Belisme ; réglement de la dépense, 1741-1742. - Cros-de-Montvert : requête présentée au nom du duc d'Ayen demandant l'arpentage général de la paroisse, correspondance à ce sujet de MM. Pagès de Vixouzes et Faucon, 1759. - Cunlhat : lettres de MM. de Montmorin et Mosnier relatives à l'arpentage de la paroisse, 1742.

              Dates extrêmes : 1741-1781
              Importance matérielle : 119 pièces, papier, dont 1 cahier de 14 feuillets.

            • 1 C 3287     Durtol - Jussac.
              Présentation du contenu :

              Durtol : requête des habitants demandant que leur collecte soit arpentée et leur rôle tarifé, 1770-1771. - Echandelys : correspondance relative à l'arpentage de la paroisse, 1741-1742. - Egliseneuve-sur-Billom : requêtes et délibérations par lesquelles les habitants demandent l'arpentage général de leur paroisse ; avis de M. Delagardette, 1774. - Escoutoux : lettres de M. de Merville, subdélégué à Thiers, au sujet de l'arpentage de la paroisse, 1742-1744 ; lettres de M. Chapsal au sujet du rôle, 1752. - Espalem : requête de plusieurs habitants demandant l'arpentage de leurs biens, 1752 ; avis de M. Belamy. - Fayet : demande d'arpentage par la paroisse, 1774. - Job : ordonnance de l'intendant, du 28 juin 1743, commettant un expert pour arpenter les biens des consuls et syndics de la paroisse ; correspondance à ce sujet du sieur Grelliche, commissaire du rôle de Job ; lettre de l'intendant à M. Roche, 1754, au sujet de la demande d'un arpentage général formée par les habitants de cette même paroisse. - Jullianges : demande d'arpentage par les habitants de la collecte, 1784-1785. - Jussac : lettres de MM. Lasvernhes et Dorinière, au sujet de l'arpentage et du rôle par tarif de la paroisse, 1740.

              Dates extrêmes : 1740-1785
              Importance matérielle : 87 pièces, papier.

            • 1 C 3288     La Broha - Marat.
              Présentation du contenu :

              La Broha, paroisse de Condat-en-Feniers : requête des habitants demandant l'arpentage, 1773. - La Capelle-en-Vezie : lettre de M. Bayort, avocat à Aurillac, au sujet de l'arpentage général demandé par les habitants ; réponse de l'intendant, 1755. - La Chabasse : arpentage général de la paroisse : requête des forains s'opposant à l'arpentage ; délibérations ; correspondance, 1770. - La Chapelle-Agnon : lettre de M. Micolon de Blanval, 1751, demandant l'arpentage général de la paroisse. - La Roche-Donnezat : note sur une requête des habitants demandant l'arpentage de leur paroisse, 1773-1775. - La Roquevieille : demande d'arpentage général par les habitants, 1770. - Le Crest : lettre de M. d'Ormesson, du 10 septembre 1744, au sujet des plaintes qu'il a reçues relativement au rôle tarifé ; - requête du sieur Montaloy, commis pour l'arpentage de la paroisse, 1744 ; - requêtes des habitants demandant un nouvel arpentage, 1773. - Luzillat : lettre de M. Bourdillon, 1744, au sujet de l'arpentage demandé par vingt-cinq habitants. - Mailhat : arpentage général de la collecte, 1777-1778. - Marat : arpentage général de la paroisse, quartiers de Fradat, de la Montagne et du Bourg : correspondance, délibérations ; requêtes de Pierre-Louis Olin, arpenteur ; rôles de répartition de la dépense, 1773-1788.

              Dates extrêmes : 1744-1788
              Importance matérielle : 107 pièces, papier.

            • 1 C 3289     Marcolès - Monton.
              Présentation du contenu :

              Marcolès : lettre de M. Pagès de Vixouzes au sujet d'une requête de quelques habitants qui demandent un second arpentage de leurs biens, 1753. - Marmanhac : lettre des officiers de l'élection d'Aurillac, du 23 février 1772, au sujet du retard des recouvrements dans la paroisse ; - délibérations des habitants, 1770. - Marsat : lettres de MM. Urion et Valeix au sujet de l'arpentage général de la paroisse, 1742-1744. - Maurs : plaintes contre l'expert Malleprade qui a été chargé d'arpenter la paroisse ; lettres à ce sujet de M. de Senezergues, 1752. - Mauzun : arpentage général de la paroisse par le sieur Olin : correspondance, délibérations, requêtes, ordonnances de l'intendant à ce sujet, 1773-1776. - Mazoires : correspondance relative à une requête des habitants demandant l'arpentage général de leur paroisse, 1773-1775. - Mezel : arpentage général de la paroisse, 1771-1774. - Montaigut, paroisse de Glaine : note sur une requête de plusieurs habitants demandant l'arpentage général de leurs fonds, 1773. - Monton : lettre de M. Duvernin, 1741, au sujet de l'arpentage général de la paroisse de Saint-Alyre et Monton ; notes au sujet d'un projet d'arpentage de la même paroisse, 1751-1752 ; arpentage général de la paroisse, par le sieur Chalus, notaire royal à Mauzun, féodiste arpenteur, 1771-1782.

              Dates extrêmes : 1741-1782
              Importance matérielle : 118 pièces, papier.

            • 1 C 3290     Narnhac - Reignat.
              Présentation du contenu :

              Narnhac : requêtes des habitants des villages de Nauvialle et de Moissalou, demandant l'arpentage général de ladite paroisse : correspondance à ce sujet, 1751-1772. - Nohanent : requête des habitants, 1744, demandant l'arpentage général de leur paroisse, nouvelles requêtes sur le même sujet, 1771-1773 ; procès-verbal d'arpentage, 1773. - Olmet , quartier du Bourg et de La Faye : correspondance et autres pièces relatives à la requête des habitants qui demandent l'arpentage général de leur paroisse, 1776-1781. - Omps : lettre de M. Julhe au sujet d'une demande d'arpentage des habitants, 1755. - Orbeil : demande d'arpentage général de la paroisse par les habitants, 1774. - Orcet : demande d'arpentage général de la paroisse par les habitants, 1773. - Parent : arpentage de la collecte par le sieur Chesne Benoît, 1779-1783. - Paslières : lettres de M. de Merville au sujet de l'arpentage de la paroisse, 1742-1743. - Polminhac : correspondance de M. Delolm de Lalaubye avec l'intendant au sujet du rôle, 1740. - Randan : requête de plusieurs habitants demandant l'arpentage général de la paroisse, 1767. - Reignat, près Billom : requête des habitants demandant que leur paroisse soit arpentée, 1751.

              Dates extrêmes : 1740-1783
              Importance matérielle : 76 pièces, papier , dont 1 cahier de 47 feuillets.

            • 1 C 3291     Saint-Amant-Tallende.
              Présentation du contenu :

              Requête des habitants demandant l'arpentage général de leur paroisse, 1769 ; avis de M. Tournadre, subdélégué, sur la consultation donnée par MM. Artaud et Gaultier de Biauzat ; délibérations ; correspondance du sieur Facy, arpenteur ; ordonnance de l'intendant, 1779, pour l'imposition de la dépense ; rôles de répartition de la somme de 2 556 livres 14 sols ; procès-verbal d'arpentage.

              Dates extrêmes : 1769-1780
              Importance matérielle : 52 pièces, papier , dont 2 cahiers de 77 feuillets..

            • 1 C 3292     Saint-Bonnet-Laschamps - Saint-Victor.
              Présentation du contenu :

              Saint-Bonnet-Laschamps : correspondance relative à l'arpentage d'un certain nombre de propriétés par le sieur Saladin, ingénieur, 1742-1744. - Saint-Gervais-sous-Meymont : arpentage général de leur paroisse, 1771-1789. - Saint-Hippolyte : requête des consuls des quartiers d'Apchon et de Roche-Salesse ; ordonnance de M. Desmarets de Vaubourg, à Clermont, le 3 novembre 1689, ordonnant une expertise et au besoin l'arpentage des trois quartiers ; nomination de syndics par ces différents quartiers ; procès-verbal de visite de la paroisse de Saint-Hippolyte, par Antoine de Vezolles, conseiller du Roi en l'élection de Mauriac, 1689. - Saint-Hippolyte, près Riom : demande d'arpentage par les habitants, 1742 ; avis de M. Lenormant. - Saint-Nectaire : note sur une demande d'arpentage par les habitants, 1774. - Saint-Paul-des-Landes : mémoire de M. Serieys au sujet de l'arpentage et du rôle, ordonnance de l'intendant, 1759. - Saint-Paulien : correspondance de MM. Chabron, Martinon de Flageat et Trudaine avec l'intendant au sujet du rôle, 1738-1748. - Saint-Pardoux, élection de Clermont : arpentage de la paroisse, 1754. - Saint-Remy : lettre de M. de Merville, 1742, au sujet de l'arpentage demandé par les habitants. - Saint-Saturnin : requête des habitants de Chadrat, paroisse et collecte de Saint-Saturnin ; avis de M. Tixier favorable à la demande, 1773 ; délibération des habitants qui consentent à l'arpentage ; requête d'un certain nombre d'habitants qui s'y opposent ; nouveau mémoire de M. Tixier, 1775 ; nouvelles délibérations ; l'opération est autorisée pour Chadrat seulement. - Saint-Simond : lettre du sieur Dubois, 1743, au sujet de la demande d'arpentage des habitants de Saint-Simond. - Saint-Victor : arpentage de la paroisse, 1786.

              Dates extrêmes : 1689-1789
              Importance matérielle : 97 pièces, papier.

            • 1 C 3293     Saint-Vincent - Usson.
              Présentation du contenu :

              Saint-Vincent-lès-Blanzat : arpentement de la collecte : soumission de François Flourit, notaire royal et féodiste à Volvic ; correspondance ; délibérations ; rôles de répartitions de la dépense, 1780-1786. - Sauvagnat : arpentage général de la paroisse, 1772-1789. - Sauviat : arpentage du quartier du prieuré, 1742-1776. - Sayat : requête des habitants demandant l'arpentage de la paroisse, 1777-1778. - Thiers : lettres de M. de Merville au sujet de l'arpentage proposé pour la ville, 1752. - Thiézac : état des particuliers de la paroisse qui ont fait arpenter leurs biens-fonds en 1754 par Maleprade, expert ; correspondance au sujet de l'arpentage de Vic et de Thiézac, 1757-1761. - Tours : ordonnance de l'intendant pour l'arpentage de la paroisse, 1751. - Trémouille-Saint-Loup : demande d'arpentage par les habitants, 1782. - Trizac : arpentage général de la paroisse : correspondance de MM. de Vigier et de Chabannes ; requêtes des arpenteurs ; rôle des frais, 1749-1756. - Usson, comté d'Auvergne : lettres de M. Aulterroche au sujet de la demande d'arpentage remise à l'intendant par les habitants des quartiers, 1746-1753.

              Dates extrêmes : 1742-1789
              Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 97 pièces, papier.

            • 1 C 3294     Valcivières - Voingt.
              Présentation du contenu :

              Valcivières : requête des habitants demandant l'arpentage général de leur paroisse, 1771. - Vertaizon : arpentage général de leur paroisse : requêtes, délibérations ; l'intendant désigne pour ce travail le sieur Lescure, 1772-1773. - Vic-en-Carladès : requête des habitants au sujet de l'arpentage de leurs biens, 1759 ; analyse des pièces relatives à l'arpentage de la paroisse, 1753-1768. - Vieillevie : avis de M. Julhe sur la demande d'arpentage, 1753. - Vinzelles : correspondance de MM. de Merville, subdélégué à Thiers, et Rossignol, intendant, au sujet de l'arpentage de la paroisse, 1743-1744. - Voingt : correspondance de M. Chapsal avec M. de Ballainvilliers, intendant, au sujet de la demande d'arpentage présentée par quelques habitants, 1759.

              Dates extrêmes : 1743-1778
              Importance matérielle : 40 pièces, papier.

            • 1 C 3295     Vollore - Volvic.
              Présentation du contenu :

              Vollore : ordonnance de M. Rossignol, intendant, du 14 avril 1744, pour l'arpentage général des quatre collectes de la paroisse ; correspondance de M. de Merville, 1743-1744 ; correspondance relative aux frais d'arpentage, 1748-1751 ; nouvelles requêtes au sujet de l'arpentage, 1774 ; lettres à ce sujet de M. de Saint-Hérem, 1776. - Volvic : correspondance de MM. de Chazerat, intendant ; Lambert, secrétaire de l'intendance, et Touttée, subdélégué à Riom, au sujet de l'arpentage général de la paroisse ; soumission de Victor Cailhe, notaire royal et feudiste à Riom, et de Jean Conchon, notaire royal et feudiste à Volvic ; requêtes et délibérations, 1776-1786 ; rôles de répartition des frais d'arpentage.

              Dates extrêmes : 1744-1786
              Importance matérielle : 58 pièces, papier, dont 3 cahiers de 45 feuillets.

            • 1 C 7647     Saint-Gervais-sous-Meymont - Saint-Paulien (supplément).
              Présentation du contenu :

              Saint-Gervais-sous-Meymont : correspondance de l'intendant et de MM. Teyras de Grandval et Roche relative au projet formé par les habitants de faire arpenter leur paroisse et d'y établir la taille tarifée : le sieur Costilhes s'engage à faire l'arpentage de tous les fonds moyennant 16 sols par septerée ; on estime que la dépense ira à 1 500 livres (pièces 1-6). - Saint-Paulien : certificat signé par M. Gallien-Dadiat, syndic de la ville et mandement de Saint-Paulien, attestant avoir reçu l'ordonnance de l'intendant, du 2 octobre 1718, qui invite les habitants d'Auvergne limitrophes du Languedoc à s'opposer à l'arpentage des fonds et propriétés de la communauté de Laval-Amblavés, 14 octobre 1718 ; lettre de M. Martinon de Flageat annonçant qu'il a invité les habitants et le sieur Harand, expert arpenteur, à continuer le travail commencé, 16 avril 1741 ; rôle d'imposition sur les taillables et possesseurs de biens-fonds de ladite paroisse, pour des frais d'arpentement et cadastre, 1741 (pièces 7-9).

              Dates extrêmes : 1718-1771