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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    •    Taille
      Dates extrêmes : 1643/1790

      •    Evaluation des bases d'imposition
        Dates extrêmes : 1688/1789

        •    Cotes d'office
          Dates extrêmes : 1691/1786

          • 1 C 3720     1691-1735 .
            Présentation du contenu :

            Requêtes de Jean Baraduc, fermier du comte de Broglie, demandant réduction de la cote d'office de son domaine situé dans la paroisse de Saint-Pardoux, 1691 ; - requête de Claude Lachaise, huissier audiencier de la maîtrise des Eaux et Forêts d'Auvergne au sujet de ses privilèges ; ordonnance de l'intendant en sa faveur, 1727 ; - requête des fabricants et ouvriers papetiers de la paroisse d'Ambert, quartier du Mas et de Valeyre et de la paroisse de Saint-Martin-des-Olmes exposant qu'au mépris de leurs privilèges les collecteurs ont fait sur quelques-uns d'entre eux des cotes particulières en outre des cotes d'office, 1732 ; - requête de Pierre Gourbeyre, fabricant de papier à Noyras, demandant à être cotisé d'office ; - lettre des collecteurs de Thiers, du 4 février 1732, exposant le tort que font aux habitants de cette ville les cotes d'office trop faibles faites par l'intendant sur les maîtres papetiers ; avis de M. de Merville ; - requête des papetiers de Thiers demandant la continuation de leurs cotes d'office, 1732 ; déclaration faite par Pierre Cusson et Pierre Chabrier, gardes-jurés visiteurs de la fabrique de papier de la ville de Thiers, des noms des maîtres et ouvriers papetiers de ladite ville ; lettre d'envoi de M. de Merville du 29 novembre 1732 ; - lettres de M. de Vigier, 1732, au sujet des cotes d'office de la subdélégation de Mauriac ; - états fournis par les fabricants de papier de Thiers des biens qu'ils possèdent, 1733 ; - lettre de M. Dupuy, à La Grandrive, le 22 septembre 1734, adressant à l'intendant l'état des cotes d'office des fabricants et ouvriers en papier de la rivière de Chadernolles [.

            Dates extrêmes : 1691-1735
            Importance matérielle : 39 pièces, papier.

          • 1 C 3721     1735-1736 .
            Présentation du contenu :

            Déclarations des fabricants et ouvriers papetiers d'Ambert au sujet de leurs biens, 1735 ; - lettres de M. Madur au sujet des 145 déclarations fournies par les papetiers ; lettres à ce sujet de M. Dupuy, 1735.

            Dates extrêmes : 1735-1736
            Importance matérielle : 160 pièces, papier.

          • 1 C 3722     1735-1739 .
            Présentation du contenu :

            Notes sur les cotes d'office des papetiers de Thiers en 1736 ; - état des papetiers de Thiers cotisés d'office, dressé par Jacques Bunel et Damien Marcheval, jurés visiteurs nommés pour l'année 1736 ; - requêtes de Damien Malmenayde, l'aîné, et de Damien Malmenayde le jeune, fabricants de papier à Thiers, au sujet de leurs impositions, 1736 ; - lettre de M. Talemandier, 1735, au sujet des cotes d'office à faire dans la subdélégation de Langeac ; - divers états et correspondance relatifs aux cotes d'office de 1735 à 1737 ; - état des cotes d'office des fabricants et ouvriers papetiers en 1739.

            Dates extrêmes : 1735-1739
            Importance matérielle : 36 pièces, papier.

          • 1 C 3723     1741-1750 .
            Présentation du contenu :

            Lettre du sieur Vimal, garde juré de la rivière de La Forie, adressant à l'intendant l'état des cotes d'office des fabricants et ouvriers papetiers de cette rivière, 1741 ; lettres de M. Madur au sujet dudit état ; - état des cotes d'office mises sur les papetiers de Thiers en 1741, requête des fabricants, lettre de M. de Merville ; mêmes documents pour 1742 ; - état des cotes d'office des fabricants et ouvriers en papier de la rivière de Chadernolles pour l'année 1742 et des changements à y faire pour l'année 1743 ; - cotes d'office des papetiers en 1743, 1744, 1747, 1750 ; - lettre et mémoire de l'inspecteur des manufactures de Bourgogne et de Bresse au sujet des privilèges accordés aux papetiers par l'arrêt du Conseil du 29 janvier 1739 ; - état des cotes d'office des fabricants et ouvriers papetiers de l'élection d'Issoire en 1743 ; - cote d'office des papetiers de Thiers et d'Ambert en 1750.

            Dates extrêmes : 1741-1750
            Importance matérielle : 38 pièces, papier.

          • 1 C 3724     1750-1759 .
            Présentation du contenu :

            Etats des cotes d'office des fabricants et ouvriers papetiers de Thiers et d'Ambert, de 1751 à 1754 ; requêtes adressées à l'intendant à ce sujet ; - lettre de M. du Ponty, datée de Thiers, le 18 novembre 1751, au sujet de la cote de taille qu'il est question de mettre sur l'un de ses ouvriers au moulin de M. de Riberolles ; - lettre de M. Trudaine, du 24 octobre 1753, au sujet d'une requête du sieur Vimal de la Boissonnie, demandant à être cotisé d'office en raison des découvertes qu'il a faites relativement à la fabrication du papier ; - lettre de M. Mignot, du 15 octobre 1756, au sujet des difficultés du recouvrement chez les ouvriers papetiers ; - lettre des officiers du bailliage de Vic, 1759, demandant à être cotisés d'office.

            Dates extrêmes : 1750-1759
            Importance matérielle : 31 pièces, papier.

          • 1 C 3725     1760-1770 .
            Présentation du contenu :

            Requêtes de garde-étalons au sujet de leurs cotes d'office ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec ses subdélégués ; - états des papetiers de Thiers de 1760 à 1764 ; - état des ouvriers qui travaillent à la manufacture de l'hôpital général de Riom en 1765 ; - état pour 1765 ? de ceux qui ont droit à être cotisés d'office ; à la suite liste de ceux qui sont exempts de la collecte ; - lettre de M. Riberolles des Martinanches au sujet des plaintes des papetiers ; - états, par subdélégations, des cotes d'office pour 1769.

            Dates extrêmes : 1760-1770
            Importance matérielle : 76 pièces, papier.

          • 1 C 3726     1770-1779 .
            Présentation du contenu :

            Requête d'Amable Armand, greffier en chef aux enquêtes de la sénéchaussée et siège présidial de Riom, demandant, suivant le privilège de son office, d'être cotisé à 3 livres ; - états des fabricants et ouvriers papetiers de Thiers en 1771 ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec son subdélégué de Thiers ; - états des cotes d'office faites sur les ouvriers de la manufacture établie à l'hôpital général de Riom, 1770 et 1771 ; - état des cotes d'office de la ville de Riom en 1771, comparées aux cotes de 1768 à 1770 ; - requêtes particulières et correspondance au sujet de diverses cotes d'office de 1770 à 1779 ; - cotes d'office des fabricants et ouvriers papetiers de l'élection d'Issoire en 1775 ; - lettre de M. d'Ormesson à M. de Chazerat, intendant, du 18 septembre 1776, au sujet d'une requête par laquelle les consuls d'Ambert pour 1777 demandent à être autorisés à rétablir l'égalité dans la répartition des impositions ; - requête des fabricants de Thiers demandant que leurs cotes soient remises pour 1778 au même taux qu'elles l'étaient en 1759.

            Dates extrêmes : 1770-1779
            Importance matérielle : 82 pièces, papier.

          • 1 C 3727     1780-1786
            Présentation du contenu :

            Etats des fabricants et ouvriers papetiers de Thiers, 1780-1786 ; - états des ouvriers de la manufacture royale de siamoises et autres ouvrages établie à l'hôpital général de Riom ; - états des cotes d'office des fabricants et ouvriers papetiers d'Ambert, 1780-1871 ; - requête de J.-B. Noyer, docteur en médecine, et de Jean Chauvassaignes, châtelain-juge civil, criminel, voyer, gruyer et de police de la ville de Thiers et juge commis pour la police des communautés d'arts et métiers, beau-père et gendre ; pièces à l'appui de leur demande ; - requête de Pierre Beliveau, fabricant, teinturier en fil de la ville de Thiers ; - correspondance de M. d'Ormesson avec l'intendant, 1782-1783, au sujet des plaintes des consuls d'Ambert relativement aux cotes d'office ; - lettre de M. Mignot, ancien subdélégué à Thiers, au sujet de sa cote d'office, 1785 ; - états des cotes d'office des quatre commissions de la paroisse de Dienne, et des deux commissions de Saint-Saturnin, s.d.

            Dates extrêmes : 1780-1786
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 552.


            • 62 Fi 552     [1779 /09/08] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / Qui ordonne que le Juge de la Ville de Thiers procédera à la formation des nouvelles / Communautés (...) dans ladite Ville (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, [1779] - 54 x 41 cm
              1 vue - [1779 /09/08] Arrêt / du conseil d\'Etat / du Roi, / Qui ordonne que le Juge de la Ville de Thiers procédera à la formation des nouvelles / Communautés (...) dans ladite Ville (...). [Suivi de l\'ordonnance de l\'Intendant]. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, [1779] - 54 x 41 cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1779
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 3727.


          • 1 C 3728     Taxe d'industrie.
            Présentation du contenu :

            Requête d'Antoine Chaumet, garde des Eaux et Forêts, se plaignant d'avoir été cotisé dans les rôles de La Baillie-Grangese à une cote de taille pour son industrie de marchand de bestiaux et cabaretier, 1735 ; - requête de Jacques Delotz, marchand de Thiers, demandant à être rayé de la première classe des marchands où il a été inscrit pour 1739 ; - correspondance de l'intendant avec M. de Merville, subdélégué à Thiers, au sujet des requêtes des sieurs Audembron et Bodiment, 1738-1744 ; - lettres de l'intendant, des 18 novembre 1739 et 18 janvier 1740 invitant M. de Merville à ne faire qu'une seule et même cote sur tous les particuliers qui seront communs en biens et ne feront qu'un même pot et feu ; lettre de M. de Merville, du 17 novembre 1740, demandant sur quel pied il doit évaluer l'industrie des laboureurs ; - lettre de M. Dubois, 1741, au sujet d'une cote d'industrie de 100 livres de taille faite sur le sieur Verdier, notaire et expert de la paroisse de Saint Cirgues ; - lettre de M. de Merville, du 8 janvier 1739, au sujet d'une requête de Jean Rochias et de Bonnefoy, son gendre, et des nouveaux règlements que viennent de faire les marchands ; - avis de M. Lenormant, 1740, sur la requête de Laurent-Dufour ; - correspondance de l'intendant avec M. de Merville, 1743, au sujet de la requête du sieur Guillemot tendant à faire réduire la cote de son industrie à la seconde classe ; - correspondance de l'intendant avec M. de Merville, 1743-1745, au sujet des cotes faites sur les marchands en gros de la ville de Thiers, 1743-1745 ; ordonnance de l'intendant du 8 avril 1746, réduisant un certain nombre de cotes ; - correspondance de MM. de Merville et Mignot avec l'intendant au sujet des réclamations sur les cotes d'industrie dans les paroisses de Thiers, Aubusson et Courpière, 1747-1751 ; - lettre de M. Dufour de Bonnefille, 1762, recommandant la veuve Lapeyre, boulangère à Riom, dont la cote d'industrie paraît exagérée.

            Dates extrêmes : 1735-1762
            Importance matérielle : 758 pièces, papier.

          • 1 C 7655     Taxe d'industrie (supplément).
            Présentation du contenu :

            1-3. Lettre du subdélégué de Thiers annonçant que les commerçants en gros de ladite ville sont enfin convenus d'un arrangement pour la fixation des classes de leur corps, 8 avril 1741 ; lettre des échevins sur le même sujet (même date) ; état des classes des marchands de Thiers. - 4-5. Requête de Pierre Colomby, cavalier de maréchaussée à Langeac, se plaignant d'avoir été imposé au rôle des métiers, bien qu'il ait cessé de tenir cabaret, 1742. - 6. Requête de Gabriel Buisson, président juge des gabelles à Thiers, demandant réduction de la cote à laquelle il a été taxé dans le rôle des marchands en gros, 1743. - 7-10. Requête de Jean Leymerie, maître tailleur, habitant de Clermont-Ferrand, demandant décharge de la somme de 44 sols pour laquelle il a été compris dans le rôle d'industrie, 1693 ; ordonnance de soit-communiqué, 1766.

            Dates extrêmes : 1693-1766
            Importance matérielle : 10 pièces, papier.